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Didier LE STRAT Et prononcée par mise à disposition au Greffe du Tribunal le 10 mars 2026 La Minute est signée par M. Richard AVRANE, Président et par M.

de commande signé par Mme [F], exerçant sous le nom commercial ELIXANE ; Juger que le bon de commande ne permet pas d'appréhender la prestation contractuelle de [W], rendant ledit bon de commande sans

TRIBUNAL DE COMMERCE D' AURILLAC 21/04/2026 JUGEMENT DU VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Affaire : SAS AU BON TEMPS Audience de chambre du conseil du 07 avril 2026 à laquelle siégeaientPrésident

La minute est signée par Monsieur Patrice DELATTRE, Juge délégué aux fonctions de Président et Maître Nicolas LE PAGE, Greffier.

COMMERCE DE CHARTRES 15/01/2025 JUGEMENT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024F688 Numéro de Procédure collective : 2020RJ103 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEUR : BOIS

COMMERCE DE CHARTRES 09/07/2025 JUGEMENT DU NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024F1683 Numéro de Procédure collective : 2020RJ103 PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DEBITEUR : BOIS

redressement judiciaire à l'encontre de : EURL [J] [N] [Adresse 3] [Localité 2] [Adresse 4] Couverture, charpente, zinguerie, isolation, démoussage de toiture, pose de fenêtres de toit, terrasses en bois

Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire de l' EURL MENUISERIE MAUDOUX PERRIN [Adresse 1] Activité : Menuiserie générale du bâtiment, escaliers, ouvertures extérieures, bois

novembre 2025, le Tribunal a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : SARL RP FRANCE 60 [Adresse 1] Etablissement(s) - RCS [Localité 1] Activité : Imprégnation et traitement du bois

2017J00036 Jugement rendu dans le cadre de la procédure de liquidation judiciaire de l' EURL [E] [T] [K] [Adresse 1] Activité : Menuiserie générale du bâtiment, escaliers, ouvertures extérieures, bois

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 24/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2024F1605 Demandeur (s) : PARTEDIS BOIS MATERIAUX SAS [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s)

Le 13 juin 2023 H&H ECO CARS a signé un bon de commande N°Q-207424 sur le site Le Bon Coin pour une durée de 12 mois pour un montant total de 12.822,34 € TTC payable en 12 mensualités. 11 factures sont

de [Localité 1], Pour une activité de négoce et montage de chalets préfabriqués ainsi que la couverture, charpente et zinguerie, le montage de cuisines, fabrication et montage de maisons en ossature bois

à l'entreprise RTC de fonctionner et satisfaire à ses commandes, (a) Spécialement, pour chacun des véhicules en particulier (camions, utilitaires, véhicules de société…) se faire remettre : * les bons

TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Localité 1] JUGEMENT DU 28 octobre 2025 Chambre 6 N° minute : 2025/10536 N° RG : 2025CG00453 SARL BOURGEOIS MANUTENTION SARL contre SASU ETABLISSEMENTS ALUMINOR DEMANDEUR

SIGNÉ par Pascal THOMAS, président d'audience et par Julie MATLOSZ, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le juge signataire.