Transport public routier de marchandise au moyen exclusivement de véhicules n'excédant pas un poids maximum de 3,5 tonnes, location de véhicules avec ou sans conducteur.

Transport public de marchandises (où de location) avec des véhicules n'excedant pas 3,5 tonnes de poids maximal autorisé en 14 m3 de volume utile.

le 27 mars 2025, par : La SARL MF [M] Transport public routier de marchandises et de location de véhicules industriels avec conducteur assuré exclusivement au moyen de véhicules n'excédant pas 3,5 tonnes

sommes définitivement dues à l'égard de : La SAS SGH EXPRESS [Adresse 2] RCS [Localité 1] N°: 915095830 ACTIVITE : Transport routier de marchandises avec véhicules dont le PTAC est inférieur à 3,5 tonnes

FAST TRANS PARISIEN [Adresse 1] Activité : Transport de marchandises, déménagement ou location de véhicules avec conducteurs destinés au transport de marchandises à l'aide de véhicules excédants 3.5 tonnes

SARL OMV TRANS [Adresse 1] Activité : Transport de marchandises, déménagement ou location de véhicules avec conducteurs destinés au transport de marchandises à l'aide de véhicules n'excédant pas 3.5 tonnes

2018 B 2383 activité déclarée : Transport routier de marchandises à titre onéreux pour le compte d'autrui au moyen de véhicules motorisés dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3,5 tonnes

891000788 - 2020 B 5592 activité déclarée : Transports de marchandises, déménagement ou location de véhicules avec conducteurs destinés au transport de marchandises à l'aide de véhicules excédant 3,5 tonnes

Le service qualité de la société BRIOIS a estimé les produits, pour lesquels il n'était pas possible de garantir aux clients l'absence de corps étrangers, à une quantité de 448 tonnes de beurre.

; Une telle interprétation du contrat par le juge est nécessaire, ce qui accrédite la contestation sérieuse ; Aucune négligence n'a été commise, les plaques posées sur la voie publique pèsent 1,5 tonne

1] Inscrit au RCS sous le numéro 921 608 014 Activité : Transport public routier de marchandises et/ou de location de véhicules industriels avec conducteur au moyen de véhicules n'excédant pas 3,5 tonnes

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de transport public routier de marchandises au moyen de véhicules n'excédant pas 3,5 tonnes de Pma et transport public routier de personnes au moyen de véhicules

IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SARL JUSTFAO [Adresse 2] Laquelle entreprise exerce une activité commerciale Transporteur public routier de marchandises au moyen de véhicules n'excédant pas 3.5 tonnes

Procédure : Monsieur [E] [N] [W] [Adresse 1] [Localité 2] SIREN : 412072324 Activité : Pose de clôtures, petits travaux dans le bâtiment (petite maçonnerie, petite rénovation etc), débroussaillage, élagage, tonte

Commerce, PRONONCE l'ouverture de la liquidation judiciaire simplifiée de : La société POSIPAQ, exerçant une activité de Le transport et la livraison de colis dans un véhicule de tonnage inférieur à 3,5 tonnes

le cadre de la procédure ouverte à l'encontre de la SARL TRANSPORT LOIRE ET LYONNAIS [Adresse 1] Activité : Activités de transport routier de marchandises à l'aide de véhicules n'excédant pas 3,5 tonnes

SAS 2N TRANSPORTS SERVICES [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 814 440 723 Activité : transport de tous types de marchandises et location de véhicules avec conducteur jusqu'à 3,5 tonnes

définitivement dues à l'égard de : La SARL QUALITY EXPRESS [Adresse 3] RCS [Localité 2] N°: 892953068 ACTIVITE : Transports de marchandises avec véhicules dont le poids total en charge est inférieur à 3,5 tonnes

public routier de marchandises et/ou loueurs de véhicules industriels avec conducteur ; achat et revente de véhicules neufs ou d'occasions ainsi que la location avec des véhicules n'excédant pas 3,5 tonnes

par : la SARL Morbihan Randos Services Transport public routier de marchandises et de location de véhicules industriels avec conducteur assuré exclusivement au moyen de véhicules n'excédant pas 3.5 tonnes