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378 résultats pour « Maraux »

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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

TCOM

MERCREDI

69aa4678cdc6046d47ab97ae

Commerce

13 août 2025

13 août 2025

du 12 août 2024 en chambre du Conseil où siégeait Marie JONEAUX, Juge chargé d'instruire l'affaire, assisté de Julie GASCHARD, Greffier assermenté, En présence du Ministère Public, représenté par Margaux

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69c9bc82cdc6046d477429a4

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARBES ORDONNANCE DE REFERE DU 06/01/2026 * DEMANDEUR :, [Adresse 1] & Eaux du Sud-Ouest (SAEM), [Adresse 2] * REPRESENTANT : Me Margaux

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b17a65cdc6046d4749bd4f

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Assistés de Maître Margaux MAUSSION-CASSOU, Greffier associé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Didier SAPIN, Président de Chambre, et Maître Margaux MAUSSION-CASSOU, Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b17aa3cdc6046d4749c384

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Assistés de Maître Margaux MAUSSION-CASSOU, Greffier associé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Didier SAPIN, Président de Chambre, et Maître Margaux MAUSSION-CASSOU, Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b17b3dcdc6046d4749d6b5

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Assistés de Maître Margaux MAUSSION-CASSOU, Greffier associé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Didier SAPIN, Président de Chambre, et Maître Margaux MAUSSION-CASSOU, Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b17b5ccdc6046d4749d92e

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Assistés de Maître Margaux MAUSSION-CASSOU, Greffier associé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Didier SAPIN, Président de Chambre, et Maître Margaux MAUSSION-CASSOU, Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

6a0b9967cdc6046d47214743

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Nantes du mercredi 22 avril 2026 où étaient présents et siégeaient Monsieur Didier SAPIN, Président de Chambre, Madame Pascale BOUYER et Monsieur Stéphane BILLARD, Juges, avec l'assistance de Maître Margaux

Source officielle
TCOM

Chambre 04

IP DU 94 - POLE GESTION FISCALE - DIVISION DES PROFESSIONNELSc/SASU LARIANE

69f5ac1ccdc6046d474dca9a

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Robin MARAIS [Adresse 4] [Localité 4] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision réputée contradictoire et en premier ressort. La présente affaire a été évoquée et débattue devant M.

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b668cbcdc6046d47bb9161

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 13/01/2026 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry DEFFRENNES Président de chambre, Monsieur Nicolas BOURGET, Madame Estelle MARAT, Juges, Madame

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TCOM

Chambre 2

69bd0161cdc6046d474d2556

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

2023F00349 SASU GreenB Group contre CABINET [Z] [W] DEMANDEUR SASU GreenB Group [Adresse 1] Me Laurent-Attilio SCIACQUA Cab EY VENTURY AVOCATS [Adresse 2] DEFENDEUR CABINET [Z] [W] [Adresse 3] Me Margaux

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Trib. de Commerce

69cd3ca5cdc6046d47bfa636

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

conseil le 07/04/2025 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Monsieur Denis Layat JUGES : Monsieur Nicolas Berthet Monsieur [W] [D] Qui en ont délibéré, Assistés lors des débats par GREFFIER : Maître Margaux

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TCOM

Trib. de Commerce

69e8bccfcdc6046d4720ec5a

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

FRANFINANCE LOCATION 53 Rue du Port Cs 90201 92724 Nanterre Cedex comparant par Me [W] [P] 24 Rue DES BERNARDINS 75005 PARIS et par AARPI ARROW 49 Ave VICTOR HUGO 75116 PARIS DEFENDEUR SARL AGROBIODROM les Marais

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Contentieux - audience publique

69b5cd2ecdc6046d47b09a7e

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

AUTO MARIN [Adresse 1] demanderesse à l'ordonnance d'injonction de payer et défenderesse à l'opposition ayant pour conseil Maître Jean-François FENAERT Avocat à Lille substitué à l'audience par Maître Margaux

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Contentieux n°2 - audience publique

69b6698dcdc6046d47bb9d76

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 13/01/2026 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry DEFFRENNES Président de chambre, Monsieur Nicolas BOURGET, Madame Estelle MARAT, Juges, Madame

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Contentieux n°2 - audience publique

6a0d7f9ccdc6046d474a373b

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

- ENTRE - La SA MERCEDES-BENZ FINANCIAL SERVICES FRANCE [Adresse 1] [Localité 1] demanderesse ayant pour conseil Maître Olivier HASCOET Avocat [Adresse 2] et ayant pour correspondant Maître Natacha MAREELS-SIMONET

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CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b17a1ccdc6046d4749b78b

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Assistés de Maître Margaux MAUSSION-CASSOU, Greffier associé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Didier SAPIN, Président de Chambre, et Maître Margaux MAUSSION-CASSOU, Greffier.

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TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b17a88cdc6046d4749c14c

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Assistés de Maître Margaux MAUSSION-CASSOU, Greffier associé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Didier SAPIN, Président de Chambre, et Maître Margaux MAUSSION-CASSOU, Greffier.

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CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b17ac1cdc6046d4749c62d

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Assistés de Maître Margaux MAUSSION-CASSOU, Greffier associé La minute du présent jugement est signée par Monsieur Didier SAPIN, Président de Chambre, et Maître Margaux MAUSSION-CASSOU, Greffier.

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MERCREDI

69e88a8bcdc6046d471cc4b8

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Représentant légal : SARL VINCERE RCS [Localité 2] 908 633 548, Présidente, elle-même dirigée par Monsieur [N] [O], gérant, dmeurant [Adresse 2], Comparaissant par son représentant légal, assisté de Maître Margaux

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Contentieux n°2 - audience publique

69b65c51cdc6046d47babe1a

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

ួLD TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 13/01/2026 Composition du Tribunal : Monsieur Thierry DEFFRENNES Président de chambre, Monsieur Nicolas BOURGET, Madame Estelle MARAT, Juges,

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