AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-5
69cfe9a1cdc6046d47fe9e64
9 avril 2025
9 avril 2025
social est [Adresse 1] - RCS de Paris : 582 027 017 Partie demanderesse : assistée de l'AARPI SOLON AVOCATS, agissant par Maître Chloé ZYLBERBOGEN, Avocat (P408) et comparant par la SELARL NOUAL – DUVAL
Source officielleChambre 2-1 contentieux TDE
69d21688cdc6046d472dfe40
8 avril 2025
8 avril 2025
75017 Paris RECOURS CONTRE ORDONNANCE Partie demanderesse : ECCS ELECTRICITE CHAUFFAGE CLIMATISATION SANITAIRE, 1 rue Le Corbusier ZI Les Plesses 85100 Les Sables d'Olonne, comparant par Me Alexandre Duval-Stalla
Source officielle.
69e200cbcdc6046d478dcb32
1 avril 2026
1 avril 2026
[Y] [D] * Liquidateur : La SCP ANGEL-HAZANE- DUVAL représentée par Me Denis HAZANE [Adresse 2], membre associé de ladite société, qui conduira la mission au sein de celle-ci, et dit que ce dernier sera
Source officielleChambre 2-5
69d25109cdc6046d4731d33a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ayant pour activité : Société de conseil en informatique, et édition, intégration de solutions de téléphonie N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 499 703 916 Maintient Mme Elisabeth Duval
Source officielle.
69e75301cdc6046d47002a20
15 avril 2026
15 avril 2026
[P] [T] * Liquidateur : La SCP ANGEL-[S]- DUVAL représentée par Me [Z] [S] [Adresse 4], membre associé de ladite société, qui conduira la mission au sein de celle-ci, et dit que ce dernier sera chargé
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b59a7bcdc6046d47a92454
5 janvier 2026
5 janvier 2026
tribunal et la citation de Madame [B] [O] [L] [J] par devant ce tribunal, siégeant en chambre du conseil, à l'audience du 05/01/2026 ; Suivant acte en date du 19 décembre 2025 du ministère de la SCP DUVAL-JANEL
Source officielle.
69b763fecdc6046d47cf2d93
1 octobre 2025
1 octobre 2025
[V] [K], en qualité de Juge Commissaire, la SELAS [I] représentée par Me [J] [I], en qualité d'administrateur judiciaire, la SCP ANGEL-[B]- DUVAL représentée par Me [M] [B], en qualité de mandataire judiciaire
Source officielle.
69c91819cdc6046d4764cf5c
9 juillet 2025
9 juillet 2025
.- sise, [Adresse 1], inscrite au R.C.S. sous le numéro 822844940, pour laquelle ont été désignés : M., [O], [A], en qualité de Juge Commissaire, la SCP ANGEL,-[E]- DUVAL représentée par Me, [F], [E],
Source officielleTrib. de Commerce
69c919fccdc6046d4764f02f
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Activité le Coq Chantant Route Nationale 16 60270 Gouvieux, inscrite au R.C.S. sous le numéro 901288167, pour laquelle ont été désignés : M., [H], [Y], en qualité de Juge-Commissaire, La SCP ANGEL,-[D]- DUVAL
Source officielleChambre 2-5
69d25cd3cdc6046d473299e1
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Yvon Donval, juge, Mme Elisabeth Duval, président. Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M. David Sztabholz, juge présidant l'audience, M.
Source officielleChambre 2-5
69d2878ecdc6046d47359620
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Charles-Henri Le Chevalier, juge présidant l'audience, Mme Elisabeth Duval, présidente, Mme Pascale Cholmé, juge, assistés de Mme Sylvie Pénard, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielle.
69c92d51cdc6046d4766cf29
21 janvier 2026
21 janvier 2026
DESIGNE pour cette procédure les organes suivants : * Juge-Commissaire : M., [R], [P] * Liquidateur : La SCP ANGEL,-[D]- DUVAL représentée par Me, [X], [D], [Adresse 2], membre associé de ladite société
Source officielle.
69c9346ccdc6046d47675098
21 janvier 2026
21 janvier 2026
DESIGNE pour cette procédure les organes suivants : * Juge-Commissaire : M., [J], [K] * Liquidateur : La SCP ANGEL-HAZANE- DUVAL représentée par Me Denis HAZANE, [Adresse 2], membre associé de ladite
Source officielle.
69b74bb0cdc6046d47cda859
9 avril 2025
9 avril 2025
[S] [T], en qualité de Juge Commissaire, la SELARL BMA ADMINISTRATEURS JUDICIAIRES REPRÉSENTÉE PAR ME [W], en qualité d'administrateur judiciaire, la SCP ANGEL-[I]- DUVAL représentée par Me [Z] [I], en
Source officielle.
69b74e7ecdc6046d47cdd9ee
9 avril 2025
9 avril 2025
[N] [B], en qualité de Juge Commissaire, la SELAS [G], en qualité d'administrateur judiciaire, la SCP ANGEL-[Q]- DUVAL représentée par Me [M] [Q], en qualité de mandataire judiciaire, Vu le rapport déposé
Source officielle.
69b7544fcdc6046d47ce359b
16 avril 2025
16 avril 2025
1], inscrite au R.C.S. sous le numéro 849496914, pour laquelle ont été désignés : Mme [Z] [D], en qualité de Juge-Commissaire, Me [C] [G], en qualité d'administrateur judiciaire, La SCP ANGEL-[V]- DUVAL
Source officielle.
69b75482cdc6046d47ce38f0
16 avril 2025
16 avril 2025
[R] [P], en qualité de Juge-Commissaire, La SELAS [N] en la personne de Me [N], en qualité d'administrateur judiciaire, La SCP ANGEL-[F]- DUVAL représentée par Me [K] [F], en qualité de mandataire judiciaire
Source officielle.
69b7549acdc6046d47ce3a54
16 avril 2025
16 avril 2025
[G] [W], en qualité de Juge-Commissaire, La SELAS [Y] en la personne de Me [Y], en qualité d'administrateur judiciaire, La SCP ANGEL-[F]- DUVAL représentée par Me [L] [F], en qualité de mandataire judiciaire
Source officielle.
69b754bccdc6046d47ce3c66
16 avril 2025
16 avril 2025
.- sise [Adresse 1], inscrite au R.C.S. sous le numéro 819138132, pour laquelle ont été désignés : Mme [E] [N], en qualité de Juge-Commissaire, La SCP ANGEL-[X]- DUVAL représentée par Me [H] [X], en
Source officielle.
69b75ff7cdc6046d47ceee0e
9 juillet 2025
9 juillet 2025
[K] [G], en qualité de Juge Commissaire, la SELAS [W] représentée par Me [M] [W], en qualité d'administrateur judiciaire, la SCP ANGEL-[F]- DUVAL représentée par Me [L] [F], en qualité de mandataire
Source officiellePage 12 sur 18
DUVAT DAMIEN, COURSES EXPRESS D.P
Modification survenue sur l'activité. Acte en date du 31/12/2025 enregistré au Saintes le 08/01/2026 sous le numéro 2026 00000429 1704PO4 2026 A 00035 Adresse de l'ancien propriétaire: 8 Les Chenaies Vandré 17700 La Devise
24/04/2026
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DUVAT DAMIEN
30/11/2025
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DUVAT, Patrick Georges, (EI)
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
07/10/2025
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X DUVAT ET FILS
11/02/2025
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FENEAU-DUVAT, Romain, Bruno
15/11/2024
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