CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 05
69f2a972cdc6046d47076489
1 avril 2025
MOYENS ET ARGUMENTS DES PARTIES Après avoir pris connaissance de tous les moyens et arguments développés par le demandeur dans son assignation et ses observations, appliquant les dispositions de l'article
chambre 1-2
69cf13c9cdc6046d47ec72ec
Les moyens des parties Après avoir pris connaissance de tous les moyens développés par les parties, le tribunal les résumera ci-dessous, en application des dispositions de l'article 455 du code de procédure
Trib. de Commerce
69ae5825cdc6046d470117b1
10 avril 2025
Tardivement informée du lieu de stockage du véhicule, la MAIF fait intervenir le 27 décembre 2023 un expert automobile pour évaluer les dégâts.
Chambre 3
69bd03aacdc6046d474d586d
29 janvier 2026
Monsieur [F] [B] a été nommé gérant de la SARL [U] en remplacement de Monsieur [T] [B] lors d'une assemblée générale du 1er juin 2022.
AFFAIRE COURANTE
69c403accdc6046d47eaa96c
2 juillet 2025
dont le siège social est situé, [Adresse 4] est une société spécialisée dans la vente à distance de produits minceur et vente à domicile par démarchage, En défense, Madame, [T], [H] (épouse, [Y]) exerce
Contentieux Général
69bdcb60cdc6046d47616e65
17 juin 2025
Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience ; LES MOYENS DES PARTIES Maître Amaury SONET expose et développe : Sur la nullité de la première résolution en raison d'un abus de majorité
Chambre 2-5
69d29ec8cdc6046d4739c8b4
4 avril 2025
Le solde de trésorerie au 1er janvier 2025 est estimé à 169 K€, comparé à une trésorerie réelle de 243 K€ au 6 janvier 2025.
Chambre 02 (chargement)
69c34300cdc6046d47d6945c
14 octobre 2025
La société exerce son activité dans un garage loué à la SCI, [Adresse 4] PLATANES et situé, [Adresse 1].
chambre 1-11
69cf0e44cdc6046d47ec1e2b
23 janvier 2025
AUBERTY JACOLIN, Avocat (J114) et comparant par la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE, Avocats (P240) APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS La SAS SUNCOO GROUPE (ci-après dénommée « SUNCOO ») exerce
69c7db10cdc6046d474a5742
7 juillet 2025
Moyens et prétentions des parties, Moyens de la SARL TRAMPE CONSTRUCTION, demanderesse, Dans ses premières écritures, la société SARL TRAMPE CONSTRUCTION a sollicité du tribunal la condamnation de la
5ème chambre
69e8eb7acdc6046d472528d0
15 avril 2025
Les parties se présentent à l'audience du juge chargé d'instruire l'affaire du 21 février 2025 et y développent oralement leurs prétentions et moyens.
Contentieux - audience publique
69b5d59ecdc6046d47b13b8c
Par courriel en date du 1er octobre 2022, la société LIMES, face au silence de la société BOULANGER et à la désorganisation en résultant pour ses équipes, a sollicité à nouveau la défenderesse pour qu'un
OPPOSITION ORDONNANCE JUGE COM
69acfb83cdc6046d47e77136
7 octobre 2025
Pour Monsieur [Z] [F], en défense Il fait valoir ses moyens et arguments oralement à l'audience. Il se déclare en partie d'accord avec Monsieur le Procureur.
REFERES DELIBERE M. PASSAULT
69fc588fcdc6046d47e7a91d
5 mai 2026
Monsieur [T] [R] a été nommé gérant de la société le 1er août 2022 à la suite de la démission de Monsieur [J] [A].
Référé prononcé vendredi
69d3ca54cdc6046d474d913a
3 octobre 2025
La défenderesse se déclare devant nous incapable de faire face financièrement à ses obligations et soulèves divers moyens en défense ont une irrecevabilité pour défaut de mise en œuvre d'une mesure d'expertise
Chambre 2-6
6a0e9596cdc6046d476519d9
13 avril 2026
Le règlement aura lieu le 1er juin 2026.
Chambre 02
69f9ef3ccdc6046d47aa5bec
FAITS Monsieur [W] [F] (RCS [Localité 2] 507 701 563) exerce une activité de commerçant ambulant sur les marchés.
Rendu de décisions
69cbcd03cdc6046d479e9291
9 avril 2025
LES PRETENTIONS, LES MOYENS : Conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile, il convient de se reporter, pour l'exposé des prétentions et des moyens avancés par les parties
chambre 1-6
69cf209acdc6046d47ed3947
3 avril 2025
SARL STANLASSI serait bien fondée à obtenir une indemnisation, il lui est demandé de : * Cantonner le montant de l'indemnisation au montant de la marge brute que STANLASSI aurait dû réaliser entre le 1er
69f19de4cdc6046d47ee2cc8
1 juillet 2025
d'une expertise amiable).
Page 13 sur 17