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582 résultats pour « Quintin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE REFERES

69ad93dfcdc6046d47f2fb64

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La Société [M] soutient qu'elle se serait aperçue du différentiel majeur entre les quantités de matériaux nécessaires à l'exécution du chantier et celles prévues à la DPGF « très rapidement après le début

Source officielle

Page 12 sur 30

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TCOM

CHAMBRE 01

F00119 SARL SFYc/ASS ASSOCIATION ZOE TEAM

69decadccdc6046d47415fea

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Quentin BOUTFOL. JUGEMENT Prononcé publiquement par mise à disposition du jugement au greffe du tribunal, conformément aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69de913bcdc6046d473cee3b

Commerce

4 septembre 2025

4 septembre 2025

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df845bcdc6046d47526149

Commerce

6 février 2026

6 février 2026

Quentin BOUTFOL. JUGEMENT Prononcé publiquement par mise à disposition du jugement au greffe du tribunal, conformément aux dispositions de l'article 450 du code de procédure civile.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e8c6cbcdc6046d4721ce92

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

A ce titre, elle a passé des commandes de béton à Lafarge pour une quantité approximative de 1200 m3 pouvant varier à la hausse de 25%, le tout pour un prix d'environ 132 000 € HT, soit 158 400 € TTC.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69deac75cdc6046d473ef45c

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69defd23cdc6046d4744804f

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

REFERE

69c7503bcdc6046d473f5d5d

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

SRL, société de droit Italien, Dont le siège social est, [Adresse 1]) Inscrite à la Chambre de Commerce de Crémona Mantova Pavia sous le n° 02612270187 Représentée par l'Avocat plaidant : Maître Quentin

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

6a111c39cdc6046d47a3a34f

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

6a111b28cdc6046d47a3928c

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

6a111b55cdc6046d47a39559

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

6a111bbbcdc6046d47a39ba5

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

6a111af1cdc6046d47a38f29

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

6a111b68cdc6046d47a39664

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

MARDI

69c30da1cdc6046d47d2a72b

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

société, [B] SAS soutient que la société NC2L SARL n'a pas honoré les commandes, que des draps ont été perdus et qu'il y a eu des retards de livraison; elle fait état d'erreur de facturation sur les quantités

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d1c566cdc6046d47288a57

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Copie exécutoire : Me Quentin SIGRIST Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 1 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d207f7cdc6046d472d0da2

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Copie exécutoire : Me QUENTIN SIGRIST Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 3 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE

Source officielle
TCOM

Référé mardi salle 3

69d5447ecdc6046d476f2876

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Copie exécutoire : SELARL SIGRIST & ASSOCIES - Me Quentin SIGRIST Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 2 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES

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TCOM

CHAMBRE 01

69deaa88cdc6046d473ecbda

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Quentin BOUTFOL.

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TCOM

CHAMBRE 01

69def183cdc6046d4743c6d5

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Quentin BOUTFOL, greffier d'audience auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

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