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395 résultats pour « Lemoine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil

69b617efcdc6046d47b5ec8c

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 02/04/2025 Sas TACOS and Co [Adresse 1] 913102604 2022B02121 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur François VERHASSELT Président de Chambre, Monsieur Patrice ABELE, Monsieur Fabien LEMAIRE

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SPFPLAS DE PHARMACIENS D'OFFICINE MERLIN LEMOINE

SIREN 831053152Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

02/08/2026

Voir →

Modifications diverses

LEMOINE, Melanie

SIREN 990234304Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

31/07/2026

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Créations

LEMOINE, Aurélien

SIREN 104875539Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

31/07/2026

Voir →

Créations

LEMOINE, Alexandre, Michel, Martial

SIREN 108046079Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

31/07/2026

Voir →

Créations

LEMOINE, Nill, Gino, Francky

SIREN 107954661Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

31/07/2026

Voir →

TCOM

Procédures Collectives (mercredi après midi) - Chambre du conseil

69b62656cdc6046d47b6d40f

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 02/04/2025 Sàrl 70 FOOD [Adresse 1] 509298600 2008B21499 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur François VERHASSELT Président de Chambre, Monsieur Patrice ABELE, Monsieur Fabien LEMAIRE

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69c797cacdc6046d4745a60d

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ministère Public : Madame Margaux LEJOSNE. La minute du présent jugement est signée par Monsieur Frédéric JEAN Président et Monsieur Pierre DI MARTINO, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69c797ebcdc6046d4745a831

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Ministère Public : Madame Margaux LEJOSNE. La minute du présent jugement est signée par Monsieur Frédéric JEAN Président et Monsieur Pierre DI MARTINO, Greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69d7f8d0cdc6046d47af08f8

Commerce

6 février 2026

6 février 2026

Laurent Lemaire et M. Henri Juin, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier.

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERES

69d8cc63cdc6046d47c0a7fb

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

La société LEMONNIER ENVIRONNEMENT est une entreprise artisanale constituée en 2024 en EURL et exerçant une activité de services d'aménagement paysager.

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d3d4dfcdc6046d474e3f3d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

LAURENT LEMAIRE, PRESIDENT, ASSISTE DE M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69df183ecdc6046d4746dfcf

Commerce

11 mars 2026

11 mars 2026

Romain LEMAIRE, Président, M. Pierre MONTI, M. Didier HAMON Juges, assistés de Mme Dominique PAVANELLO, Greffière d'audience. en présence du Ministère public représenté par M.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69cf8192cdc6046d47f68278

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Eric LEMONNIER et M. Stéphan ROUZIER, Juges, et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, Greffier.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c121cfcdc6046d47a3c394

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Eric LEMONNIER, Juges, et Me Sybille BOURCIER de JUNNEMANN, Greffier.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

6a17fa67cdc6046d473507d8

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Eric LEMONNIER, Juge Commissaire la SELARL [M] [T] représentée par Me [T], mandataire judiciaire.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

P01215 URSSAF ILE DE FRANCEc/SAS ENRVIE

69dfad11cdc6046d47562c8d

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Romain LEMAIRE, Juges assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé DEBATS Audience du 05/01/2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

P01250 URSSAF - ILE DE FRANCEc/SAS MK TRANS

69dfb009cdc6046d4756817e

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Romain LEMAIRE, Juges assistés de Me Jean-Marc PRÉTAT, Greffier associé DEBATS Audience du 05/01/2026 : l'affaire a été débattue hors la présence du public, selon les dispositions légales.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d9ec4bcdc6046d47da5a00

Commerce

3 janvier 2025

3 janvier 2025

2025 Objet de la demande : Poursuite de la période d'observation (2 mois après jugement d'ouverture) ONT COMPARU EN CHAMBRE DU CONSEIL Monsieur [D] [T], président, assisté de Maître Jean-Christophe LEMAIRE

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69cf0052cdc6046d47eb41da

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

MEYNARD membre de la SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER MARIE, Avocat (P240) ET : SAS CONTIVAL PARTICIPATIONS, RCS de Paris B 794 488 551, dont le siège social est 20/22 villa Deshayes, 15bis/17 rue Ledion

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2ac95cdc6046d47688090

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Ministère Public : Madame Margaux LEJOSNE. La minute du présent jugement est signée par Monsieur Frédéric JEAN Président et Monsieur Pierre DI MARTINO, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2aff3cdc6046d4768bd41

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Ministère Public : Madame Margaux LEJOSNE. La minute du présent jugement est signée par Monsieur Frédéric JEAN Président et Monsieur Pierre DI MARTINO, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2b01ecdc6046d4768c045

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Ministère Public : Madame Margaux LEJOSNE. La minute du présent jugement est signée par Monsieur Frédéric JEAN Président et Monsieur Pierre DI MARTINO, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2b29dcdc6046d4768ee02

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Ministère Public : Madame Margaux LEJOSNE. La minute du présent jugement est signée par Monsieur Frédéric JEAN Président et Monsieur Pierre DI MARTINO, Greffier.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d30e12cdc6046d47414051

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

LAURENT LEMAIRE, PRESIDENT, ASSISTE DE M.

Source officielle