La SARLAU BON PAIN produit de nombreux éléments : * les bons de livraison des différentes commandes * Les relevés de factures détaillées * La liste des virements reçus par la SARL AU BON PAIN en provenance

La société LE BON PAIN, Madame [B] [O], Monsieur [D] [M] et Me [W] [F], ès qualités de liquidateur de la société LE BON PAIN, n'ont pas comparu à l'audience du 1 er décembre 2025.

Le gros œuvre du logement et de ses accès est en bon état d'entretien et de solidité et protège les locaux contre les eaux de ruissellement et les remontées d'eau.

modèle E-DELIVER7 FOURGON version L1H1 88KWH le 3 février 2025 au prix de 50 960 € TTC ; Attendu que la société CHAUFFAGE HYDRAULIQUE OUTILLAGE a versé à la commande une somme de 8 483,87 € ; que le bon

Le 5 janvier 2022, la fraude a été avérée : la boîte mail de Monsieur [Q] a bien été piratée, et les fraudeurs ont pu substituer le RIB de la société ALPES DIFFUSION UTILITAIRES contre un autre RIB.

Sur la demande principale de LE BON COIN LE BON COIN demande la condamnation de M.

C/ DEFENDERESSE * SASU BOIS ET MATERIAUX ASSOCIES, [Adresse 4] [Localité 1], Ne comparaissant pas.

[Y] [V] Copie exécutoire envoyée le 03/04/2026 à [V] [Y] BATISSEUR BOIS Rappel des faits : La société MAISON ECOLOGIQUE CONSTRUCTION OSSATURE BOIS (ci-après dénommée MECOB) est gérée par M.

Pour la facture FCLT172650 : il n'y a pas de bon de livraison, pas de bon de commande, pas de devis.

sanitaire, installation d'équipement génie climatique, travaux d'isolations, travaux de rénovation, couverture, plomberie, fumisterie, énergie renouvelable, installation de poêle, appareil de chauffage au bois

conformément aux dispositions des articles L.631-1 et suivants du code de commerce, par l'entreprise : SARL [Adresse 1] Activité : Fabrication, achat, vente et pose de produits de menuiserie métallique PVC, bois

La société TOUCAN BOIS SASU ne se présente pas, sa non comparution sera constatée.

CONSTRUCTIONS BOIS, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

SUR CE, LE TRIBUNAL La SAS BOIS ET MESURES a déclaré exercer l'activité suivante : Menuiserie alu bois Pvc et acier ; charpente bois et métal, ossature bois, rénovation, cloisons sèches et isolation,

DEMANDEUR : * SAS IMA BOIS, , [Adresse 1], Comparante, en la personne de Monsieur, [X], [W], gérant de la SARL EC+, société présidente de la SAS IMA BOIS, assisté de Me Nicolas BOSCHIN, de la SELARL

ATTENDU que Monsieur [L] [Q] gérant de la SARL MS CONSTRUCTION BOIS TINYHOUSE a été convoqué à l'audience de la Chambre du Conseil du 02/10/2025 à 9 heures.

La certitude du domicile de la SAS BOIS EN 3 DIMENSIONS est confirmée par ce procès-verbal et la SAS BOIS EN 3 DIMENSIONS a reçu un avis de passage ainsi que la lettre prévue à l'article 658 du code de

Rayane AIT LAHCEN, greffier RG n°: 2025R01083 DEMANDEUR SASU [Adresse 1] comparant par Me Mathieu JUNQUA LAMARQUE [Adresse 2] DEFENDEUR SARL LE COUP DE BOL [Adresse 3] non comparant Débats à l'audience