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312 résultats pour « Architecte »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Contentieux - audience publique

69d77911cdc6046d47a0c66f

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

La société KEURK exerce une activité d'architecture.

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69daa1c9cdc6046d47ea06e4

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

récéeption un courrier à O FACADE constatant qu'à cette date, les travaux n'étaient toujours pas terminés (alors que les travaux auraient dû l'être le 29 janvier 2021), que plusieurs relances de l'architecte

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69ac7bf9cdc6046d47df4a78

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Autorise le licenciement pour motif économique des salariés non repris relevant des catégories professionnelles suivantes : Catégorie professionnelle Poste Architecte 1 Chef de projet 1 Dit qu'il appartient

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69e57d1dcdc6046d47d9236b

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

droit à la demande que dans la mesure où il l'estime régulière, recevable et bien fondée ; Il résulte des pièces déposées au dossier (devis, facture, procès-verbal de constat, mise en demeure de l'architecte

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfbd33cdc6046d47579fae

Commerce

25 septembre 2025

25 septembre 2025

devra être complétée comme suit : Établir la réalité d'une passation complète et conforme des logiques, méthodes et outils du CRM Analyser la nécessité du transfert de compétences, ainsi que de l'architecture

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a91c57cdc6046d478f2192

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Un projet de décompte définitif a été adressé le 12 juillet 2023 à la société CONSTRUCTION LAURENT PEYRAUBE SARL, visé par le maitre d'œuvre la société ATELIER D'ARCHITECTURE RL MOUSSAC, faisant apparaître

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mardi

69d3a48acdc6046d474b2454

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Sur ce Le conseil de la société BEPAD nous expose qu'elle exerce une activité d'architecture et d'ingénierie, de contrôle et analyses techniques ; qu'elle est depuis plusieurs années en relations avec

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES PREMIERE CHAMBRE

69ab5431cdc6046d47c620d5

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

En exécution du contrat, la SARL SM 11 a saisi l'architecte coordinateur de la ZAC afin d'obtenir le visa de coordination, délivré le 06/03/2024.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

6a046b94cdc6046d4795f322

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Pour conduire et réaliser cette opération, la SCI va contracter avec les intervenant suivants : * Madame [M] [J], architecte (en charge du dépôt de déclaration de travaux en date du 7 mai 2022), * La

Source officielle
TCOM

Première Chambre - Contentieux général et contentieux des procédures collectives

69a0af67cdc6046d47d8d616

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

réclamées par la SAS LOCAM dans le cadre de la présente instance, résultant de l'opération ; ATTENDU que le Conseil départemental de l'AISNE, en la personne de Monsieur [U] [T], chef de service architecte

Source officielle
TCOM

REFERES EN DELIBERE

69dae8f9cdc6046d47ef085c

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Il ressort des pièces produites par le demandeur qu'en date du 16 juin 2024, l'architecte indique que : * le lot charpente est terminé à 100 %, * le lot couverture à 95 %, * le lot bardage acier : 40

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TCOM

REFERES EN DELIBERE

69db322dcdc6046d47f41972

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Le 5 décembre 2023, les sociétés [Z] GENIE CLIMATIQUE et [Z] GENIE ELECTRIQUE ont assigné en référé la société MATMUT IMMOBILIER et la société CHRISTOPHE BIDAUD ARCHITECTES (CBA) devant le Président du

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e8472acdc6046d4716e6dd

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

LE JUGEMENT EN DELIBERE POUR ETRE PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 24 Janvier 2025, LES FAITS La SASU CGCM, ci-après CGCM, ayant son siège social à [Localité 1], exerce une activité d'architecte

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b82d52cdc6046d47ded1aa

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Procédure : Dans le cadre de la rénovation et l'agencement d'une surface commerciale destinée à la mise en valeur de ses produits, la SARL LES FERMETURES D'AUVERGNE a mandaté la SARL [E] [H] en qualité d'architecte

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f19fcdc6046d47b7a22b

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

du 11 mai 2023 ; En défense, Betep soutient que les plans d'exécution ont été modifiés engendrant des erreurs de conception et des défauts au niveau de la direction du chantier par Betem et LCR Architectes

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TCOM

MARDI

69c2db3acdc6046d47ce4a70

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

le 25 mai 2022, le projet de décompte général définitif (PDGD) a été adressé par elle à la société LES RESIDENCES D'ACASTE SARL, au maitre d'œuvre d'exécution, la société KALIOPE EXE, ainsi qu'à l'architecte

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c4e47dcdc6046d470247d1

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

destiné au traitement de déchets électroniques, sous la maîtrise d'œuvre d'un groupement composé de la société ACE INGENIERIE, assurée auprès de la société AXA France IARD, et de la société NICOT ARCHITECTE

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TCOM

4 ème chambre B

69dc79f0cdc6046d470cfbbe

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Le 2 septembre 2024, les sociétés Chabanne Architectures, [Q] et GES Structures ont également interjeté appel de cette décision devant la Cour administrative de [Localité 3].

Source officielle
TCOM

chambre C2

69e5e5f3cdc6046d47e0ba9d

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

relation entre des clients particuliers et des professionnels du bâtiment, la passation des marchés ainsi que le suivi des chantiers ; La Société SÉSAME a, quant à elle, pour activité principale l'architecture

Source officielle
TCOM

4 ème chambre B

6a0c004ccdc6046d4728a80c

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Le 2 septembre 2024, les sociétés Chabanne Architectures, [V] et GES Structures ont également interjeté appel de cette décision devant la Cour administrative de [Localité 4].

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