CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

309 résultats pour « Cabannes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ccf913cdc6046d47b914b4

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

suppléant : Madame VERNAT Mandataire Judiciaire : Maître [Y] [O] L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 24 septembre 2025 à laquelle siégeaient : Composition du tribunal : * Monsieur Marc CABANNE

Source officielle

Page 14 sur 16

← PrécédentSuivant →
TCOM

chambre 05

69a4019ccdc6046d471fcfe9

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ÉCONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 10 Juillet 2025 N° RG : 2025F00619 LYONNAISE DE BANQUE [Adresse 1] Lyon Registre du commerce et des sociétés de Lyon n° 954 507 976 (Me [N], du Cabinet ROUSSEL-CABAYE

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a856d7cdc6046d477fcee7

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

DEMANDEUR : * SARLu [Localité 1] INDUSTRIE PLASTIQUE, [Adresse 1], Comparante, en la personne de sa gérante, Madame [I] [S], [Adresse 2], assistée de Maître Jacques BOURDIER, de la SELARL CABARE-BOURDIER

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a16be4ecdc6046d4716ad5f

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

- Sigle: BIE Nom commercial : BUSINESS INTER EXPRESS Activité : Import et Export, Commerce de tous les produits non réglementés, commerce international, groupage fret et transit, exploitation de cabines

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4eab0cdc6046d479c9bfd

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

conjointement aux demandeurs a été heurtée le 19/08/2022 au cours d'une opération de déchargement qui se déroulait sous le contrôle de la défenderesse, ce qui a provoqué l'endommagement notamment de la cabine

Source officielle
TCOM

.

69b77deecdc6046d47d0ccf7

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

de statuer sur l'ouverture d'une procédure collective concernant le débiteur identifié ci-dessous : SAS [C] INTERNATIONAL [Adresse 1] Laquelle exerce une activité de La fabrication et le négoce de cabines

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f2345fcdc6046d47fb7343

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Clément CABANES Juges : M. Jean-Luc GAILHAC M. Dominique MONVOISIN Greffier, lors des débats : Mme VRECQ I., Commis assermentée Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69c4a189cdc6046d47fae8c0

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

SAS TRIADE ELECTRONIQUE , [Adresse 1] - Représentant : Avocat plaidant : Me Christophe CABANES DEMANDEUR 1/ SAS AGENCE CONCEPT ESPACE INGENIERIE , [Adresse 2] NON COMPARANT 2/ SAS Socotec Construction

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdb692cdc6046d470810ed

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Composition du tribunal : * Monsieur François CHAPSAL, Président, * Monsieur Pascal DROUX, Juge, * Monsieur Marc CABANNE, Juge, assistés de : * Maître Karin DABADIE, greffier, Après quoi les juges

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7c8b6cdc6046d47715fa7

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

inscrite au RCS de [Localité 3] sous le numéro 977 992 999 prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ; Représentée par Maître Laurence BOURGEON de la SELARL CABANES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3ae51cdc6046d47b215b2

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

sous le numéro 947992160, et exerce une activité de: Maquillage permanent, tatouage paramédical, prestations de soins corporelles, vente et distribution de produits, la sous locations partielle de cabines

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf2a9dcdc6046d477da24f

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés de Lyon n° 954 507 976 (Maître Hubert ROUSSEL, du Cabinet ROUSSEL-CABAYE & Associés, Avocat au barreau de Marseille) […] La société TRANSPORTS ET TELECOM

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a84df1cdc6046d477ece9d

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Lors de l'audience du 10/04/2025 : Ont comparu et été entendus en leurs observations : * Monsieur [K] [P], représentant légal de l'entreprise, assisté de Me COLLAS du Cabinet CABARE BOURDIER, Avocate

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8522fcdc6046d477f33ad

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

éléments corporels, à l'exception de l'immeuble situé [Adresse 2] à [Localité 2], de l'immeuble servant de dépôt situé [Adresse 3] à [Localité 2], du camion grue et du matériel de maçonnerie (grue, cabane

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69a1bda7cdc6046d47f0b845

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

* Mise en demeure : Lettre recommandée datée du 4 septembre 2024, non livrée et retournée au conseil de la SRL CASSAN, de mise en demeure de payer la somme de 34 843 euros.

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5b1c9cdc6046d47dcc9c6

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

ouvrant une procédure de redressement concernant la SARL [Adresse 1] - [Adresse 2] – Activité : Coiffure, soins esthétique, prothésiste ongulaire, extension et rehaussement cils, spa, balnéothérapie, cabine

Source officielle
TCOM

chambre 05

69bf1ed7cdc6046d477c8fae

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Paris n° 552 120 222 Venant aux droits et obligations de la SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT [Adresse 2] Registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 054 806 542 (Maître [Q], du Cabinet ROUSSEL-CABAYE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0ae724cdc6046d470ff56c

Commerce

3 avril 2026

3 avril 2026

EXPOSE DU LITIGE, FAITS ET PRETENTIONS DES PARTIES La société BILFORE LTD acquiert auprès de la SAS [I] SERVICES une annexe de type AXOPAR 28 CABIN d'environ 9,20 m de longueur, destinée à être utilisée

Source officielle
TCOM

Chambre 3

F00370 SARL DECO FLAMME LIVE PRODUCTIONc/COBFAV BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE

69bd0a52cdc6046d474de886

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

3] [Localité 3] DEFENDEURS COBFAV BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE [Adresse 4] Me Gilles MARTHA [Adresse 5] 6e Arrondissement Me Vincent SOREL [Adresse 6] SA LA BANQUE POSTALE [Adresse 7] Victoria CABAYE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cc873dcdc6046d47aefbe6

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

en date du 06/12/2023 * La cause a été entendue à l'audience du 4 novembre 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Loïc LEBEAU, président, * Madame Marie-France CARTIER, juge, * Monsieur David CABANES

Source officielle