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426 résultats pour « Emilie VAN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

.

69df6ba8cdc6046d474ffb19

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Le 10 mars 2025 la SARL RHEMA adressait un courrier de mise en demeure à la SAS AZURIAL, en vain.

Source officielle

Page 13 sur 22

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Annonces BODACC218 résultats

Journal officiel
Radiations

VANDEVELDE, Emilie, Michèle

SIREN 843986316Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

19/08/2026

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Dépôts des comptes

EMILIE VANY

SIREN 449739796Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

14/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EMILIE VANY

SIREN 449739796Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

14/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

EMILIE VANY

SIREN 449739796Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

14/08/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DU DOCTEUR EMILIE VANDEVELDE

SIREN 832266233Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

05/08/2026

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TCOM

Trib. de Commerce

69f708d1cdc6046d476c84e0

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Par troisième courrier recommandé daté du 25 mars 2024, distribuée le 05 avril suivant, la société GGB HOLDING a une nouvelle fois mis en demeure la société [O] de lui régler la facture impayée, en vain

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae3c0bcdc6046d47ff22fa

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

En date du 23 octobre 2023, la société L2MOVING adresse à la société MAT ELEC une mise en demeure de lui payer la facture émise pour un montant de 41 016€ TTC, en vain.

Source officielle
TCOM

DEUXIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

69b2732ccdc6046d4762f845

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

En vain, à l'adresse desdits gérants : [Adresse 3], je n'ai rencontre personne. J'ai envoyé un email à La Poste ainsi qu'au Centre des Finances Publiques, en vain, je n'ai eu aucun retour.

Source officielle
TCOM

VENDREDI

69c31567cdc6046d47d34aa4

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Par courrier recommandé du 7 octobre 2024, la société EVIAA MARINE SAS sollicite de la société ANTARES SARL le règlement de la somme de 50.090,56 € au titre des factures émises le 27 août 2024.

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1ac18cdc6046d47ee5c78

Commerce

12 juin 2025

12 juin 2025

Eric ASTEGIANO, Président, Mme Céline BOUCHER-MARTIN, Mme Chafika RAPENNE, Assesseurs, Assistés de MIIe Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

Source officielle
TCOM

5ème chambre

6a184711cdc6046d473ce95f

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

En vain.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbe2e5cdc6046d47a041e6

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

par Me Margot CAVAGNA-CRESTANI ,([Localité 3]) PARTIES EN DEMANDE, d'une part, 1/ SAS GROUPE MG , [Adresse 7] 2/ SAS MG PAYS DE SAVOIE, [Adresse 8] , [Localité 4] Tous deux représentés par Me Valérie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc9b69cdc6046d47b0f921

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[Z] n'a pas procédé au règlement de onze des factures émises par EUREX pour un montant total de 17.594,40 € TTC (Pièce n°39) En application des conditions générales annexées à la lettre de mission du 19

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc9b96cdc6046d47b0fbf9

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

PEPE INNOCENTI n'a pas procédé au règlement de seize des factures émises par EUREX pour un montant total de 13 668 € TTC (Pièce n°45) En application des conditions générales annexées à la lettre de mission

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69ace1e2cdc6046d47e5f8b8

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

COGNIMAP soutient avoir notifié le 01 juin 2022 à ABSOLUTE qu'aucune réserve n'avait été émise pendant la phase de recettage entre le 02 mai et le 20 mai 2022.

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e81e75cdc6046d47146e2f

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

En vain. LA PROCEDURE C'est dans ces circonstances que par acte de commissaire de justice remis à personne morale le 28 décembre 2022 que Kegon a assigné BC.n devant ce tribunal.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d1f9b8cdc6046d472c1f58

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

La facture du 31 octobre 2023 émise par LA POSTE serait, aux dires de cette dernière, restée impayée. Le 27 décembre 2023, LA POSTE a mis en demeure COMZO de lui payer ladite facture, en vain.

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e8deb8cdc6046d47240fd8

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

2022, Orca Marée cesse d'approvisionner Jiro et, le 2 avril 2024, la met en demeure par LRAR de régler un montant de 27 655,20 € TTC correspondant à 83 factures impayées de mai 2022 à décembre 2022, en vain

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e908d0cdc6046d472b9fd3

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

janvier à juin 2023, ne sont pas réglées à leur échéance pour un montant total de 7 828,56 € et, par deux LRAR du 9 novembre 2023 et du 30 mai 2024, PPC la met en demeure de régler les montants dus, en vain

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5afa0cdc6046d4717215c

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

l'année civile suivante. » (Pièce n°1 demandeur) ; Attendu qu'une facture de complément d'honoraires et vacations d'un montant de 916,61 euros TTC, portant sur les mois de janvier à novembre 2020 a été émise

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a99517cdc6046d479bcead

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Par courriel du 25 mars 2024, une première relance de demande en paiement a été adressée par la société [C] & [Q] SAS à son franchisé, relance qui sera réitérée les 10 avril et 31 mai 2024, en vain.

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69d93db1cdc6046d47cd5096

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Les 23 septembre 2022 et 20 février 2023, BNP a adressé à OPTICOM deux mises en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception afin d'obtenir le paiement des sommes qu'elle estimait dues, en vain

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d16f91cdc6046d4722bc14

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Par LRAR du 21 décembre 2023, LEASECOM mettait vainement EDAX en demeure de payer la somme de 2 308,50 € TTC dans un délai de huit jours à défaut, de quoi le contrat serait résilié avec déchéance du terme

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f2cd77cdc6046d4709b563

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Les tentatives amiables et mise en demeure étant restées vaines, c'est ainsi qu'est né le présent litige.

Source officielle