constituant un album photographique et en dressant des croquis ; À l'issue de la première réunion d'expertise, ou, dès que cela lui semble possible, et en concertation avec les parties, définir un calendrier

SUR QUOI : Sur les situations de travaux : Attendu que le C.C.A.P. qui lie les parties n'est pas fourni aux débats, pas plus que le « calendrier prévisionnel joint au marché » mentionné dans l'acte d'engagement

Lors de l'audience du 1 er avril 2025, le conseil de la SAS AGLM IMMO a déposé des conclusions, nous avons établi le calendrier suivant : Conclusions de la SAS AMBOISE au 2 mai 2025 Nous avons renvoyé

* Fixé le calendrier suivant : * Communication à Maître [Y], en la personne de l'un de ses associés et au Président, du tri des fichiers demandés avant le 20 août 2025 * Les conseils du requérant et

* Une prorogation de la mission du juge conciliateur, * L'homologation d'un accord intervenu entre les parties ; * Le prononcé d'un désistement d'instance et d'action, * L'établissement d'un calendrier

DEBATS : Après l'adoption d'un calendrier de procédure, les débats ont eu lieu à l'audience du 4 mars 2025 à 9 heures 30.

Après l'établissement d'un calendrier de procédure l'affaire a été appelée à l'audience du 3 septembre 2025 et mise en délibéré.

accompagnée de ses bilans et comptes d'exploitation sur les trois dernières années, * Entendre les parties ainsi que tout sachant et évoquer, à l'issue de la première réunion avec les parties, le calendrier

Qu'aux termes de cet acte, la SAS ASSURE TEAM SECURITE reconnait devoir à la SAS PROVIDENCIALE SECURITE la somme de 219.180 € qu'elle s'engage à payer selon un calendrier précis.

Nous fixerons un calendrier d'échange des conclusions, et nous renverrons l'affaire à l'audience de référé cabinet du 29 janvier 2026 à 14h00 pour régularisation des conclusions et plaidoirie.

A l'audience de la 13 ème chambre de ce tribunal en date du 15 décembre 2023 les parties ont été convoqués pour fixation d'un calendrier, à l'audience du juge chargé d'instruire l'affaire en date du 19

A l'audience de la 13 ème chambre de ce tribunal en date du 15 décembre 2023 les parties ont été convoqués pour fixation d'un calendrier, à l'audience du juge chargé d'instruire l'affaire en date du 19

[U] verse aux débats plusieurs échanges de courriels avec son client final, donnant un aperçu du déroulement des travaux et du calendrier de réalisation : * L'intervention, initialement programmée à partir

qui lui sera donné par le greffe du versement de la provision ; * Disons qu'à l'issue de sa première réunion avec les parties, l'expert communiquera aux parties et au juge chargé du contrôle, un calendrier

convention de collaboration, et un avenant à cette convention, au terme desquels KLEVERAGE, identifié comme l'éditeur, délègue à KANRA le droit exclusif de produire et diffuser 4 MOOK annuels et un calendrier

Nous fixerons un calendrier d'échange des conclusions, et nous renverrons l'affaire à l'audience de référé du vendredi 6 juin 2025 à 10h30 pour régularisation des conclusions et plaidoirie.

L'affaire a été renvoyée avec un calendrier de procédure de 120 jours. Au cours de l'audience publique du 6 novembre 2025, la partie défenderesse a demandé un renvoi pour réplique aux conclusions.

Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 016176 Tribunal de Commerce de Montpellier Ordonnance de référé du 08/01/2026 Demandeur (s) : [Adresse 1] : 350 064 226 Représentant (s) : Me Camille CALAUDI