CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a8c99acdc6046d4789c898
22 janvier 2026
DEMANDEUR : * SARL MT LUNETTES, [Adresse 1], Comparante, en la personne de son co-gérant, Monsieur [E] [Y], [Adresse 2]. * Monsieur [N] [W], [Adresse 3], également co-gérant, est non comparant.
Audience quatrième chambre (procédures collectives)
69e4e768cdc6046d47cb52ba
2 juillet 2025
[D] [C] [V], co gérant présent[P] [U], co gérante présente Juge chargé d'instruire l'affaire ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et ayant fait
69e51b05cdc6046d47d26361
8 octobre 2025
REYNAUD Cyril, co-gérant présent Mme HEITZ Léa, co-gérant présente Juge chargé d'instruire l'affaire ayant tenu seul l'audience pour entendre les plaidoiries, sans que les parties ne s'y opposent, et
Trib. de Commerce
69c68d40cdc6046d472bcbbc
22 octobre 2025
Dirigeants : Monsieur, [G], [M] et Monsieur, [Y], [M], co-gérants Comparution : Messieurs, [M], [Y] et, [G] en qualité de co-gérants accompagnés de Monsieur, [I], [P], expert comptable au sein du cabinet
Chambre 2-4
69d7a3dbcdc6046d47a4c86f
Le candidat repreneur souhaite également proposer de la viande maturée à l'italienne à ses clients.
DELIBERE 1ERE CHAMBRE
69ad086ccdc6046d47e8ccdf
27 mai 2025
AUBERGER, Juges, Greffier d'audience lors des débats : Mme Anna-Gaëlle VINCENT Copie exécutoire délivrée à Me [K] [B] le 27 Mai 2025 FAITS ET PROCÉDURE Monsieur [Z] [P] et Madame [Q] [R] étaient les co-gérants
Chambre 02
69f20808cdc6046d47f77025
A titre subsidiaire, elle précise que l'accord commercial porte sur la fourniture des billets et ceux-ci ont bien été émis.
CHAMBRE DU CONSEIL
69c60869cdc6046d471dbba5
10 octobre 2025
articles L.631-41 et suivants du Code de Commerce, a mis en place les organes de la procédure et a fixé à 6 mois la durée de la période d'observation, Sur ce, * Madame, [O], [Q] et Monsieur, [L], [W], co-gérants
69c1880ccdc6046d47af823e
4 juillet 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 04/07/2025 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S): DEFENDEUR(S) : LA CLINIQUE DU VAN (SARL), [Adresse 1] REPRESENTANT(S): Monsieur Yvan RENARD, co-gérant
69c1883ccdc6046d47af859a
TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 04/07/2025 DEMANDEUR(S) : REPRESENTANT(S): DEFENDEUR(S) : SCI AQUILONIA-ODET (SCI), [Adresse 1] REPRESENTANT(S): Monsieur Florian HERVE, co-gérant
Chambre 2-5
69d32e6acdc6046d47433b01
4 avril 2025
La mission du Directeur du développement co-fondateur et actionnaire de SKY BOY se poursuivra auprès du candidat et sera étendue à tous les métiers de MANATOUR * Prix proposé et ventilation : Eléments
69bf917dcdc6046d4784bbe5
10 juillet 2025
COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE JUGEMENT DU 10/07/2025 TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F955 Procédure : M.B.N.C (SARL), [Adresse 1] Ayant pour co-gérants
69f788b0cdc6046d477a1059
7 avril 2026
jugement suivant en audience publique ; A l'ÉGARD DE : CMO CONCEPT SARL RCS : 850496415 Chez Sarl [Adresse 1] Gérants : Messieurs [S] [P] et [U] [X] Comparante EN PRESENCE DE : Monsieur [S] [P], co-gérant
9ème chambre
69ea8683cdc6046d474de34e
10 avril 2025
des transports, concernant notamment la circulation la signalisation et la securite routiere, et se rapportant aux activites suivantes : services etudes assistance conseil organisation audit formation co
Chambre Procédures Collectives 3
69ef7426cdc6046d47b8b555
15 avril 2026
DEMANDERESSE : * SARL [Adresse 2] comparant par Monsieur [I] [H] et Monsieur [B] [Z], co-gérants En présence de : Madame [S] [T], salariée habilitée à être entendue à l'audience, selon procès-verbal
7ème chambre
69efdaf1cdc6046d47c4c4f2
13 janvier 2026
[W] [P] [Adresse 3], Co-Gérant, Non comparant Et M.
69c26589cdc6046d47c16277
9 octobre 2025
DEFENDEUR : * SARL AKA DISTRIBUTION, , [Adresse 2], Comparante, en la personne de son co-gérant, Monsieur, [I], [K].
Audience publique de contentieux (1er ETAGE)
69a8277acdc6046d477a0ec5
Les opérations à l'encontre de [A] [L] sont opposables à [M] [L] au titre de la solidarité entre co-avaliste.
69c966e7cdc6046d476d8f47
16 octobre 2025
Au terme de cet appel d'offres, une unique proposition a été formalisée par la société C.S.F., filiale du groupe Carrefour.
Audience Publique de 14 h: Clôtures - Prorogations - Impécuniosités - Divers (Mainlevées, prorogat° états des créances...)
69c80cb8cdc6046d474dfde2
14 octobre 2025
permet pas au liquidateur d'obtenir au titre de la rémunération qui lui est due une somme au moins égale à 1.500 euros, (non soumise à TVA), le dossier est déclaré impécunieux par le tribunal sur proposition
Page 15 sur 33