CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

304 résultats pour « Cheik-Husein »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-10

69d188aacdc6046d47248719

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

est immatriculée depuis le 25 juin 2021au RCS de Paris sous le n°900830936 et a pour activité : « toutes prestations de service aux entreprises, notamment le recrutement, la gestion des ressources humaines

Source officielle

Page 13 sur 16

← PrécédentSuivant →
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a3bccacdc6046d471ac394

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

* Les stocks * Les contrats et engagements (contrats clients, fournisseurs, prestataires techniques, abonnements et contrats de services, contrats de travail et ressources humaines) * Les commandes

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69e741c0cdc6046d47feb9d0

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

activités liées à la sécurité des personnes et des biens, permettant de proposer une offre complète à chaque client en la matière, à savoir : A2B Sécurité à [Localité 4] Activité : * Surveillance humaine

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f75cd6cdc6046d47732367

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

EXPOSÉ DU LITIGE : Vu l'assignation signifiée sous forme de 156 feuilles selon remise faite aux personnes morales destinataires, entre les mains de Madame [Q] [D], chef du service des ressources humaines

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0ba804cdc6046d472224b8

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Il était également souligné que « la situation est très urgente car, sur le plan humain, la sécurité des personnes intervenant sur le chantier est compromise et, sur le plan commercial, le chantier doit

Source officielle
TCOM

Référés

69e9a6d5cdc6046d47371e02

Commerce

14 février 2025

14 février 2025

ouvriers sont partis du chantier vendredi soir ; en revenant le lundi matin, 13 plaques avaient disparu ; une plaque coute 2 500 euros pièces (…) » * Ainsi Despierre confirme l'absence de surveillance humaine

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69cfe8cacdc6046d47fe908e

Commerce

30 mai 2025

30 mai 2025

demanderesse : assistée de Me François-Xavier LANGLAIS membre de l'AARPI QUANTIC AVOCATS, Avocat au barreau de Bordeaux, [Adresse 2] et comparant par Me Martine LEBOUCQ-BERNARD membre de la SCP D'AVOCATS HUVELIN

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a86092cdc6046d4780bf48

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

selon eux dans une véritable continuité de l'activité et dans la même philosophie concernant le bien-être des salariés, que considérant l'ensemble de ces observations, si l'on considère que l'aspect humain

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69ce5f3dcdc6046d47dae9e3

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

La SAS UNIVERS PAIE, ci-après « UNIVERS PAIE », au sein du groupe HR PATH, est spécialisée dans l'externalisation de systèmes d'information dans le domaine des ressources humaines.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7b874cdc6046d477d485c

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Il s'agit d'une Société anonyme coopérative dans laquelle une partie des salariés sont associés, avec une gouvernance démocratique, porteur d'un projet aux valeurs humaines et sociales forte tant du point

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f238fbcdc6046d47fbce9d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

, secrets de fabrication, et plus généralement tout le savoir-faire utilisé par SERENTIE, * Tous les fichiers et notamment les fichiers relatifs aux produits, références, fournisseurs, ressources humaines

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d221eecdc6046d472ebd3b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

pour les prestations d'hospitalité, NAO V6 pour les domaines éducatifs et de la recherche et PEPPER premier robot humanoïde capable d'identifier les visages et d'analyser les principales émotions humaines

Source officielle
TCOM

Chambre 2-2

69d55c1ccdc6046d4770de24

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

d'observation de six mois, soit jusqu'au 7 janvier 2026, à l'égard de la : SAS à associé unique CLINIQUE CHAMPS-ELYSÉES FRANCE [Adresse 1] Activité : La mise à disposition de moyens matériels et humains

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b97acdc6046d4738c93c

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Dans le cadre de la direction des ressources humaines pour le Groupe OP MOBILITY dont elle a la charge, PLASTIC OMNIUM est celle qui procède au recrutement et qui gère les contrats de l'ensemble des directeurs

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CONSEIL SALLE A

69ac7bf9cdc6046d47df4a78

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

la liquidation judiciaire, qui s'impose comme unique alternative, ne garantirait pas un meilleur apurement du passif dans la mesure où la valeur de l'entreprise repose principalement sur son capital humain

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69ac6cc2cdc6046d47dd03d3

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

exerçant une activité similaire de conseil et de recherche de financements, avec une clientèle et des services comparables, Madame [U], co-gérante de la société MBS a utilisé les moyens matériels, humains

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69e62681cdc6046d47e601dd

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Président de chambre Madame Patricia MARTIN et monsieur Stéphane DAUGE, Juges, En présence de, Madame Frédérique OLIVAUX, Procureur de la République adjoint, Avec l'assistance de Maître Pierre-Olivier HULIN

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e960cacdc6046d47321e8e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 14 avril 2026 5ème CHAMBRE DEMANDEUR SARL LED [Adresse 1] comparant par SCP HUVELIN et Associés [Adresse

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c8542cdc6046d4733606f

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 12 MAI 2026 2ème Chambre N° RG : 2023F00368 DEMANDEUR La SAS [M] [I] [Adresse 1], comparant par Me Charlotte HILDEBRAND du cabinet SCP HUVELIN ET ASSOCIES

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f1b0e7cdc6046d47efaba5

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

exceptions et modifications ci-après. » Au soutien de sa prétention, la société KALITEFOOD indique que l'arrêt des groupes frigorifiques a détérioré 10 tonnes de viandes destinées à la consommation humaine

Source officielle