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347 résultats pour « Bouclier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b54d94cdc6046d47a400ef

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES le mercredi neuf juillet deux mille vingt cinq et signé par Monsieur Philippe BOUCLY, Président,

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b54e20cdc6046d47a40d3a

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES le mercredi neuf juillet deux mille vingt cinq et signé par Monsieur Philippe BOUCLY, Président,

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b58c64cdc6046d47a817aa

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Greffier d'audience : Maître Arnauld RENARD AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Jean-Marc BOURRE, Monsieur Marc SANTOIRE, Juges.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c8787ecdc6046d47596faa

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES le lundi vingt-sept janvier deux mille vingt cinq et signé par Monsieur Philippe BOUCLY, Président

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bab92cdc6046d47225759

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES le lundi quatre mai deux mille vingt six et signé par Monsieur Philippe BOUCLY, Président, assisté

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bad94cdc6046d472273fd

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES le lundi quatre mai deux mille vingt six et signé par Monsieur Philippe BOUCLY, Président, assisté

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a10e49fcdc6046d47a03240

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Greffier d'audience : Maître Arnauld RENARD Ministère Public : Madame Mélanie MAZINGARBE Mis en délibéré le : 18/05/2026 AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Marc

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4f3dacdc6046d479daf84

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES le lundi vingt-sept janvier deux mille vingt cinq et signé par Monsieur Philippe BOUCLY, Président

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b4f463cdc6046d479db7f1

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Greffier d'audience : Maître Arnauld RENARD Ministère Public : Madame Sonia BURILLON Mis en délibéré le : 20/01/2025 AINSI JUGE APRES DELIBERE DE: Monsieur Philippe BOUCLY, Président, Monsieur Benoit

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5008dcdc6046d479ecfb0

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

provisoire du présent jugement et les mesures de publicité prévues par la loi ; Ordonne l'emploi des dépens en frais de liquidation judiciaire ; Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b55229cdc6046d47a4527e

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

par la loi et le décret, l'exécution provisoire du présent jugement et l'emploi des dépens en frais privilégiés de redressement judiciaire, Magistrats présents lors des débats : Monsieur Philippe BOUCLY

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69c74054cdc6046d473e4a61

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

PÉRIODE D'OBSERVATION Par jugement du 27 août 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire, à l'égard de : SAS BEAULIEU , [Adresse 1] Activité : accessoires tels bracelets boucles

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69c74068cdc6046d473e4bc5

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

jugement du 27 août 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SAS BEAULIEU 22 rue de la Bourie Rouge 45000 Orleans Activité : accessoires tels bracelets boucles

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TCOM

Chambre 08

69f2c3fecdc6046d4709187d

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

[V] [S], Gérant, [Adresse 2] comparant par Me Alain BOUAZIS [Adresse 3] DEFENDEUR(S) : [Adresse 4] Représentant légal : M.

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Chambre 08

69f549e6cdc6046d4746b9e0

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Jean-Charles BOURLIER La Minute est signée par M. Yves PRIGENT, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ef613acdc6046d47b6cdad

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

de procédure civile par monsieur Denis Layat, président et maître Margaux Barrière, greffier, Concernant la procédure de redressement judiciaire ouverte sous le numéro 2025RJ251 pour la société : Boucherie

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TCOM

Chambre 08

69f2da83cdc6046d470b4669

Commerce

30 janvier 2026

30 janvier 2026

Jean-Charles BOURLIER assistés de M.

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TCOM

9ème chambre

69f15893cdc6046d47e835fe

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Le débiteur, ayant son siège [Adresse 3], est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 889274569 et exploite un fonds de commerce de : Boucherie de détails et alimentation

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0ba06ecdc6046d4721b905

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

[I] [B], né le [Date naissance 1] à [Localité 1] (86), FRANCE, exerçant une activité de boucherie à [Localité 2], aux fins de voir constater son état de cessation des paiements, entendre prononcer à son

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TCOM

CHAMBRE 06

69df118ecdc6046d47467006

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

PCL : 2024J01030 SAS AZULI NETTOYAGE N° RG: 2025L00957 DEBITEUR SAS AZULI NETTOYAGE [Adresse 1] [Localité 1] RCS [Localité 2] : 789178993 - 2012 B 3660 Représentant légal : Cyrille, Christophe BOURLIER

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