CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

315 résultats pour « Piolot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

audience ordinaire

69e2f225cdc6046d47a45d78

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

PICHOT, Juge Commissaire suppléant, la SCP [X] [V], prise en la personne de Maître [E] [X], mandataire judiciaire, [Adresse 3], en qualité de mandataire judiciaire.

Source officielle

Page 13 sur 16

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC79 résultats

Journal officiel
Créations

LE PIOLOT, Louise, Stephanie

SIREN 947818373Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

07/04/2026

Voir →

Créations

PIOLOT, Lydia, BOZEC

SIREN 825032543Greffe du Tribunal de Commerce de Brest

24/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL TAXI PIOLOT LE BIHAN

SIREN 842513715Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

14/01/2026

Voir →

Modifications diverses

PIOLOT

SIREN 952009165Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

10/06/2025

Voir →

Dépôts des comptes

SARL TAXI PIOLOT LE BIHAN

SIREN 842513715Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

29/04/2025

Voir →

TCOM

AFFAIRES COURANTES

69b8542ccdc6046d47e40885

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Que son courriel du 16 janvier 2024 proposait de passer d'une mission de mise en œuvre à une mission de conseil et d'aide à la mise en œuvre et rappelait qu'il reviendrait à la société [I] [B] de piloter

Source officielle
TCOM

OPPOSITION ORDONNANCE JUGE COM

69acfb83cdc6046d47e77136

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ayant été renvoyée, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 1 er juillet 2025 où siégeaient Monsieur Jean-Marc PICHOT, Monsieur William DIGNE et Monsieur Gilles MENARD, juges, qui en ont délibéré

Source officielle
TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69acea4acdc6046d47e674e8

Commerce

6 mai 2025

6 mai 2025

Dans le cadre de son activité d'exploitation de brevets sportifs, la société [D] [Y] [H] fabrique des barres de Kite Surf universelles qui servent à piloter les ailes de ces engins et qui sont commercialisées

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2ecb5cdc6046d47a4077c

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

PICHOT, Juge Commissaire suppléant, la SELARL [X], prise en la personne de Maître [E] [K], mandataire judiciaire, [Adresse 3], [Adresse 4], en qualité de mandataire judiciaire.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69fda555cdc6046d4706ed6e

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Jean PICHOT, M. Nicolas DUAULT, M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69ad0719cdc6046d47e8b92f

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Jean PICHOT, Juges, Greffier d'audience lors des débats : Mme Noémie MAHE Copie exécutoire délivrée à Me Camille GUILBERT-OBJILERE le 3 Avril 2025 FAITS ET PROCÉDURE Courant 2022, Monsieur [A] [N],

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e299a9cdc6046d479e3e2f

Commerce

9 septembre 2025

9 septembre 2025

SERVICES BTP (SAS) [Adresse 2] Représentée par Me Pasquale CAMINITI, Avocat au Barreau de Nice, Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : Mme Rosine PICHOT

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abcbf3cdc6046d47cec944

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

En 2015, l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie a lancé un appel à projet intitulé « ferme pilote éoliennes flottantes » prévoyant l'installation d'un parc pilote de trois éoliennes

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2ef11cdc6046d47a42cc8

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Désigne Mme Rosine PICHOT, Juge Commissaire titulaire, Mme I.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 2EME CHAMBRE

69c4a6ddcdc6046d47fb4781

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Jean PICHOT, Juges, Greffier d'audience lors des débats : Me Gaëlle BOHUON FAITS ET PROCEDURE La société [U] COIFFURE a été créée par M.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e293eccdc6046d479dc996

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Cet état des lieux comprend des photos, le descriptif du matériel embarqué, les documents administratifs du loueur (Permis Mer et CNI du pilote).

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7b874cdc6046d477d485c

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

Offre de la SAS MAXADOM SERVICES L'offre est présentée par la société MAXADOM SERVICES, représentée par la société PATEL INVESTMENT, le groupe PATEL INVESTMENT, pilote un portefeuille complémentaire et

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f2beeacdc6046d4708c500

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

n'était pas décelable par l'acheteur car le fourgon était chaud lors de son essai et rend le véhicule impropre à son usage car l'on ne peut pas imaginer démarrer son véhicule tous les matins à « START PILOT

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e28d53cdc6046d479d48b6

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : Mme Rosine PICHOT Juges : M. David BRULIARD et M.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2ac40cdc6046d479facfe

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

PICHOT, Juge Commissaire suppléant, la SCP LECA [H], prise en la personne de Maître [T] [H], [Adresse 3], en qualité de mandataire judiciaire.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2b4becdc6046d47a06859

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Composition du Tribunal : Lors des débats et lors du délibéré : Président de Chambre : Mme Rosine PICHOT Juges : M.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2cf09cdc6046d47a2336f

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

PICHOT, Juge Commissaire suppléant, la SCP [P] [F], prise en la personne de Maître [W] [F], mandataire judiciaire, [Adresse 4], en qualité de mandataire judiciaire.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2f079cdc6046d47a4432d

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

PICHOT, Juge Commissaire suppléant, la SCP [T] [V], prise en la personne de Maître [U] [T], mandataire judiciaire, [Adresse 5], en qualité de liquidateur judiciaire.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69ea0651cdc6046d473f0707

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

professionnel et le patrimoine personnel de : Mme [G] [H] née [U] (EI) Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment « ENTREPRISE [G] [V] » [Adresse 2] SIREN : 829 667 567 Désigne Mme Rosine PICHOT

Source officielle