CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

659 résultats pour « isolement »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-4

69d2fb32cdc6046d47401ac1

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Elle exerce une activité de rénovation intérieure, maçonnerie, plomberie, carrelage et parquet, électricité, isolation, bâtiment en général, sous la forme de Société à responsabilité limitée.

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69e9a13bcdc6046d4736c263

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 820441566 et exploite un fonds de commerce de: La fourniture et pose de produits d'extraction, ventilation industrielle, désenfumage, isolation

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eb85a4cdc6046d476396d4

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Isolation thermique par extérieur, ravalement. La société est donc commerciale par sa forme et son objet.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a5100acdc6046d4735dbaa

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Adresse 1] Comparution : représenté(e) par Maître Benjamin GIRARD [Adresse 2] DEFENDEUR : SAS CONFORT HABITAT + [Adresse 3] Inscrit au RCS sous le numéro 882 578 875 RCS [V] Activité : travaux d'isolation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69ce4842cdc6046d47d8ddc8

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ARRAS JUGEMENT DU 01/04/2026 Titulaire de la procédure collective : [O] [A] nom commercial : LE CH'TI PLAQUISTE MULTI SERVICE Travaux de plâtrerie isolation menuiserie [Adresse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aee3becdc6046d470c2e00

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

cessation des paiements et l'impossibilité d'un redressement et PRONONCE l'ouverture de la procédure de LIQUIDATION JUDICIAIRE de La société RG FACADES [Adresse 4] Société par actions simplifiée Isolation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1a492cdc6046d474e2f0a

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

menuiserie, la maçonnerie, le terrassement, la pose de pompes à chaleur, d'appareillage de génie climatique, de bornes de rechargement pour batteries, dispositifs de production photovoltaïque et l'isolation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69b1d408cdc6046d4754c6e6

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

judiciaire déposée sur le Tribunal Digital le 01 avril 2025 par : VTR SEINE-MARITIME [Adresse 1] Établissement(s) [Adresse 2] RCS Rouen (principal) Activité : La réalisation de tout type de travaux d'isolations

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1d674cdc6046d4754f5a5

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

judiciaire déposée au Greffe le 11 avril 2025 par : SARL VP CONSTRUCTION [Adresse 1] Activité : Tous travaux de maçonnerie, carrelage, ainsi que la pose de plaques de plâtres, faux-plafonds, cloisons, isolation

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2c00fcdc6046d476a0e1e

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

date du 07/01/2026, l'entreprise ci-après nommée : Sarl [B] [Localité 1] ET FILS [Adresse 1] Activité : VENTE ET POSE DE PEINTURE, MOQUETTE PVC, PARQUET, CARRELAGE, [Localité 2] PLAFOND, PLACO ET ISOLATION

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6f80fcdc6046d47f8eec7

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire déposée au greffe le 25 mars 2026 concernant : ECORCE HABITAT [Localité 2] Activité : Tous les travaux d'isolation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b55c27cdc6046d47a501eb

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 09/07/2025 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 01/07/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sas PRORENOV [Adresse 1] Activité : Plâtrerie isolation

Source officielle
TCOM

Pcl

69c04edecdc6046d4793def2

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

La SAS [D] & FRERES est inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de BRIVE sous le numéro 853 769 099 et exerce une activité d'isolation, travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F3

69c73449cdc6046d473d7b03

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

redressement judiciaire déposée au Greffe le 01 avril 2025 par : VTR NORD , [Adresse 1] Établissement(s) *, [Adresse 2] * RCS Valenciennes (principal) Activité : La réalisation de tout type de travaux d'isolations

Source officielle
TCOM

CITATION D'OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL

6a1aa4b2cdc6046d4778233b

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 22/05/2026, l'entreprise ci-après nommée : SAS LES RENOVATIONS DE REMI [Adresse 1] [Localité 1] Activité : gros oeuvre ossature bois charpente pose de Menuiseries isolation

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69f9c1ffcdc6046d47a68aed

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

FAITS Suivant un marché signé le 2 mars 2021, la société COLAS FRANCE s'est vu confier, par la société VALMY DEFENSE 82, la réalisation des travaux de terrassement et de pose des canalisations pré-isolées

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f4360acdc6046d472cf275

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

au RCS de BOBIGNY : 911482073 / N° de Gestion : 2022 B 3410 a pour activité : commerce de gros, entretien et installation de climatisation, plomberie, électricité, travaux de façades, ravalement, isolation

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f44613cdc6046d472ec707

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY : 897670519 / N° de Gestion : 2021 B 3842 a pour activité : électricité isolation rénovation nettoyage industriel de bâtiment.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f44beecdc6046d472f379a

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

La débitrice inscrite auRCS de BOBIGNY : 904666781 / N° de Gestion : 2021 B 11602 a pour activité : isolation, Rénovation, Terrassement, Revêtement de sol et de mural, Maçonnerie.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69e9a013cdc6046d4736af37

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 751464942 et exploite un fonds de commerce de : Peintures d'intérieur, d'extérieur, revêtements muraux, plâtrerie, isolation

Source officielle

Page 12 sur 33

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

SOCIETE D'ETANCHEITE ET D'ISOLEMENT THERMIQUE MODERNE

SIREN 320815756GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS

30/06/2013

Voir →

Modifications diverses

IMPLANTATION DEVELOPPEMENT COMMERCIAL par abréviation susceptible d'être utilisée isolement I.D.C

SIREN 477771703GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

14/05/2009

Voir →