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1 112 résultats pour « Carolyn »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c80d6fcdc6046d474e0a9a

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Ainsi prononcé à l'audience de ce jour, le mardi quatorze octobre deux mille vingt cinq par Madame Carine JEANNIN Président, conformément à l'article 452 du code de procédure civile, assisté de Madame Caroline

Source officielle

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TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c80d7dcdc6046d474e0ba4

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE. Ministère public : dûment informé.

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c80e0bcdc6046d474e151d

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Ainsi prononcé à l'audience de ce jour, le mardi quatorze octobre deux mille vingt cinq par Madame Carine JEANNIN Président, conformément à l'article 452 du code de procédure civile, assisté de Madame Caroline

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c80e27cdc6046d474e1707

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE. Ministère public : dûment informé.

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c80e35cdc6046d474e1811

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE. Ministère public : dûment informé.

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c80e43cdc6046d474e192a

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE. Ministère public : dûment informé.

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c80e51cdc6046d474e1a24

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE. Ministère public : dûment informé.

Source officielle
TCOM

Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)

69c80ee5cdc6046d474e2451

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Greffier d'audience : Madame Caroline PLUCHE. Ministère public : dûment informé.

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TCOM

Trib. de Commerce

6a118149cdc6046d47ab2669

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

liquidateur judiciaire de la société CERAMIKA PRESTIGE, - SAS – située [Adresse 2] – représentée par Maître Anthony SCARFOGLIERO Avocat à la SELARL SVMH AVOCATS, [Adresse 3], substitué par Maître Caroline

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TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69e9def8cdc6046d473bcfb6

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Eric DEWAELE Juges : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Madame Marie-Dominique PICCOLI, Greffière : Maître Caroline

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TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab1e19cdc6046d47c276a3

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Le présent jugement a été signé par Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Président, et par Maître Caroline SALIVE, Greffière, présents lors du prononcé.

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69c3b2facdc6046d47e1caef

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DISTILLERIE DE LA RIVE DROITE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe THIEULEUX Juges : Monsieur Stephen PAYAN, Monsieur Michel ROUAU, Greffière : Maître Caroline

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TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69acfb94cdc6046d47e77215

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Fixe les dépens tels que prévus aux articles 695 et 701 du Code de Procédure Civile à 31,79 euros, Composition du Tribunal : Mme Caroline MAILLARD, M.

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CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69ad463dcdc6046d47ecc078

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Gaëtan LHERSONNEAU du cabinet CAP CODE, devant : Mme Caroline MAILLARD, M. Michel MIGNON et M.

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CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69ad4810cdc6046d47ecdb8f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Mathilde BOUCHERIT avocate à [Localité 1], devant : Mme Caroline MAILLARD, Mme [G] [D] et M.

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CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69ad520ccdc6046d47ed7763

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline MAILLARD, Mme Françoise MENARD et M.

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CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69c49b0fcdc6046d47fa74c6

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Fixe les dépens tels que prévus aux articles 695 et 701 du Code de Procédure Civile à 31,79 euros, Composition du Tribunal : Mme Caroline MAILLARD, M., [D], [T] et M.

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TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4bcdfcdc6046d47fcd09f

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Camille GENNARI-BRETAGNE du Cabinet WEIL, GOTSHAL & MANGES, et en présence de Mme, [Q], [H], représentante des salariés, devant : Mme Caroline

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TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4bcf0cdc6046d47fcd1ae

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Camille GENNARI-BRETAGNE du Cabinet WEIL, GOTSHAL & MANGES, et en présence de M., [I], [J], représentant des salariés, devant : Mme Caroline

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CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4bd28cdc6046d47fcd585

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de Me Camille GENNARI-BRETAGNE du Cabinet WEIL, GOTSHAL & MANGES, et en présence de Mme, [G], [T], représentante des salariés, devant : Mme Caroline

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