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854 résultats pour « tableaux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

audience ordinaire

69e2febccdc6046d47a524f8

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

déclaré s'élève à un total de 225 346,10 €, il est contesté à hauteur de 196 269,21 € ; La SAS L'ATELIER AUTOMOBILE semble maintenant assurée pour son activité ; Le cabinet comptable VIDAL a remis un tableau

Source officielle

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TCOM

chambre 05

69f1c0f1cdc6046d47f0fe77

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

crédit conclu entre la LYONNAISE DE BANQUE et la société MADONE * L'engagements de caution Monsieur [U] [N], Monsieur [Z] [D], Monsieur [J] [T] dans la limite de la somme de 30 000 euros chacun * Tableau

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69d0ce82cdc6046d4713f388

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Madame [A] [D], pour la SELARL LGA, représentée par maître [X] [L], indique que si les résultats affichés au tableau des indicateurs économiques communiqué pour l'audience, en l'absence de bilan et compte

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TCOM

Référé jeudi salle 3

69d1cbd7cdc6046d4728eeb6

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

) des deux dernières années 2022, 2023 celui du 01.01.2024 au 31.03.2024, * Grands livres généraux et auxiliaires 2022 et 2023 ET 1ER TRIMESTRE 2024, * Dossier des immobilisations au 31.12.2023 (Tableaux

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TCOM

Référé mardi salle 3

69d2a41ccdc6046d473a2229

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

concernant le compte courant qui a été retournée avec la mention « destinataire inconnu à l'adresse indiquée » Au titre du prêt n° 515623G : * Du contrat de prêt n°515623G signé le 24 novembre 2023 * Du tableau

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TCOM

Délibérés de Contentieux Général

69e34078cdc6046d47aa9719

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

le 25 septembre 2025, et prononcé la déchéance du terme du prêt le 25 septembre 2025 ; Qu'au vu des pièces produites par la CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE LOIRE CENTRE (notamment les contrats, tableaux

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TCOM

Trib. de Commerce

69a6685ccdc6046d4751d1f4

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

Monsieur [P] n'a toujours pas établit les tableaux de bord. Un nouveau contrat a été conclu avec CHRONOPOST relatif à des courses jours/nuit.

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TCOM

Contentieux n°1 - audience publique

69b60281cdc6046d47b4980d

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

La société demande au Tribunal que le montant des sommes retenues par commissaire de justice, en application de l'article A444-32 numéro 129 du tableau 3-1 du Code de commerce (ancien article 10 du décret

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c230e4cdc6046d47bcfc2d

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

A l'appui de ses demandes, la CAISSE REGIONALE DE, [Localité 1] MUTUEL, [Localité 2] 31 produit le contrat de prêt PGE, l'avenant du prêt, le tableau d'amortissement, les courriers de mise en demeure,

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TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4b0becdc6046d47fbf7f4

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

à un an, le cours des intérêts légaux conventionnels, de retard et majoration ne sont pas arrêtés de sorte que les titulaires devront faire parvenir au Commissaire à l'exécution du Plan un nouveau tableau

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TCOM

Chambre 04

6a0c96efcdc6046d4734cb61

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

des explications fournies en chambre du conseil et des pièces versées aux débats : Que les dirigeants de la société SAS COMPTOIR DU PATA NEGRA sollicitent le redressement judiciaire sur la base d'un tableau

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TCOM

Trib. de Commerce

6a16d88ecdc6046d4718f2f0

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

MAISONBOIS-ECO en date du 7 juillet 2020 d'un montant de 221 300 euros, les conditions générales, la preuve de la signature électronique, l'exercice de l'option d'amortissement du prêt du 27 mai 2021, le tableau

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TCOM

5ème chambre

69e960cacdc6046d47321e8e

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Le montant définitif de la retenue prorata est de 14 755,31 € HT, soit 17 706,37 € TTC tel qu'il ressort du tableau ANNELTI joint au DGD.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18c86cdc6046d474bd55a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Attendu que la référence du prêt cédé (212100007603) figure bien dans la liste des créances cédées, la mention de cette référence figurant dans le tableau d'amortissement (pièce n° 3 du FCT [L]) comme

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TCOM

REFERES

69e34ea6cdc6046d47ab84c1

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

relatifs aux exercices clos et en cours, et notamment : * Les fiches d'écritures comptables des trois derniers exercices clos et de l'exercice en cours, * Le registre des assemblées générales, * Le tableau

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TCOM

6ème chambre

69e8c232cdc6046d47215fac

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Dans le tableau récapitulatif des factures et paiements qu'elle soumet au tribunal, elle indique, sur les 4 factures dont People and Baby réclame le paiement : * contester la facture n° 16656 de 250,00

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TCOM

.

69b74526cdc6046d47cd32ab

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Tableau d'amortissement actualisé du prêt n°[XXXXXXXXXX03] 31. Contrat de PGE n°[XXXXXXXXXX05] du 1er août 2020 32. Avenant au PGE n°[XXXXXXXXXX04] du 15 juin 2021 33.

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TCOM

Chambre 2-4

69d7a3dbcdc6046d47a4c86f

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Ti (c résorerie clôture lécembre 2026- 2027-2028) 47 298 € 83 855 € € 176 930 •€ Sur la péri iode janvier 2026 * décembre 2026 positive de 4 6, le candid 7,3k€. lat anticipe une e trésorerie Le tableau

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TCOM

chambre 1-4

6a1810edcdc6046d4737f9ed

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

comparatif des lots techniques, nous n'avons pas d'analyses fines sur les offres mais seulement un tableau avec des « grands » postes et une liste de course sans finalité et rien pour l'électricité »,

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TCOM

1ère chambre

69e8b5a1cdc6046d47206453

Commerce

12 mars 2025

12 mars 2025

Pendant cette période, le cours du gaz naturel poursuivait la baisse entamée en janvier 2023, comme le montre le tableau fourni par [L].

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