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445 résultats pour « Machry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

6a0b8924cdc6046d471fff37

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

assignation en date du 26 février 2026 La cause a été entendue à l'audience du 20 mars 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Bernard GONON, Président, - Monsieur Michel LESBROS, Juge, - Monsieur Philippe MACHON

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE TCS

69a58fc9cdc6046d4740357f

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le coût unitaire de fabrication de chaque machine étant estimé à 39.000 €, cette situation génère un surstock immobilisé très significatif, affectant directement la trésorerie de la société.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e777d3cdc6046d4703d8c0

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

les situations comptables de référence et la vente par commissaire-priseur du 06/06/2010, ce qui accentue la dépréciation due à l'obsolescence des stocks, Attendu que TEFA Industries fabriquait des machines

Source officielle
TCOM

Chambre 6

69a2108bcdc6046d47f8af34

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Attendu que la consommation électrique varie selon que la machine lave ou sèche et que le tarif de ces 2 prestations est différent, la variation des factures d'eau et d'électricité selon les exercices

Source officielle
TCOM

R E F E R E

69c3cff8cdc6046d47e5c78f

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

La SAS ACCES INDUSTRIE, ayant pour objet social la location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a., a loué diverses marchandises à la SAS INSTALLATION ELECTRICITE CLIMATISATION

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c7e4c6cdc6046d474b0c1a

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

la capacité de la société SOMEP à pouvoir présenter un plan de continuation La société SOMEP a perçu pendant la période d'observation une subvention de 115.000 € liée à un investissement dans une machine

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0f533acdc6046d477bc1a0

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Tous travaux électriques, fabrication de machines spécialisées Fixe la date de cessation des paiements après avoir entendu le débiteur en ses explications au : 01/04/2026 Désigne pour cette procédure

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69df8517cdc6046d4752736c

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

matricule HHTHHK04TJ0000087 disposent : « article 3 : paiement de la maintenance » indique « La redevance est fixée à 150 euros ht unitaire par mois pour une utilisation de 800 heures par an et par machine

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03c37cdc6046d472a997e

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

La société [I] [U] réclame à la société [H] [X] une intervention de maintenance par mail le 19/09/2023 sur les machines qui ne fonctionnent plus.

Source officielle
TCOM

Chambre 3

69e55fe2cdc6046d47d74f5a

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

banque avait bénéficié d'un privilège extrêmement important primant l'ensemble des créanciers de la procédure collective, Madame [J] [Z] née [A] fait quant à elle plaider que le nantissement sur une machine

Source officielle
TCOM

Chambre 12

69a431decdc6046d47234a7c

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 922 531 132 - 2022 B 7696 et exerce une activité de commerce de gros de machines et équipements utilisés dans

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e5b1c9cdc6046d47dcc9c6

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

d'accessoires, de décoration, de bijoux, de prêt à porter, de bagagerie, de produits alimentaires et diététiques, commerce de produits capillaires et cosmétiques, importation, distribution, vente, location de machines

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e8e290cdc6046d47247acd

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Le 12 octobre 2022, Selecta adressait une mise en demeure au CSE d'avoir à lui régler une somme de 9 826,42 € correspondant à des factures émises au titre de réparations de machines.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c22fadcdc6046d47bce6c0

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

ayant son siège social, [Adresse 2] Non comparant(e) Copie exécutoire délivrée le 06/01/2026 à Maitre Anthony VALLEREAU LES FAITS La SAS CONCEPT LOCATION est spécialisée dans la mise en location de machines

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69eb5d03cdc6046d475f7bc0

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

immatriculé [Immatriculation 1] (n° de série : W1V3KCFZ3PP578294); * un véhicule Mercedes Sprinter 515 immatriculé [Immatriculation 2] (n° de série : W1V5H2FZ3PN241296); * un véhicule Dumper Twaites Mach

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f5a865cdc6046d474d84d3

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Les documents sollicités sont ceux reçus par la SGP de la société [K] pour les paiements à effectuer auprès de la société ARMATURES [W], sur le macro-lot n°1 situé au [Adresse 11] : Les factures reçues

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TCOM

MARDI

69e9db42cdc6046d473b7dc6

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

La société [J] CAPITAL SASU sollicite à ce titre le paiement de trois loyers TTC assortis des frais d'assurance bris-machine.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e9e1c7cdc6046d473c00ec

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

lesdites qualification(s) et/ou référencement(s), * le droit au bail commercial, le cas échéant, * la clientèle ; * reprise des éléments corporels suivants : * l'ensemble des mobiliers, outils, machines

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da2d78cdc6046d47de8d04

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

LES FAITS Selon facture commerciale n°25253 du 31/12/20, la société AISA à [Localité 1] a vendu à la société ALBEA QUERETARO (Mexique) une machine pour fabrication d'emballages pour cosmétiques d'un montant

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd2646cdc6046d47bdaca4

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

d'une expertise amiable alors que la société SEICAR n'a proposé aucune solution technique pour remettre en route le groupe froid défaillant et s'est contentée de proposer une solution de location de machine

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MACHRYS

SIREN 813808771GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

03/03/2016

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16/10/2015

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