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370 résultats pour « Robo-Cassilde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf682fcdc6046d4781b5d0

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Thierry CASELLA, Juge délégué à la Présidence du tribunal des activités économiques de Marseille Assisté de Me Pauline OUDENOT, Greffier associée présent uniquement aux débats et au prononcé de la présente

Source officielle

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TCOM

chambre 1-12

69d0fe7ecdc6046d47172025

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

DOZOYA a contacté la société SUSHI ROBOT pour acquérir un « rice sheet maker », et s'est rapprochée de la société LEASECOM pour le financement de ce matériel.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b852a6cdc6046d47e3e7a6

Commerce

2 janvier 2025

2 janvier 2025

Monsieur [V], ne s'oppose pas à l'offre présentée par la SARL GROUPE LUNDI MATIN qui lui semble très motivée et ambitieuse tout en considérant qu'elle n'a pas une connaissance élevée du marché de la robotique

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TCOM

Trib. de Commerce

69e36fd8cdc6046d47adae02

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

l'estimant nécessaire, ordonnera l'exécution provisoire de la décision à intervenir ; Attendu que le tribunal ordonnera la signification de la décision aux formes de droit, puis sa transcription au casier

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf662dcdc6046d478194d2

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Thierry CASELLA, Vice-Président du Tribunal des activités économiques de Marseille Assisté de Me Pauline OUDENOT, Greffier associée, présent uniquement aux débats et de Mme Ferial SABAA, Greffier audiencier

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TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf69cfcdc6046d4781d110

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Thierry CASELLA, Juge délégué à la Présidence du tribunal des activités économiques de Marseille Assisté de Pauline OUDENOT, Greffier associée présent uniquement aux débats et au prononcé de la présente

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7c965cdc6046d477ea4d4

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ ET DU PRONONCÉ : Président : Madame Anne BAUDIER Juges : Monsieur Mohammad CASSIM-CADJEE Monsieur Alex SAVRIAMA Monsieur [V] [F] Assistés lors des débats par

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TCOM

Trib. de Commerce

69f7c983cdc6046d477ea740

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ ET DU PRONONCÉ : Président : Madame Anne BAUDIER Juges : Monsieur Mohammad CASSIM-CADJEE Monsieur Alex SAVRIAMA Monsieur [U] [F] Assistés lors des débats par

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TCOM

SALON D'HONNEUR

6a047e5dcdc6046d4797c812

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Thierry CASELLA, Vice-président du Tribunal des activités économiques de Marseille Assisté de Me Pauline OUDENOT, Greffier associée présent uniquement aux débats et Mme Ferial SABAA, Greffier audiencier

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3c5fdcdc6046d47b79671

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

déclaratif en date du 02/07/2024, le Tribunal de commerce de TOULON a décidé à l'égard de la SAS BOARDING RING, [Adresse 1] l'ouverture d'une procédure de sauvegarde ; ATTENDU qu'ont été désignés Monsieur CASSARD

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TCOM

Trib. de Commerce

6a112159cdc6046d47a3f4cc

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Monsieur Christophe BAZOUCHE, Juges ; Greffier lors des débats, Madame Isabelle LORENZONI, Commis-greffier ; Prononcé par mise à disposition au greffe le 21/05/2026 ; Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD

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TCOM

Chambre 06

69bf14d6cdc6046d477bcf2e

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

CASELLA, Président, M. TARIZZO, Mme BRIAL, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 14 octobre 2025 où siégeaient M. TARIZZO, Président, M.

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TCOM

Chambre 06

69a3e8dfcdc6046d471e06b0

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

CASELLA, Président, Mme BRIAL, M. AUBERT, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 1er avril 2025 où siégeaient M. CASELLA, Président, M.

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TCOM

R E F E R E

69a56069cdc6046d473c164d

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

4] 1er cru [Localité 5] 2022 se vendaient difficilement, la société WINE MONOPOLE SAS a fait expertiser le 04/12/2024, un échantillon de vin par le Centre œnologique de [Localité 6] qui a relevé : « Robe

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TCOM

Audience en Chambre du Conseil des demandes d'ouverture de procédures collectives

69f074aecdc6046d47d0b450

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Par ailleurs, il déclare un lieu de naissance (Mahdia) distinct de celui indiqué sur ses documents d'identité ([Localité 1]) potentiellement pour faire échec aux recherches ou inscriptions au casier judiciaire

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SALON D'HONNEUR

69bf6d3ecdc6046d478209ca

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Thierry CASELLA, Juge délégué à la Présidence du Tribunal des activités économiques de Marseille Assisté de Mme Ferial SABAA, Greffier audiencier, présent uniquement aux débats et de Me Pauline OUDENOT

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TCOM

Chambre 06

69bf16b4cdc6046d477bf26b

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

CASELLA, Président, M. TARIZZO, Mme BRIAL, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 14 octobre 2025 où siégeaient M. TARIZZO, Président, M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69e3caa8cdc6046d47b7ec21

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le Tribunal a désigné Monsieur CASSARD Thomas en qualité de Juge Commissaire, Monsieur LAGARDE Jean damienen qualité de Juge Commissaire Suppléant, et SELARL ML Associés prise en la personne de Maître

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TCOM

5ème chambre

69e86e2bcdc6046d471a811c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Le 27 avril 2023, Surgicare signale à Théraclion que la machine comporte des traces d'usure et que le modèle livré n'est pas de la dernière génération de solution robotique proposée par Théraclion.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69f0ae05cdc6046d47d60ea9

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

légal de l'entreprise a été appelé à comparaître en chambre du conseil par les soins du Greffe, Attendu que Monsieur [K] [Z], Représentant légal de l'entreprise, représenté à l'audience par Maître Camille

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