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652 résultats pour « Plasterie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE 09

J00023 SAS METRO FRANCEc/SAS THE BEFORE LOUNGE RESTAURANT

69dfef77cdc6046d475f1e3c

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

de PONTOISE sous le n° 928501931 et a pour activité déclarée : Toute activité liée à la restauration, de commerces de bouches, débit de boisson sans alcool, salon de thé, café, glaces, livraisons de plats

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69f72e76cdc6046d476f42dc

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

articles L. 631-1 et L. 631-4 du code de commerce, OUVRE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE à l'égard de la société CONCEPT LAB SARL Adresse : [Adresse 1] Activité : La fabrication et production de plats

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69ef8066cdc6046d47b9cfa0

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

exploite un fonds de commerce de : La création, l'achat, la vente, l'exploitation, soit directement soit sous forme de gérance libre, de tout fonds de commerce de fromagerie, crémerie, comestibles, plats

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e42a0dcdc6046d47be7ce1

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

numéro 943151951, et exerce une activité de: Fabrication artisanale, préparation et vente, sur place ou à emporter, de glaces, sorbets et entremets glacés ; Vente, sur place ou à emporter, de sandwichs, plats

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5e8e2cdc6046d47e0fc90

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL FAB a déclaré exercer l'activité suivante : Restaurant, crêperie, pizzeria, glaces, friterie, saladerie, épicerie fine, traiteur, vente de plats à emporter.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6cf7ccdc6046d47f5e221

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 17 octobre 2025 par : [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Activité : La restauration, la préparation et la vente de plats

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c3714ccdc6046d47da5ceb

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

La société, qui est identifiée sous le n° 751 367 426 RCS BORDEAUX (2012 B 1711), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : Restauration traditionnelle, vente de plats

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d67781cdc6046d4787a5f4

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

numéro 523432326 et exerce une activité de développement et exploitation directe ou indirecte d'une activité de café, restaurant, traiteur, épicerie, cours de cuisine, dépôt de pain, vente à emporter de plats

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5968acdc6046d47dab779

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

communiquées à Madame le Procureur de la République de LA ROCHE-SUR-YON, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 06/03/2024 ouvrant une procédure de redressement concernant la SARL TMC BAT - 10 Rue des Plantes

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d4b62fcdc6046d4760e869

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

: SARL IDEM, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 393725452 Partie demanderesse : assistée de la SELARL PDPAVOCAT associée au sein de l'AARPI LAGRAULET – [F], représentée par Me Pierre DE PLATER

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69cec001cdc6046d47e67bab

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

», * La décision n° 09-D-33 du 10 novembre 2009 de l'Autorité de la Concurrence relative à des pratiques mises en œuvre par la société CHEP FRANCE dans le secteur de la location-gestion des bacs plastiques

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a046241cdc6046d4794ebe6

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

durée et les services annexes ; la location de salles ; l'activité de café ; l'activité de débit de boissons ; l'organisation d'évènements et de séminaires ; l'activité de conserverie, fabrication de plats

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69f07668cdc6046d47d0d8df

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

redressement judiciaire, conformément aux dispositions des articles L.631-1 et suivants du code de commerce, par l'entreprise : SAS LES SAVEURS NODA [Adresse 1] Activité: Restauration sur place de plats

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TCOM

Trib. de Commerce

69a79fd0cdc6046d476eaa24

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

COMMERCE DE NÎMES 09/07/2025 JUGEMENT DU NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de Rôle : 2025F825 Date d'audience : 09/07/2025 Procédure : Madame [Q] [D] [Y] née [E] Siren : 817611650 Activité : plats

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a81dcacdc6046d477952f9

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Boucherie traiteur [O] » né le [Date naissance 1] à [Localité 1] (64), de nationalité française, [Adresse 1] Activité : Boucherie au détail ou en cheville, charcuterie, volaille, rôtisserie, traiteur, plats

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade516cdc6046d47f98c60

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Tours Audience publique du 21/01/2025 à 10:00 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 09/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : SAS LE CERELIS [Adresse 1] Activité : Restauration - bar - traiteur, plats

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69adf7d4cdc6046d47fad3e9

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

ATTENDU qu'à la date du 11/04/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sàrl Mon Frère & Moi [Adresse 1] [Localité 1] Activité : La restauration traditionnelle, tous types de restauration, la préparation de plats

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ae0423cdc6046d47fbcd02

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

de Commerce de Tours Audience publique du 08/07/2025 à 09:00 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 04/07/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sàrl LE SHELTER 37 [Adresse 1] Activité : Préparation de plats

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TCOM

Trib. de Commerce

69b2d8b6cdc6046d476c60d7

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

numéro 849 672 647, et exploite un fonds de commerce de restauration japonaise, sur place ou à emporter, bar, brasserie, traiteur, soirées à thèmes, organisation de réceptions, fabrication et vente de plats

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5e6bbcdc6046d47e0cb5a

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La SAS [S] [C] a déclaré exercer l'activité suivante : Boucherie, charcuterie, plats cuisinés, rôtisserie, lapins, volailles, gibiers, triperie et plus généralement le négoce de tous

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