CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 853 résultats pour « Tresor »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

6a0c5b12cdc6046d472ffdc4

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

A noter que Let's play disposait en 2021 d'une trésorerie importante de 150 000 €; * L'évolution défavorable résulte de circonstances extérieures (défection du client [G]), * Son état de santé l'a contraint

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9d74ecdc6046d4705cfb5

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

En outre, il indique que le solde de trésorerie apparait conforme à celui projeté par l'association au titre du mois de décembre 2025.

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2ed56cdc6046d47a41147

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

; Le passif déclaré s'élève à 118 589,49 €, mais le délai imparti aux créanciers pour produire leurs créances n'expirera que le 30/01/2026 ; Au 31/12/2025, la COARLV REC TELECOM disposait d'une trésorerie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da86e1cdc6046d47e84222

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

une meilleure gestion de sa trésorerie.

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69acdf7ecdc6046d47e5d60b

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Monsieur [Z] a signé une convention de centralisation de la trésorerie le 2 janvier 2017 entre les trois sociétés.

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69ea8aa1cdc6046d474e3709

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Cette activité a ainsi constitué un foyer de pertes majeur sur la période 2021-2024 et donné lieu à une consommation de trésorerie considérable sur la période.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1d769cdc6046d47f2e6da

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE 28/04/2026 JUGEMENT DU VINGT-HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n° 2026F503 Procédure 2026RJ0187 CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La SARL TREBOR&HTAVROH

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a88e63cdc6046d4785d072

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le mandataire judiciaire a souligné en particulier : * que les prévisions de trésorerie font apparaitre une amélioration significative du solde de trésorerie, démontrant la capacité de la SARL YAPAK à

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eab5cbcdc6046d4751721a

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Quant à l'existence d'une convention de trésorerie, elle ne saurait ôter leur caractère anormal aux flux.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e1fb8bcdc6046d478d5ce4

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

valoir ses droits à la retraite en octobre prochain ; que si la société n'a pas créé de dettes nouvelles, de puis vendredi, l'approvisionne ment auprès de ses fournisseurs est interrompu ; que la trésorerie

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e1fba2cdc6046d478d5ef0

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Me [W] [K], a été entendu en son rapport ; elle rappelle l'origine des difficultés de l'entreprise ; après analyse du compte de résultat, au regard du carnet de commandes, et de l'existence d'une trésorerie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7d599cdc6046d477f92b5

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

La société débitrice a précisé que les salaires sont réglés et que la trésorerie est en positif.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdbdc1cdc6046d470887e5

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La trésorerie est suffisante pour faire face à l'intégralité des charges d'exploitation au cours des prochains mois.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a049d4ecdc6046d479a9eab

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Que ces éléments ont fortement affecté le chiffre d'affaires et la trésorerie de l'entreprise.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f1cbcecdc6046d47f1ea00

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

comparaissant à l'audience assisté de Maître Yvan BELIGHA, Avocat à la Cour, s'est présentée à l'audience et souhaite poursuivre son activité en demandant un délai de trois semaines pour régulariser sa trésorerie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1e4f2cdc6046d47f41498

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

AVIS DES INTERVENANTS Le mandataire judiciaire expose que l'activité a repris nettement et que la trésorerie est positive. Le mandataire judiciaire est favorable à l'adoption du plan présenté.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f320d4cdc6046d471176cc

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Il déclare que la société n'est plus en mesure de faire face à ses charges courantes faute de trésorerie suffisante c'est la raison pour laquelle il confirme l'état de cessation des paiements de la société

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f32183cdc6046d471186bb

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Il déclare que la société n'est pas en mesure de faire face à ses charges courantes faute de trésorerie suffisante et notamment aux salaires du mois d'avril soulignant que l'intégralité des salaires de

Source officielle
TCOM

2è chambre

69f344e4cdc6046d47149a19

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Les éléments finalement transmis évoquent des apports de trésorerie non expliqués.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69eb63cccdc6046d47602d1a

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

et des pièces produites que le débiteur se trouve dans l'impossibilité de faire face à son passif exigible dont le montant est déclaré à 39 536 euros avec son actif disponible dont le montant de trésorerie

Source officielle

Page 15 sur 243

← PrécédentSuivant →