Que son courriel du 16 janvier 2024 proposait de passer d'une mission de mise en œuvre à une mission de conseil et d'aide à la mise en œuvre et rappelait qu'il reviendrait à la société [I] [B] de piloter

Dans le cadre de son activité d'exploitation de brevets sportifs, la société [D] [Y] [H] fabrique des barres de Kite Surf universelles qui servent à piloter les ailes de ces engins et qui sont commercialisées

JUGEMENT DU 13 janvier 2026 AFFAIRE : SARL GARAGE DEBENAT c/ Sté REMARKETING EUROPEENNE AUTOMOBILE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Président : Madame Martine LERM Juges : Monsieur Mickaël PILLET

[Localité 1] [Adresse 6] Représentée par l'AARPI INTER-BARREAUX [O] prise en la personne de Maître [E] [O] - Avocat [Adresse 7] Et par la SELAS BIGNON LEBRAY prise en la personne de Maître Sébastien PINOT

En 2015, l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie a lancé un appel à projet intitulé « ferme pilote éoliennes flottantes » prévoyant l'installation d'un parc pilote de trois éoliennes

numéro 701 680 142 dont le siège social se situe [Adresse 6], à Laon (02000) Ayant pour avocat Maître François MUHMEL, Avocat au Barreau de Compiègne, domicilié [Adresse 7] COMPARANTE par Maître Théo PINOT

Cet état des lieux comprend des photos, le descriptif du matériel embarqué, les documents administratifs du loueur (Permis Mer et CNI du pilote).

Offre de la SAS MAXADOM SERVICES L'offre est présentée par la société MAXADOM SERVICES, représentée par la société PATEL INVESTMENT, le groupe PATEL INVESTMENT, pilote un portefeuille complémentaire et

n'était pas décelable par l'acheteur car le fourgon était chaud lors de son essai et rend le véhicule impropre à son usage car l'on ne peut pas imaginer démarrer son véhicule tous les matins à « START PILOT

TRANSPORTS [Adresse 1] DEMANDERESSE comparant par Maître François CHADAL, Avocat inscrit au Barreau de BRIVE d'une part, ET : La SAS [I] [Adresse 2] DEFENDERESSE comparant par Maître Stéphane PILON

Franck SAUL qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de Me Karine PILON, Greffier, Après audition de M.

l'équipe TRANSDEV existante afin de constituer l'équipe projet. »; que le descriptif des profils et le planning envisagé sont produits dans l'appel d'offre ; Attendu qu'à la suite de l'appel d'offre piloté

» Suite à l'appel d'offres lancé par Peptinov en septembre 2022 pour le développement de la phase II de son vaccin, Excelya a remis le 20 octobre 2022 une proposition à lLive, l'agence chargée de piloter

La gestion de la société [Localité 1] [K] SARL, restaurant pilote de la franchise, en a été directement impactée, du fait qu'elle ait eu à supporter des investissements afin de maintenir l'attractivité

La SAS BATIREX présente dans ses pièces un état de situation du chantier piloté et signé par le maitre d'œuvre la société EXE GARONNE.

042 449, dont le siège social est [Adresse 1] à [Localité 1] Ayant pour Avocat : Maître Karine CORROY, Avocat au Barreau de SOISSONS, demeurant [Adresse 2] à [Localité 2], COMPARANTE par Maître Théo PINOT

[Adresse 1] RCS 809 109 580 Demanderesse à l'opposition Défenderesse à l'ordonnance portant injonction de paver Me Lisa MONTSARRAT Avocat Loco Me Agnès POMPIER Avocat SCP PIJOT POMPIER MERCEY Avocat [Adresse

Madame [V] [B] et Madame [N] [Y] ont constitué ensemble la société, BODY AND MIND STUDIO initialement sous forme de Société par Actions Simplifiée (SAS), ayant pour objet l'exercice d'activités de pilâtes