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470 résultats pour « Chauffaille »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a10d2ecdc6046d47df7003

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

La vente, l'installation et la pose de cheminées et de systèmes de chauffage et climatisation.

Source officielle

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dad149cdc6046d47ed879b

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

ordonner, si besoin, une conciliation ; * condamner la société CLINIQUE MATHILDE à payer à la société 5 K la somme de 39.000 € en réparation des différents préjudices soufferts à raison de l'absence de chauffage

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db50cfcdc6046d47f612e5

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Plomberie chauffage carrelage peinture décoration d'intérieur maçonnerie échafaudage électricité panneaux Photovoltaiques toiture climatisation.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03836cdc6046d472a457d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

JUGEMENT PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SARL [L]'ELEC [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 531 523 991 Activité : travaux d'installation électriques ; travaux de plomberie, de chauffage

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3aa7ecdc6046d47b1d3a3

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Articles L 631-1 et suivants du Code de commerce à l'égard de La SARL [T] ET FILS PLOMBERIE Inscrit au RCS sous le numéro 881 680 268 RCS TOULON et exerce une activité de Tous travaux de plomberie, chauffage

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e745cdcdc6046d47ff10f0

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

ORDONNANT LA POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SAS NFCG ELEC [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 797 873 106 Activité : électricité générale, installation de tous systèmes de chauffage

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e781a5cdc6046d4704c392

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Laquelle entreprise est immatriculée au R.C.S. de SENS sous le numéro [Numéro identifiant 1] et exerce une activité d'installation, réparation, entretien, achat, vente de matériel de climatisation et de chauffage

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7a2f1cdc6046d47075346

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

judiciaire : SAS GBE FORETS [Adresse 1] Laquelle entreprise est immatriculée au R.C.S. de SENS sous le numéro 927853010 et exerce une activité d'exploitation forestière et négoce de grumes, bois de chauffage

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69bc39eecdc6046d473bb791

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

sauvegarde prévue par l'article R.621-1 du code de commerce, Attendu que la société PLOMB'EXPERT (SAS) est inscrite au R.C.S. de Cusset sous le n° 807 872 593 pour une activité de travaux de plomberie et chauffage

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69c01e09cdc6046d478e473f

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

juillet 2025 ayant ouvert une procédure de sauvegarde à l'égard de la SARL PEGC SERVICES [Adresse 1], inscrit(e) au R.C.S. sous le numéro 812172153, Activité : Électricité installation maintenance de chauffage

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69df7c50cdc6046d475163e3

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

la : SARL VITALIS [Adresse 1] Nom commercial : VITALIS Activité : Tous corps d'état, maçonnerie, peinture, ravalement, revêtement sol, isolation, décoration, papier peint, plomberie, électricité, chauffage

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d4f054cdc6046d47654ef4

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS à associé unique B ET B PLOMBERIE [Adresse 1] Activité : Plomberie sanitaire et chauffage

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a8a6abcdc6046d47875127

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Commerce de bois de chauffage. Transport public routier de marchandises au moyen de véhicules de tous tonnages. Son siège social est situé [Adresse 1], soit dans le ressort de ce tribunal.

Source officielle
TCOM

Chambre du Conseil de 10 h 30 : CITATIONS et ASSIGNATIONS

69b3726acdc6046d477ba556

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

liquidation judiciaire simplifiée prévue par les articles L. 641-2 du code de commerce et suivants du code de commerce à l'égard de : SARL MN54 [Adresse 3] : La réalisation de tous travaux de plomberie, chauffage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5ace2cdc6046d47adf292

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

GENERAL HABITAT [Adresse 1] RCS B 980765598 (2023B00932) Activité : Travaux d'installation électrique dans tous locaux - Plomber Travaux d'installation électrique dans tous locaux - Plomberie et Chauffage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b88625cdc6046d47e7bf13

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

d'installation électrique moyenne et basse tension, dépannage, automatisation, négoce de matériel électrique, pneumatique et électroménager, d'installation de pompes à chaleur et ventilation, climatisation, chauffage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8c5c5cdc6046d47ec582b

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

simplifiée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro B 892 740 317 et exploite un fonds de commerce de vente et installation de systèmes de chauffages

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a2e8cdc6046d4701f9ad

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Numéro identifiant 1]/01/2025JUGEMENT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : La société T.C.P [Adresse 1] Activité : La plomberie, le sanitaire, le chauffage

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69baeefccdc6046d471e087f

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

piscines tous travaux de bâtiments et piscines notamment maçonnerie menuiserie électricité plomberie peinture carrelages revêtements durs et souples charpente couverture installation de systèmes de chauffage

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6a0f130acdc6046d47720384

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS [Z] ESPACE TRAVAUX [Adresse 2] Activité : Tous travaux et dépannage d'électricité, plomberie, chauffage

Source officielle