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1 340 résultats pour « Colasson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69b755e5cdc6046d47ce4ee3

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

procédure est revenue à l'audience du 9 Avril 2025 pour vérifier que l'entreprise dispose des capacités financières suffisantes pour sa poursuite d'activité ; il a été entendu : * Mme [X] [I], collaboratrice

Source officielle

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Annonces BODACC28 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL CONSTRUCTIONS METALLIQUES COLASSON

SIREN 428971162Greffe du Tribunal de Commerce de poitiers

09/08/2026

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DE PHARMACIENS D'OFFICINE - PHARMACIE COLASSON" - "SELARL PHARMACIE COLASSON"

SIREN 844034066Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

13/01/2026

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Dépôts des comptes

SARL CONSTRUCTIONS METALLIQUES COLASSON

SIREN 428971162Greffe du Tribunal de Commerce de poitiers

03/10/2025

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Dépôts des comptes

SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A RESPONSABILITE LIMITEE DE PHARMACIENS D'OFFICINE - PHARMACIE COLASSON" - "SELARL PHARMACIE COLASSON"

SIREN 844034066Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

17/01/2025

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Dépôts des comptes

SARL CONSTRUCTIONS METALLIQUES COLASSON

SIREN 428971162Greffe du Tribunal de Commerce de poitiers

30/10/2024

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bb7b0fcdc6046d4729a094

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Attendu que Monsieur, [Q], collaborateur de Maître, [O], [F], administrateur judicaire de la procédure collective, développant son rapport expose qu'une recherche de repreneur a été initiée mais qu'à la

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES

69bb9272cdc6046d472bea77

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

SUR CE LE TRIBUNAL, Attendu que Madame, [A], collaboratrice de Maître, [K], liquidateur, expose que la procédure ne peut être clôturée, au motif que des contentieux devant le juge commissaire et devant

Source officielle
TCOM

PCL - Chambre du Conseil

69bcc920cdc6046d4747b73b

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

[V] [I], conjoint collaborateur En présence de : SELARL [Q], représentée par Me [W] [Q], Mandataire Judiciaire et M.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69bdd2c6cdc6046d47621d1b

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

dans le but de réaliser l'actif de l'entreprise et de bénéficier du produit de la cession à des fins personnelles ; qu'en effet, aucun actif de la société n'a été retrouvé ; que de plus, il n'a pas collaboré

Source officielle
TCOM

Référé

6a0be1f2cdc6046d4725e1e7

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

tenté de trouver une explication et une solution à cette problématique par courriers électroniques adressés à la SA ELECTRICITE DE FRANCE les 28 mars et 9 mai 2023 ainsi que par échange avec des collaborateurs

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69c7e1e1cdc6046d474ad7c5

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

REPERTOIRE GENERAL : 2025 002388 TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAUMONT ORDONNANCE DE REFERE DU 26/01/2026 DEMANDEUR (S) : ROTOCHAMPAGNE DEMANDEUR (S) :, [Adresse 1] (S) :, [Localité 1] REPRESENTANT(S) : Me COLSON

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b63a91cdc6046d47b81860

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

CONSEIL, [Adresse 1] [Localité 1], demanderesse ayant pour conseil Maître Gwenaëlle MADEC, avocat à [Localité 2], et Maître Guillaume BOUREUX, avocat à [Localité 3], substitué à l'audience par un collaborateur

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

6a0bb182cdc6046d4722ac63

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Greffier, 2026004091 - ENTRE - La société EXPRESS HEROES UAB [Adresse 1] [Adresse 2] Lituanie demanderesse comparant par Maître Mathias DENDIEVEL avocat [Adresse 3], substitué à l'audience par un collaborateur

Source officielle
TCOM

Chambre 22

6a197f9dcdc6046d475c3520

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

anatocisme ; * d'ordonner à la société LE VERNAISON de restituer les équipements mis à sa disposition par la société [Adresse 6], savoir : une machine à café, un moulin à grains, un adoucisseur d'eau, une colonne

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69ddfb58cdc6046d472dfa9d

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

aux déclarations de TVA conformément aux dispositions légales, de ne pas s'être acquitté de ses impositions et plus généralement, de ne pas avoir tenu de comptabilité, ne pas avoir volontairement collaboré

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbed9cdc6046d47089aed

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

d'observation pour deux mois soit jusqu'au 03 mai 2026 et les parties convoquées à l'audience du 24 avril 2026 à laquelle ont comparu : * Maître [H] [E] ès qualités représentée par Madame [B] [T] collaboratrice

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TCOM

chambre 01

69f1c164cdc6046d47f10904

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

conformément à l'article 456 du CPC TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du Lundi 27 Avril 2026 N° RG : 2026P00326 U.R.S.S.A.F [Adresse 1] (Représenté par Madame [U] [N], collaboratrice

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TCOM

Trib. de Commerce

69bcf549cdc6046d474c34e8

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

En présence de : La SELARL [L], prise en la personne de Maître [N] [L] ès-qualité de mandataire judiciaire, représenté par Madame [Y] [E], collaboratrice.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE SANCTIONS

69c60708cdc6046d471da436

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

comparu, bien que régulièrement touché par la citation à comparaître * la SELARL EKIP', prise en la personne de Me [J] [N], ès qualités de liquidateur, a comparu, représentée par Madame [A] [C], collaboratrice

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b250d4cdc6046d475ee276

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

expert-comptable, en présence Madame [N] suivant pouvoir en date du 21/03/2025 de Me [E], Commissaire à l'exécution du Plan, et de Mme [T], représentante de salariés, devant : Président : M.PHILIPPE COUASNON

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TCOM

1ère chambre

69e79487cdc6046d47065548

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

mensuelles entre les mains du commissaire à l'exécution du plan, * Absence de répartition des dividendes pendant la durée du plan, * Limitation de la rémunération du dirigeant et de son conjoint collaborateur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f3207dcdc6046d47116ee6

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Nature Immersion Auvergne expose que la société a été créée pour permettre le développement d'une alimentation plus responsable ainsi que l'enseignement de l'écologie à l'échelle régionale, en collaboration

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TCOM

Contentieux - audience publique

69b60a53cdc6046d47b51482

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

conseil Maître Amandine BODDAËRT, avocat à [Localité 1], * ET - La SOCIETE [K], [Adresse 2], défenderesse ayant pour conseil Maître Bryan ROGGEMAN, avocat à lille, substitué à l'audience par un collaborateur

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TCOM

Procédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil

69b6530fcdc6046d47ba23d8

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

comparant en personne ATTENDU qu'en date du 25 juin 2025 la SELAS M.J.S.PARTNERS représentée par Maître [L] [I] a déposée une requête en liquidation à l'encontre de la Sàrl ZOLA Attendu que le collaborateur

Source officielle