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392 résultats pour « Bebon »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

69e224b3cdc6046d4790a735

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

a rendu à l'audience de ce jour le jugement dont la teneur suit : EN LA CAUSE DE : [T] (SAS) [Adresse 1] RCS [Localité 1] N° 310 880 315 Demanderesse ayant pour Avocat plaidant Maître Ghislaine BETTON

Source officielle

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Annonces BODACC46 résultats

Journal officiel
Radiations

BEBON, Sam, Jean-Michel, Robert, BEBON

SIREN 983783119Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

31/12/2025

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Créations

BEBON, Elodie, PUVILAND

SIREN 832133581Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

16/12/2025

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Dépôts des comptes

ROMAIN BEBON PHOTOGRAPHE

SIREN 925107690Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

03/09/2025

Voir →

Modifications diverses

BEBONGA BAKATA, Elvys

SIREN 939981833Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

04/03/2025

Voir →

Créations

BEBONGA BAKATA, Elvys

SIREN 939981833Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

29/01/2025

Voir →

TCOM

Chambre 05

69f6544ccdc6046d475f6d90

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

de véhicules avec conducteurs, destinés au transport de marchandises à l'aide de véhicules de tout tonnage, Location d'engins et de bennes sans opérateur. terrassement, démolition, infrastructures et béton

Source officielle
TCOM

Référé mercredi salle 3

69d21de7cdc6046d472e7a62

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

[O] [M], N° Siren 523094092, dont le siège social est au 1 rue Aimé Césaire 95870 BEZONS M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a131f4cdc6046d47e1f138

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

INGENIERIE [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Assisté de Maître MODAS [L] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean-François ETESSE Monsieur [V] [S] Madame Sophie BELLON

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd1d29cdc6046d47bcacc3

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

LES FAITS : La SARL ARAVIS ENROBAGE qui a pour activités principales les travaux d'enrobés, maçonnerie et béton accessoires est située à [Localité 2].

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69ceaccacdc6046d47e50fec

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ASSOCIES, Avocat (R231) ET : SAS TRANSPORTS BERNADOU, dont le siège social est [Adresse 4] [Localité 4] - RCS B 300267788 Partie défenderesse : assistée de Me Marc DESMICHELLE de L'AARPI DESMICHELLE-BESSON

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69afadb4cdc6046d471c6228

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Patrick BETON M.

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69bf0ac2cdc6046d477b0ecb

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

BROUILLET, Mme BELLONNE-ROUX, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier. Prononcée à l'audience publique du 23 janvier 2026 où siégeaient M. COHEN, Président, Mme LEONARD, M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a188c6cdc6046d47ea3f62

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

liquidation judiciaire, pour non paiement des sommes définitivement dues par : SARL [P] CONSTRUCTION [Adresse 4] [Localité 1] [Adresse 5] N° SIREN [Localité 3] : 434 626 370 ACTIVITE : Maçonnerie, béton

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1949acdc6046d47ebb94f

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Inscrit au RCS sous le numéro 827 679 069 RCS [Localité 1] Ne comparaissant pas COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Jean-François ETESSE Juges : Madame Sophie BELLON

Source officielle
TCOM

REFERE

69dfb0c8cdc6046d47568e56

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Elle a, le 30 septembre 2024, mis la société COREAL en demeure d'achever ses travaux, en listant les travaux à achever : Absence de sécurisation du site Dunes de sable sur le chantier Blocs de béton

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TCOM

Trib. de Commerce

69b4e74fcdc6046d479c6474

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

La Société RG [B] était spécialisée dans la fabrication et la commercialisation de solutions techniques appliquées aux problématiques du béton, à destination de clients dans les secteurs du génie civil

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

69d97a12cdc6046d47d1e1e3

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

SA ABEILLE IARD & SANTE, dont le siège social est [Adresse 11] - RCS Nanterre 306522665 Partie défenderesse : comparant par Me Juliette MEL membre du Cabinet M2J AVOCATS, Avocat (E2254) 11) SAS ECO BETON

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TCOM

REFERE

69dfc91ecdc6046d47595560

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

minute de la décision a été remise par le magistrat signataire LES FAITS La SASU ARMA SEINE a pour objet social : « les opérations industrielles et commerciales se rapportant aux armatures pour le béton

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TCOM

audience ordinaire

69e2cddecdc6046d47a22112

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Gestion immobilière, transaction sur immeubles et fonds de commerce, administrateur de biens, marchand de biens [Adresse 1] Représentée par Mme [Z] [G] née [I], gérante, assistée de Maître Jean-Baptiste BELLON

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TCOM

Référé prononcé mardi

69d22ebbcdc6046d472f9256

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

remis bien tardivement à [Localité 1] le 7 mai 2025, alors qu'il était daté du 11 avril 2025, concerne « des infiltrations importantes dans les bureaux du 5 ème étage du bâtiment B depuis la dalle de béton

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69cac5ffcdc6046d478b371a

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON SUR SAONE JUGEMENT du 20 OCTOBRE 2025 DEMANDEUR(S) : , [U] (SAS), [Adresse 1] : 310 880 315 Représenté par : Alice GIRARDOT, avocat postulant, [Adresse 2] Ghislaine BETTON

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TCOM

Trib. de Commerce

69aee876cdc6046d470cfb53

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Rôle n° 2024J119 ENTRE * la société LOCAM - LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS * [Adresse 1] * [Localité 1] * DEMANDEUR - représenté par : Maître Matthieu ROBARDEY - * [Adresse 2] * Maître Ghislaine BETTON

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7c37ecdc6046d470dfe76

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Staff Stuc Gypserie, menuiseries inférieures, menuiseries extérieures à l'exclusion des vérandas, couverture à l'exclusion des travaux d'étanchéité et de la pose de capteurs solaires, maçonnerie et béton

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c61003cdc6046d471ec27e

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Patrick BETON, juge faisant fonction de Président JUGES : M.

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