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6 206 résultats pour « Despierre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c3eacdc6046d47bff767

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

L'affaire a fait l'objet de plusieurs renvois pour être une dernière fois appelée à l'audience du 07/04/2026.

Source officielle

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TCOM

REFERE

69dfba20cdc6046d475733a1

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Pour plus ample exposé des prétentions et moyens des parties, il est renvoyé à leurs dernières écritures conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfc5dbcdc6046d4759188a

Commerce

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Cette dernière n'a pas comparu, ni personne pour elle. Elle n'a pas davantage fourni d'observations écrites.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e741cdc6046d47a57329

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

d'observation, La société [C] SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu par son représentant légal assisté de son expert-comptable ainsi que de Maître Benjamin BLANC, Avocat à la Cour, Cette dernière

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e8cacdc6046d47a58a2b

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

convoquée en Chambre du Conseil, dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu par son représentant légal assisté de son expertcomptable ainsi que de Maître Benjamin BLANC, Avocat à la Cour, Cette dernière

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e77dcdc6046d47a576ab

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

société BALDUCCI & CO SARL dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu par son représentant légal assisté de son expert-comptable ainsi que de Maître Benjamin BLANC, Avocat à la Cour, Cette dernière

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e80fcdc6046d47a57f2f

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

, La société [K] [I] SARL dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu par son représentant légal assisté de son expert-comptable ainsi que de Maître Benjamin BLANC, Avocat à la Cour, Cette dernière

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69a9e6d4cdc6046d47a56d10

Commerce

3 septembre 2025

3 septembre 2025

La société LA COUPOLE SAS dûment convoquée en Chambre du Conseil, a comparu par son représentant légal assisté de son expert-comptable ainsi que de Maître Benjamin BLANC, Avocat à la Cour, Cette dernière

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfc9b7cdc6046d47596239

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Cette dernière n'a pas comparu, ni personne pour elle. Elle n'a pas davantage fourni d'observations écrites.

Source officielle
TCOM

REFERE

69e20dc4cdc6046d478ed600

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Pour plus ample exposé des prétentions et moyens de la partie présente, il est renvoyé à ses dernières écritures conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb2efcdc6046d4756b5b6

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Cette dernière n'a pas comparu, ni personne pour elle. Elle n'a pas davantage fourni d'observations écrites.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69bf6d7bcdc6046d47820daf

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré 10 points de pourcentage, à compter du 3 décembre 2024, date de l'échéance de la dernière

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69bf14d6cdc6046d477bcf2e

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

DESPIERRES, M. AUBERT, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

6a0b2399cdc6046d4715572e

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Le 21 décembre 2023, par courrier portant la mention LRAR "dernière relance amiable", la SAS FUTUR DIGITAL met en demeure SAS O LISBOA de payer la somme de 540 € sous huitaine.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

6a0b25f3cdc6046d471588fa

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Aux termes de leurs dernières conclusions, du 19 juin 2025, la SAS @COM SOFEC-PYRENEES et la SAS @COM SOFEC AJC intervenant volontairement demandent au tribunal de : Vu l'article 1104 du code civil,

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

6a0f0cd4cdc6046d477133df

Commerce

14 mai 2026

14 mai 2026

que c) cette décision ait été notifié aux requérantes * ou qu'une décision judiciaire ayant autorité de la chose jugée ayant prononcé l'exclusion des sociétés requérantes ait été signifiée à ces dernières

Source officielle
TCOM

DELIBERE 4EME CHAMBRE

69c4aa58cdc6046d47fb8578

Commerce

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Par courrier du 16 novembre 2023, cette dernière a adressé une mise en demeure à la société SPEED 35 afin que celle-ci s'acquitte de la somme de 5 936,10 €.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 03

69de8bc3cdc6046d473c8d32

Commerce

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Pour plus ample exposé des prétentions et moyens de la partie présente, il est renvoyé à ses dernières écritures conformément aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile.

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfbd33cdc6046d47579fae

Commerce

25 septembre 2025

25 septembre 2025

déterminer, au regard des documents qui lui seront produits par la société SMC, le préjudice subi par cette dernière à la suite des fautes de la société [P].

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69bf03d4cdc6046d477a8dfd

Commerce

23 septembre 2025

23 septembre 2025

DESPIERRES, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier.

Source officielle