La BPO réclame au terme d'un décompte arrêté le 26 août 2024 le paiement de 2 284,73€ à Monsieur [T] [V]. Monsieur [T] [V] reste taisant.

A l'appui de ses demandes, la BANQUE POPULAIRE OCCITANE produit le contrat de prêt, l'acte de cautionnement solidaire, la déclaration de créance, la mise en demeure et le décompte.

CHARENTES sont recevables et bien fondées, Y faisant droit, Condamner Monsieur [I] [E], à payer à la CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU CHARENTES, la somme de 34.522,02 €, selon décompte

droit du contrat signé le 15 mars 2023 avec toutes conséquences de droit, Voir condamner la société EURL MAITRISE D'OUVRAGE LA [Localité 1] à payer à la société [V] la somme de 12 012 € TTC suivant décompte

des parties : A l'appui de sa demande, la société LYONNAISE DE BANQUE expose qu'elle est bien fondée à obtenir la condamnation de la société MATALICE à lui payer la somme de 13 772,22 euros selon décompte

La créance s'élève ainsi à la somme de 26.669,47€ selon décompte arrêté au 25 avril 2025. Ainsi est née la présente instance.

séparés, la société W 3 E et Monsieur [R] [N] en sa qualité de caution, de rembourser à la SOCIETE GENERALE la somme de 44.869,40 € majorée des intérêts à courir à compter de la date de l'arrêté du décompte

d'un montant de 158,83 euros (25 % de la créance du solde dû concernant le prêt s'élevant à 535,32 euros) outre les intérêts au taux contractuel de 0,85 % l'an à compter du lendemain du décompte arrêté

Ce décompte était validé par le maitre d'œuvre. Le 17 février 2023, la SARL ENTREPRISE POLYVALENTE DE L'HABITAT DU SECOND CEUVRE demandait le déblocage de la retenue de garantie.

avec mise en demeure de la SAS PRESTA [Localité 2] BTP de payer et de restituer le véhicule au titre du contrat n°40025693, et le matériel au titre du contrat n°40023350 ; Qu'aux termes des deux décomptes

de créance au 18 juin 2024 (compte-courant), * 15) Décompte de créance au 18 juin 2024 (prêt PGE).

ALPES : * Au titre du solde débiteur du compte courant professionnel n°[XXXXXXXXXX01], la somme de 2 622,36 € outre intérêts au taux légal de 2,76 % à compter du 26 décembre 2025, date du dernier décompte

contrat de crédit-bail n° 363533BNO : * La somme de 88.169,74 € en principal, outre les intérêts à trois fois le taux légal à compter du 15 janvier 2026 avec capitalisation jusqu'à parfait paiement, décomposée

Le maitre d'œuvrage adresse à l'entrepreneur par RAR dans un délai de deux mois après réception (…) ses propositions de décomptes définitifs.

d'Annecy aux fins d'obtenir sa condamnation à lui payer les sommes de : * 78 470,58 euros au titre du prêt PGE n° 05901161 outre intérêts au taux légal à compter du 1 er juillet 2025, date du dernier décompte

en état de l'affaire, monsieur [P] [X] soulève un incident d'instance, et demande au tribunal d'enjoindre la BPGO de produire l'original de la fiche patrimoniale, d'enjoindre la BPGO de produire un décompte

constatés par la maîtrise d'œuvre et l'OPC BATIGEST, des pénalités de retard, absences de chantier et CIE à imputer, du non-respect par BFR LITTORAL de la procédure contractuelle de présentation des décomptes

PREVOYANCE DE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, au titre du compte courant n°[XXXXXXXXXX01], la somme de 904,01 euros, outre les intérêts au taux contractuel de 4,92% à compter du 16 septembre 2024, date du décompte