CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

360 résultats pour « Duvat »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-5

69cfe9a1cdc6046d47fe9e64

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

social est [Adresse 1] - RCS de Paris : 582 027 017 Partie demanderesse : assistée de l'AARPI SOLON AVOCATS, agissant par Maître Chloé ZYLBERBOGEN, Avocat (P408) et comparant par la SELARL NOUAL – DUVAL

Source officielle
TCOM

Chambre 2-1 contentieux TDE

69d21688cdc6046d472dfe40

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

75017 Paris RECOURS CONTRE ORDONNANCE Partie demanderesse : ECCS ELECTRICITE CHAUFFAGE CLIMATISATION SANITAIRE, 1 rue Le Corbusier ZI Les Plesses 85100 Les Sables d'Olonne, comparant par Me Alexandre Duval-Stalla

Source officielle
TCOM

.

69e200cbcdc6046d478dcb32

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

[Y] [D] * Liquidateur : La SCP ANGEL-HAZANE- DUVAL représentée par Me Denis HAZANE [Adresse 2], membre associé de ladite société, qui conduira la mission au sein de celle-ci, et dit que ce dernier sera

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d25109cdc6046d4731d33a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Ayant pour activité : Société de conseil en informatique, et édition, intégration de solutions de téléphonie N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 499 703 916 Maintient Mme Elisabeth Duval

Source officielle
TCOM

.

69e75301cdc6046d47002a20

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

[P] [T] * Liquidateur : La SCP ANGEL-[S]- DUVAL représentée par Me [Z] [S] [Adresse 4], membre associé de ladite société, qui conduira la mission au sein de celle-ci, et dit que ce dernier sera chargé

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b59a7bcdc6046d47a92454

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

tribunal et la citation de Madame [B] [O] [L] [J] par devant ce tribunal, siégeant en chambre du conseil, à l'audience du 05/01/2026 ; Suivant acte en date du 19 décembre 2025 du ministère de la SCP DUVAL-JANEL

Source officielle
TCOM

.

69b763fecdc6046d47cf2d93

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[V] [K], en qualité de Juge Commissaire, la SELAS [I] représentée par Me [J] [I], en qualité d'administrateur judiciaire, la SCP ANGEL-[B]- DUVAL représentée par Me [M] [B], en qualité de mandataire judiciaire

Source officielle
TCOM

.

69c91819cdc6046d4764cf5c

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

.- sise, [Adresse 1], inscrite au R.C.S. sous le numéro 822844940, pour laquelle ont été désignés : M., [O], [A], en qualité de Juge Commissaire, la SCP ANGEL,-[E]- DUVAL représentée par Me, [F], [E],

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c919fccdc6046d4764f02f

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Activité le Coq Chantant Route Nationale 16 60270 Gouvieux, inscrite au R.C.S. sous le numéro 901288167, pour laquelle ont été désignés : M., [H], [Y], en qualité de Juge-Commissaire, La SCP ANGEL,-[D]- DUVAL

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d25cd3cdc6046d473299e1

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Yvon Donval, juge, Mme Elisabeth Duval, président. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. David Sztabholz, juge présidant l'audience, M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d2878ecdc6046d47359620

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Charles-Henri Le Chevalier, juge présidant l'audience, Mme Elisabeth Duval, présidente, Mme Pascale Cholmé, juge, assistés de Mme Sylvie Pénard, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

.

69c92d51cdc6046d4766cf29

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

DESIGNE pour cette procédure les organes suivants : * Juge-Commissaire : M., [R], [P] * Liquidateur : La SCP ANGEL,-[D]- DUVAL représentée par Me, [X], [D], [Adresse 2], membre associé de ladite société

Source officielle
TCOM

.

69c9346ccdc6046d47675098

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

DESIGNE pour cette procédure les organes suivants : * Juge-Commissaire : M., [J], [K] * Liquidateur : La SCP ANGEL-HAZANE- DUVAL représentée par Me Denis HAZANE, [Adresse 2], membre associé de ladite

Source officielle
TCOM

.

69b74bb0cdc6046d47cda859

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[S] [T], en qualité de Juge Commissaire, la SELARL BMA ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES REPRÉSENTÉE PAR ME [W], en qualité d'administrateur judiciaire, la SCP ANGEL-[I]- DUVAL représentée par Me [Z] [I], en

Source officielle
TCOM

.

69b74e7ecdc6046d47cdd9ee

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

[N] [B], en qualité de Juge Commissaire, la SELAS [G], en qualité d'administrateur judiciaire, la SCP ANGEL-[Q]- DUVAL représentée par Me [M] [Q], en qualité de mandataire judiciaire, Vu le rapport déposé

Source officielle
TCOM

.

69b7544fcdc6046d47ce359b

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

1], inscrite au R.C.S. sous le numéro 849496914, pour laquelle ont été désignés : Mme [Z] [D], en qualité de Juge-Commissaire, Me [C] [G], en qualité d'administrateur judiciaire, La SCP ANGEL-[V]- DUVAL

Source officielle
TCOM

.

69b75482cdc6046d47ce38f0

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

[R] [P], en qualité de Juge-Commissaire, La SELAS [N] en la personne de Me [N], en qualité d'administrateur judiciaire, La SCP ANGEL-[F]- DUVAL représentée par Me [K] [F], en qualité de mandataire judiciaire

Source officielle
TCOM

.

69b7549acdc6046d47ce3a54

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

[G] [W], en qualité de Juge-Commissaire, La SELAS [Y] en la personne de Me [Y], en qualité d'administrateur judiciaire, La SCP ANGEL-[F]- DUVAL représentée par Me [L] [F], en qualité de mandataire judiciaire

Source officielle
TCOM

.

69b754bccdc6046d47ce3c66

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

.- sise [Adresse 1], inscrite au R.C.S. sous le numéro 819138132, pour laquelle ont été désignés : Mme [E] [N], en qualité de Juge-Commissaire, La SCP ANGEL-[X]- DUVAL représentée par Me [H] [X], en

Source officielle
TCOM

.

69b75ff7cdc6046d47ceee0e

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

[K] [G], en qualité de Juge Commissaire, la SELAS [W] représentée par Me [M] [W], en qualité d'administrateur judiciaire, la SCP ANGEL-[F]- DUVAL représentée par Me [L] [F], en qualité de mandataire

Source officielle

Page 12 sur 18

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC58 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

DUVAT DAMIEN, COURSES EXPRESS D.P

SIREN 789737921Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 31/12/2025 enregistré au Saintes le 08/01/2026 sous le numéro 2026 00000429 1704PO4 2026 A 00035 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Les Chenaies Vandré 17700 La Devise

24/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DUVAT DAMIEN

SIREN 789737921Greffe du Tribunal de Commerce de la rochelle

30/11/2025

Voir →

Procédures collectives

DUVAT, Patrick Georges, (EI)

SIREN 409287638Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-en-Champagne

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

07/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

X DUVAT ET FILS

SIREN 519043947Greffe du Tribunal de Commerce de reims

11/02/2025

Voir →

Créations

FENEAU-DUVAT, Romain, Bruno

SIREN 935223776Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

15/11/2024

Voir →