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384 résultats pour « Bess »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référé prononcé vendredi

69d04d81cdc6046d470a5399

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

à disposition au greffe RG 2024032921 03/09/2024 ENTRE : SAS CERRUTI 1881, dont le siège social est 53 avenue Hoche 75008 Paris - RCS B 672025756 Partie demanderesse : comparant par Me Philippe BESSIS

Source officielle

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TCOM

Chambre 05

69f69cafcdc6046d4764b00e

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

William BEN HAIM [Adresse 2] [Localité 1] comparant par Me Samuel MAIER [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.

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TCOM

Trib. de Commerce

69a662c4cdc6046d4751780b

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Inscrit au RCS sous le numéro 530 044 684 RCS [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Philippe BATAILLE Juges : Monsieur Christophe LE BEL

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab1752cdc6046d47c0e026

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

judiciaire de la : Sté AMAPA CONSTRUCTION [Adresse 2] Activité : Maçonnerie générale - construction de piscines Siren : 817618887 DESIGNE Monsieur Philippe GAUDRIE, Juge commissaire et Monsieur Jérôme BESIERS

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TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab1767cdc6046d47c0e167

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

CASTILLONNAIS [Adresse 2] Activité : Base nautique, Commercialiser la location de bateaux type canoë et kayak Siren : 821359825 DESIGNE Monsieur Philippe GAUDRIE, Juge commissaire et Monsieur Jérôme BESIERS

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab1820cdc6046d47c0f8f8

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Siren : 801970773 MAINTIENT Monsieur [B] [H], Juge commissaire et Monsieur Jérôme BESIERS, Juge commissaire suppléant ; NOMME la SELARL EKIP', prise en la personne de Maître [D] [X] ([Adresse 2]), en

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab1c6bcdc6046d47c14acc

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Siren : 903871937 DESIGNE Monsieur Philippe GAUDRIE, Juge commissaire et Monsieur Jérôme BESIERS, Juge commissaire suppléant ou, en cas d'empêchement, tout magistrat ayant la qualité pour être désigné

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TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab1c83cdc6046d47c14c28

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

; OUVRE le redressement judiciaire de la : Sàrl [O] ET FILS [Adresse 2] Activité : Travaux de couverture Siren : 905401808 DESIGNE Monsieur Philippe GAUDRIE, Juge commissaire et Monsieur Jérôme BESIERS

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TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab1d50cdc6046d47c15f39

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

société : SARL AR ARCHITECTURE [Adresse 1] Activité : Architecture, maîtrise d'œuvre, expertises techniques immobilières Siren : 850692112 DÉSIGNE Monsieur [A] [M], Juge-commissaire et Monsieur Jérôme BESIERS

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TCOM

Trib. de Commerce

69aed6a9cdc6046d470ae11b

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

présente affaire par assignation en date du 22 novembre 202 La cause a été entendue à l'audience du 12 décembre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur François COUTURIER, Président, * Monsieur Christian BEC

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TCOM

Trib. de Commerce

69b33c61cdc6046d4777af64

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Entreprise en Difficulté RAPPEL DES FAITS DE PROCEDURE Monsieur [Y] [L], dirigeant de ladite société, a déposé une déclaration de cessation des paiements en date du 26 juin 2025 faite par Maître Agnès LE BEC

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TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

6a0f79cfcdc6046d477ec019

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Quatrième chambre Au nom du peuple français Jugement du 15/05/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 007354 Débiteur(s): SEM COMMUNICATION (SAS) [Adresse 1] Représentant(s) : Mme BEL

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TCOM

1ère chambre

69e87f73cdc6046d471bd710

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

1] [Localité 1] comparant par SCP HOURBLIN-PAPAZIAN [Adresse 2] [Localité 2] et par Me Michèle SOLA [Adresse 3] [Localité 3] DEFENDEURS Mme [D] [M] [Adresse 4] [Localité 4] comparant par Me Nadir BESSA

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TCOM

Chambre 06

69f3ed2fcdc6046d47271244

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

judiciaire, Qu'il ne s'est pas présenté Que le dirigeant a des mandats multiples de gestion dont une société en liquidation judiciaire : * SALON DE COIFFURE Société LEA COIFFURE RCS 952 861 383 * Société BEE

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Référé prononcé vendredi

69d53d86cdc6046d476c17ac

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Mais nous relevons que le contrat de location multi-option relatif à un appareil « rideau led Best Seller » de marque Arius a été dûment signé des parties au présent litige.

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8ème chambre

69f1223acdc6046d47e42842

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

APRES EN AVOIR DELIBERE, FAITS ET PROCEDURE Par jugement du 30 septembre 2025, ce tribunal a ouvert une procédure de liquidation judiciaire au bénéfice de la société SARL TRUE GRIT, 7, rue Georges Besse

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Trib. de Commerce

69a66396cdc6046d4751859a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Inscrit au RCS sous le numéro 388 075 830 RCS [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Philippe BATAILLE Juges : Monsieur Christophe LE BEL

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TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab196fcdc6046d47c10fb1

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Localité 3] [Adresse 1] Activité : Transport routier de marchandises au moyen de véhicules n'excédant pas 3,5 tonnes Siren : 802427229 DÉSIGNE Monsieur [P] [C], Juge-commissaire et Monsieur Jérôme BESIERS

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TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab1c3acdc6046d47c147fa

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

de commerce) de l'EI : Monsieur [D] [T] [Adresse 2] Activité : travaux de revêtements des sols et des murs Siren : 835223801 DESIGNE Monsieur Philippe GAUDRIE, Juge commissaire et Monsieur Jérôme BESIERS

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TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab1d34cdc6046d47c15d82

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

liquidation judiciaire simplifiée de la : Sté SASU [J] [Adresse 3] Activité : Restauration, débit de boissons (Licence IV) Siren : 851031567 MAINTIENT Monsieur [H] [Y], Juge commissaire et Monsieur Jérôme BESIERS

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