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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Procédures Collectives 2
69e60213cdc6046d47e32b37
14 janvier 2026
14 janvier 2026
LOCATION DE VEHICULE AVEC ET SANS CHAUFFEURS, CONVOYAGE DE VEHICULES..
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c99675cdc6046d47712c6c
28 janvier 2026
28 janvier 2026
* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 15 OCTOBRE 2018, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de, [J], [G] (SAS) -, [Adresse 1], Convoyage de véhicules avec ou sans chauffeur - Transports
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b858b9cdc6046d47e46bd4
29 janvier 2025
29 janvier 2025
* EN AYANT DELIBERE- Par jugement en date du 15 OCTOBRE 2018, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de TASTARD TRANSPORT (SAS) - [Adresse 1] Convoyage de véhicules avec ou sans chauffeur
Source officielleProcédures collectives - (Chambre du Conseil)
69f5b589cdc6046d474e7418
2 avril 2026
2 avril 2026
[Y] [A], gérant de la société ENERGIES [Localité 1] (SARL) - [Adresse 1] - installation de poêle, installation d'insert, appareils d'économie d'énergie, appareils de chauffage au bois ou pose de cheminée
Source officielleTrib. de Commerce
69a1d2a2cdc6046d47f2d0f2
8 avril 2025
8 avril 2025
Commerce à l'égard de SASU [W] [O] 540 Av de la Plaine 06250 Mougins est immatriculé(e) au Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes n° : 901398743 2021 B 1061 exerçant une activité de plomberie, chauffage
Source officielleTrib. de Commerce
69a6d306cdc6046d475a8545
16 janvier 2025
16 janvier 2025
PRONONCE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE à l'égard de [Localité 4] SAS, adresse : [Adresse 1], activité : Abattage, élagages, bucheronnage, débardage, toute catégorie de bois, Achat, Vente, [Localité 2] et Chauffage
Source officielleTrib. de Commerce
69b425eccdc6046d478a8e8c
3 octobre 2025
3 octobre 2025
qu'il existe de sérieuses possibilités de redressement, décide la continuation de l'activité de l'entreprise : CDS ENERGY SARL, [Adresse 1], L'étude, la vente et la réparation de tous systèmes de chauffage
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b68657cdc6046d47bd82c2
5 janvier 2026
5 janvier 2026
2005), LA CAUSE, communiquée à Monsieur le Procureur de la République, OUVRE la procédure de liquidation judiciaire à l'égard de : Sàrl [J] 38 Rue de Paris 59200 Tourcoing Activité : Travaux de chauffage
Source officielle.
69b74e0bcdc6046d47cdd22d
9 avril 2025
9 avril 2025
[I] [N] - exerçant une activité de plomberie, chauffage - sise [Adresse 1] 60800 [Adresse 2] EN [Adresse 3], inscrite au répertoire des métiers sous le numéro 813430311 pour laquelle ont été désignés :
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b861f8cdc6046d47e521fc
30 janvier 2025
30 janvier 2025
CLERMONT-FERRAND sous le numéro 789 042 520 et exploite un fonds artisanal de plâtrerie-peinture, placoplatre, rénovation, revêtement, isolation jointoiement, pose de portes, activité d'électricité, chauffage
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69bc3862cdc6046d473b68f2
27 janvier 2026
27 janvier 2026
[E] [N] confirme la vente du camion et précise que les espèces ont été déposées sur le compte bancaire de la société ; qu'il indique la poursuite d'une activité de livraison de bois de chauffage, malgré
Source officielleTrib. de Commerce
69c5514ecdc6046d470ce3d4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE La SARL ENTREPRISE TORES ZONE ARTISANALE OU ZONE D'ACTIVITÉ DES GEYMONDS [Adresse 1] Société à responsabilité limitée Plomberie, chauffage
Source officielle.
69c913c8cdc6046d47647fff
9 juillet 2025
9 juillet 2025
particulier l'article L.631-15, Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 4 septembre 2024 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant M., [K], [W] - exerçant une activité de plomberie et chauffage
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
6a0becffcdc6046d472707a1
6 mai 2026
6 mai 2026
La société SARL [N] [H] (SARL) exerce une activité de travaux neufs de plomberie et chauffage - travaux neufs de revêtements depuis le 11/07/2012. Elle emploie 12 salariés.
Source officielleAudience publique de vacation
69d50255cdc6046d4766c1b2
8 juillet 2025
8 juillet 2025
contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS à associé unique [A] [Adresse 1] Activité : L'exploitation de voiture de transport avec chauffeur
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69a3780acdc6046d47164785
23 janvier 2025
23 janvier 2025
DRIVER (SARL) est immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 841 193 816 et a pour activité : « Transport de personnes, de colis par véhicule de tourisme avec chauffeur
Source officiellecontentieux - première chambre
69bcb714cdc6046d474690dd
15 janvier 2026
15 janvier 2026
La société S2J CONCEPT CLIM a été attributaire du lot n°8 « Chauffage-Climatisation des llots A et B d'une construction de 189 logements collectifs dénommée « [Adresse 8] ».
Source officielleREFERE 2ème mercredi
69e894cccdc6046d471dac76
15 avril 2026
15 avril 2026
LES FAITS : La société Technivolution, créée en 1992, est spécialisée dans le chauffage, la climatisation et la ventilation.
Source officielleProcédures Collectives
69dbc10dcdc6046d47fd7448
7 avril 2025
7 avril 2025
Plomberie chauffage carrelage peinture décoration d'intérieur maçonnerie échafaudage électricité panneaux Photovoltaiques toiture climatisation.
Source officielleChambre 09
69f26d43cdc6046d4702e816
28 janvier 2025
28 janvier 2025
[Adresse 2] FRANCE Activité : voitures de transports avec chauffeur, service voiturier et conciergerie, management, consulting, location de courte ou de longue durée de tous véhicules automobiles sans
Source officiellePage 15 sur 44