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331 résultats pour « Cohn »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-12

69d20abacdc6046d472d3bfa

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

2024078172 ENTRE : SAS DE LAGE LANDEN LEASING, dont le siège social est 20, avenue André Prothin 92927 la Défense Cedex - RCS de Nanterre n° B 393 439 575 Partie demanderesse : assistée de Me Gisèle COHEN

Source officielle
TCOM

Référés

69f05355cdc6046d47ce0264

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE prononcée par mise à disposition au greffe le 7 Octobre 2025 RG n° : 2025R00892 DEMANDEUR SA LA BANQUE POSTALE LEASING & [X] [Adresse 1] comparant par Me Gisèle COHEN

Source officielle
TCOM

Chambre 03

6a0c858dcdc6046d473366f5

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

RG : 2024F01247 DEMANDEUR La SA CREDIT INDUSTRIEL ET COMMERCIAL [Adresse 1], comparant par la SELARL SAUTELET CAILLABOUX FARGEON-LUTETIA AVOCATS [Adresse 2] et par Mes Florence CHOPIN et Béatrice COHEN-LARCHEVEQUE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da350acdc6046d47df06b2

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

PARTIE(S) EN DEFENSE : * La SAS QUALIS TRANSPORT [Adresse 6] DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître COHEN VAN HERPEN Valérie – [Adresse 7] DPCMK - [Adresse 8].

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69d190f2cdc6046d47253a8f

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

au Greffe RG 2024068382 ENTRE : SA FRANFINANCE, dont le siège social est 53 rue du Port, CS 90220, 92274 Nanterre Cedex – RCS de Nanterre B 310357776 Partie demanderesse : assistée de Me Gisèle COHEN

Source officielle
TCOM

11 ème chambre

69d1edf1cdc6046d472b5c70

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

* Indivision BISMUTH - COHEN - P2J, (sic), cocontractant (bailleur), comparant par Me Pierre-Henri Hanoune, avocat (C1202) présent, * SCI P2J, [Adresse 9], cocontractant (bailleur), comparant par Me

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1c27dcdc6046d47f15f23

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

par Me Maxime DEBLIQUIS 18 allée Eugène Delacroix 76000 ROUEN et par Me Clara LEGER-ROUSTAN 1198 route du Docteur Maurice Donat Le Natura 06250 MOUGINS DEFENDEUR(S) ALTPOINT 4 av des Hespérides La Corne

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69a205c8cdc6046d47f7d833

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

[K] [X], [Adresse 4] comparant par Me Benjamin COHEN, [Adresse 5] COMPOSITION DU TRIBUNAL Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience publique du 16 Septembre 2024 Greffier lors

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TCOM

Trib. de Commerce

69c83020cdc6046d4753e40d

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 07/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024J115 DEMANDEUR ADDICTPHARMA [Adresse 1] RCS 834178105 représenté(e) par Maître Eric COHEN et

Source officielle
TCOM

Référés

6a184d4bcdc6046d473d7598

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE prononcée par mise à disposition au greffe le 28 mai 2026 RG n° : 2026R00471 DEMANDEUR SASU DE LAGE LANDEN LEASING [Adresse 1] comparant par Me Gisèle COHEN

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a1abbcbcdc6046d4779b76d

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

Emanuel COHEN Greffier, lors des débats : Mlle Andrea BONNET-PERETTI Lors des débats : M.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0f517bcdc6046d477ba12c

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

capacité d'autofinancement suffisante pour lui permettre de faire face aux engagements prévus par le plan ; Attendu qu'il convient de donner acte aux créanciers des délais et remises auxquels ils ont cons

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TCOM

Chambre 16

69bef085cdc6046d47794c87

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

COHEN, Président, Mme LEONARD, M. BOSSY, M. SABARDU, Mme BELLONNE-ROUX, Juges, assistés de Mme Marion SOSTEGNI Greffier Audiencier.

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TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE

69f48482cdc6046d47330f02

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

, * Dire et juger qu'il n'y a pas lieu de procéder à la résolution des ventes en raison des délais de paiement convenus entre les parties, * Dire et juger que les frais d'abonnement du site LE BON COIN

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TCOM

LUNDI

69eb3797cdc6046d475c3cd4

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Elle fournissait en poissons et produits de la mer la société R2C SARL, qui exploitait des stands de produits asiatiques en moyennes et grandes surfaces sous l'enseigne « Asian Corner » à travers un réseau

Source officielle
TCOM

Référés

6a0f950bcdc6046d4780f9fa

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

Rémy COIN, président ayant délégation du président du tribunal, assisté de M. Rayane AIT LAHCEN, greffier. Décision contradictoire et en premier ressort.

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TCOM

R E F E R E

69bb00dbcdc6046d47210b92

Commerce

29 septembre 2025

29 septembre 2025

Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation

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TCOM

Chambre 04

69fb4bc5cdc6046d47ccaafc

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Emanuel COHEN M. Olivier BAFUNNO Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : M.

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TCOM

1ère chambre

69fc8f8bcdc6046d47ec5316

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Joël FARRE et Mme Marielle COHEN, (M. FARRE Joël étant juge chargé d'instruire l'affaire).

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TCOM

chambre 1-10

69d19148cdc6046d47254128

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

RG 2024068392 ENTRE : SASU FRANFINANCE LOCATION, dont le siège social est 53 rue du Port, CS 90220, 92274 Nanterre Cedex – RCS de Nanterre B 314975806 Partie demanderesse : assistée de Me Gisèle COHEN

Source officielle

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