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1 338 résultats pour « Daniel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

69e78c84cdc6046d4705b9d9

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

privilégiés de redressement judiciaire, RETENU à l'audience du 1 Avril 2025, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, Président de l'audience, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Alexandre DENIS, Madame Danielle

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e78c98cdc6046d4705bb4c

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

privilégiés de redressement judiciaire, RETENU à l'audience du 1 Avril 2025, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, Président de l'audience, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Alexandre DENIS, Madame Danielle

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e79b81cdc6046d4706d2a0

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

l'emploi des dépens en frais privilégiés de redressement judiciaire, RETENU en chambre du conseil à l'audience du 20 janvier 2026, où siègeaient Monsieur Marc BELBENOIT, président de l'audience, Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e79cb7cdc6046d4706ea11

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Daniel VERNET et M. David MARTIN, Juges, assistés de Me Corinne FAYON-MODAT, greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ, à l'audience publique du Tribunal de Commerce de SENS du même jour, où siègeaient M.

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e79d64cdc6046d4706f586

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Daniel VERNET et M. David MARTIN, Juges, assistés de Me Corinne FAYON-MODAT, greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ, à l'audience publique du Tribunal de Commerce de SENS du même jour, où siègeaient M.

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e79d80cdc6046d4706f77c

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Daniel VERNET et M. David MARTIN, Juges, assistés de Me Corinne FAYON-MODAT, greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ, à l'audience publique du Tribunal de Commerce de SENS du même jour, où siègeaient M.

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7a251cdc6046d47074947

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

l'emploi des dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire, RETENU en Chambre du Conseil à l'audience du 15 Avril 2025, où siègeaient Monsieur Marc BELBENOIT, Président de l'audience, Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7a26dcdc6046d47074b3e

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

l'emploi des dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire, RETENU en Chambre du Conseil à l'audience du 15 Avril 2025, où siègeaient Monsieur Marc BELBENOIT, Président de l'audience, Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7a2f1cdc6046d47075346

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

l'emploi des dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire, RETENU en Chambre du Conseil à l'audience du 15 Avril 2025, où siègeaient Monsieur Marc BELBENOIT, Président de l'audience, Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7b1e7cdc6046d4709806f

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

prendre connaissance, le cas échéant, du rapport déposé au greffe, RETENU en chambre du conseil à l'audience du 21 octobre 2025, où siègeaient Monsieur Marc BELBENOIT, président de l'audience, Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7badecdc6046d470d5482

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

prendre connaissance, le cas échéant, du rapport déposé au greffe, RETENU en chambre du conseil à l'audience du 20 janvier 2026, où siègeaient Monsieur Marc BELBENOIT, président de l'audience, Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c01bfcdc6046d4728be9e

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

d'ouverture de redressement judiciaire IDENTIFICATION DU DEMANDEUR : IDENTIFICATION DE LA DEBITRICE : LE MINISTERE PUBLIC 77000 MELUN SAS HYDRA 24 Rue Saint-Abdon 77390 Guignes Représenté par Mme Danielle

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0c2a18cdc6046d472c2467

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

l'emploi des dépens en frais privilégiés de redressement judiciaire, RETENU en chambre du conseil à l'audience du 5 mai 2026, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, président de l'audience, Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

1ère chambre

6a0c2a7ccdc6046d472c2e5b

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

l'emploi des dépens en frais privilégiés de redressement judiciaire, RETENU en chambre du conseil à l'audience du 5 mai 2026, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, président de l'audience, Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

1ère chambre

6a0c2aedcdc6046d472c3673

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

l'emploi des dépens en frais privilégiés de redressement judiciaire, RETENU en chambre du conseil à l'audience du 5 mai 2026, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, président de l'audience, Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f70bfccdc6046d476cbee0

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Adresse 2], Représenté par Maître Gladys RANLIN, avocat au Barreau de Martinique, substitué par Maître Séverine TERMON, avocat au Barreau de Martinique COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75c5ecdc6046d47731a0e

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

APPEL JUGEMENT RENDU LE 18 JUILLET 2025 Dans la procédure introduite par : DEMANDEUR : BIG DREAM (SARL) [Adresse 1] LAMENTIN Prise en la personne de son représentant légal Représentée par Maître Damien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f77328cdc6046d4774f908

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

avocat au Barreau de Martinique DÉFENDEUR : Madame [A] [U] [M] [Adresse 3], Prise la personne de son représentant légal en exercice Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d1c658cdc6046d472898fe

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

exécutoire : Me Mathieu BOLLENGIER-STRAGIER Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE VENDREDI 17/01/2025 PAR MME DANIELE

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e4a589cdc6046d47c6df31

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

répertoire général : 2025 002075 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : OLIVIER IMMOBILIER (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : PALAYER Olivier, présent Président : Daniel

Source officielle

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