AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 07
69f2e582cdc6046d470c7425
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Patrick PETIT M. Ruddy JEAN-JACQUES assistés de M.
Source officielleChambre 07
69f3010ecdc6046d470ec5e6
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Patrick PETIT M. Ruddy JEAN-JACQUES assistés de M.
Source officielleChambre 07
69f30132cdc6046d470ec895
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Patrick PETIT M. Ruddy JEAN-JACQUES assistés de M.
Source officielleChambre 07
69f301abcdc6046d470ed4b4
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Patrick PETIT M. Ruddy JEAN-JACQUES assistés de M.
Source officielleChambre 07
69f3056bcdc6046d470f247c
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Patrick PETIT M. Ruddy JEAN-JACQUES assistés de M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL : RJ - LJ
69adac2ecdc6046d47f4f7d4
28 octobre 2025
28 octobre 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT MALO AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DE PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE Sarl CHEZ MON PETIT POISSONNIER [Adresse 1] [Adresse 2] RCS [Localité
Source officielleChambre 07
69f2e372cdc6046d470c1f69
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Patrick PETIT M. [U] [Q] assistés de M.
Source officielleChambre 07
69f2f7bacdc6046d470e1284
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Patrick PETIT M. Ruddy JEAN-JACQUES assistés de M.
Source officielleChambre 07
69f2293ccdc6046d47fa92e5
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Patrick PETIT M. [I] [B] assistés de M.
Source officielleChambre 07
69f2292fcdc6046d47fa91f1
12 décembre 2025
12 décembre 2025
Patrick PETIT M. [K] [I] assistés de M.
Source officielleChambre 07
69f2acaccdc6046d47079916
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Patrick PETIT M. [M] [Q] assistés de M.
Source officielleTrib. de Commerce
69e0a4fbcdc6046d476e2917
15 avril 2026
15 avril 2026
DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de Rôle : 2026F448 Date d'audience : 15/04/2026 Procédure : SAS EXELIUM CONCEPT Siren : 909620874 Activité : Prestation de service aux entreprises et aux particuliers : petits
Source officielleChambre 04
69f29474cdc6046d47060ec0
22 janvier 2025
22 janvier 2025
La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY : 497885939 / N° de Gestion : 2019 B 4727 a pour activité : Travaux de second oeuvre et petite maçonnerie.
Source officielleAudience publique de vacation
69d4e891cdc6046d4764c105
8 juillet 2025
8 juillet 2025
FORMATIONS est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 753360833 et exerce une activité de formations aux métiers de la petite enfance et des services à la personne, le
Source officielle9ème chambre
69eb6c1fcdc6046d476102a0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Petits travaux en bâtiment. La société est donc commerciale par sa forme et son objet.
Source officielle7ème chambre
69ef823ecdc6046d47b9fd11
8 juillet 2025
8 juillet 2025
débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 878059526 et exploite un fonds de commerce de : Vente d'articles de mode, vêtements, bijoux fantaisie, chaussures, petite
Source officielleTrib. de Commerce
69a7aa2ecdc6046d476f3c3f
1 octobre 2025
1 octobre 2025
01/10/2025 JUGEMENT DU PREMIER OCTOBRE DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de Rôle : 2025F1010 Date d'audience : 01/10/2025 Procédure : Monsieur [R] [Q] Siren : 528001191 Activité : Services à la personne petit
Source officielleTroisième Chambre - Procédures collectives
69a0c485cdc6046d47da6374
3 juillet 2025
3 juillet 2025
de Soissons sous le numéro A 914473954 (2022A00183) depuis le 16/06/2022 et exploite une activité de : « Commerce de détail non sédentaire de prêt à porter (hommes femmes enfants) bijoux fantaisie, petite
Source officielleProcédures Collectives
69dbbe8acdc6046d47fd4bde
7 avril 2025
7 avril 2025
TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 28/03/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sté ELECTROSTOCK [Adresse 1] Etablissement secondaire: [Adresse 2] Activité : Le négoce d'appareils électroménagers, petits
Source officielleMERCREDI
69aaff16cdc6046d47be3fe3
7 janvier 2026
7 janvier 2026
diffusion, location, vente de jeux de société, jeux, jouets, statuettes, objets décoratifs et articles cadeaux, livres, produits audiovisuels, multimédia, prestation d'animation, café, salon de thé, petite
Source officiellePage 14 sur 47