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6 171 résultats pour « Mary-Ravault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c683d4cdc6046d472af089

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

DEBITEUR : La SARL B.B.S SERVICES, [Adresse 1], [Localité 1] Inscrit au RCS et au RNE sous le numéro 808 838 361 Activité : Multiservices dans la maçonnerie - plâtrerie - peinture - acrrelage - ravalement

Source officielle

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TCOM

chambre 1-6

69d93383cdc6046d47c9e63d

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Jean-Marc Bornet, Claude Aulagnon et Mme Nathalie Nassar. Délibéré le 5 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-10

69d24a83cdc6046d4731644d

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La minute du jugement est signée par Mme Annick Moriceau, président du délibéré et par Mme Nathalie Raoult, greffier.

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69cf34a1cdc6046d47ee6ff9

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Délibéré le 20 mars 2025 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b30428cdc6046d4771733b

Commerce

17 novembre 2025

17 novembre 2025

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 001620 TIRIBUNAL DE COMMERCIE DE [Localité 1] Département de la Haute Marne JUGEMENT DU 17/11/2025е Demandeur(S) : Banque Populaire Alsace Lorraine

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d1e271cdc6046d472a924c

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

personne de Me [B] [C], ès qualités d'administrateur judiciaire, dont le siège social est au 293 boulevard Saint-Denis 92400 Courbevoie - RCS Nanterre B 793343047 Partie demanderesse : comparant par Me Marc

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dacd9acdc6046d47ed41c3

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Le Juge chargé d'instruire l'affaire a rendu compte des débats dans le délibéré du tribunal composé de : Président : Monsieur Patrick EVRARD Juges : Monsieur Gérard SCHOCHER Monsieur Marc-Olivier CAFFIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b4eab0cdc6046d479c9bfd

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

représenté(e) par * SCP [A] [N] (Me David LACROIX le 18/11/2024) - * [Adresse 2] ET - TERMINAL DES FLANDRES SAS [Adresse 3] UNI [Localité 3] DÉFENDEUR - représenté(e) par Cbt DEBEUGNY CORTIER (Me Marc

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69df7c50cdc6046d475163e3

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SARL VITALIS [Adresse 1] Nom commercial : VITALIS Activité : Tous corps d'état, maçonnerie, peinture, ravalement

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d2408acdc6046d4730bcc9

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS à associé unique PLAZA [Adresse 1] Nom commercial : PLAZA Activité : Travaux de ravalement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a642a6cdc6046d474f6b09

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

ATTENDU que la SARL [E] & [P] Enduiseur [Q] exerce une activité de tous travaux d'isolation thermique de bâtiments par l'extérieur, tous travaux de ravalement et de pose d'enduits, négoce de tous types

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a6ac0bcdc6046d4757634e

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

subsidiaire en redressement judiciaire : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS B R G CHEZ MR [W] [N] [Adresse 2] Laquelle entreprise exerce une activité commerciale Maçonnerie générale, ravalement

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a6afd1cdc6046d4757ad26

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

subsidiaire en redressement judiciaire : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS K T N RENOV [Adresse 2] Laquelle entreprise exerce une activité commerciale Maçonnerie général carrelage plaquette ravalement

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TCOM

MISE A DISPOSITION CU

69d9eef1cdc6046d47da85ad

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Le délibéré a été prorogé au 16/05/2025 DEMANDEUR : PRIMA CONSTRUCT S.R.L [Adresse 1] [Adresse 2] (Judet) [I] ROUMANIE, représentée par Maître Paul-Olivier RAULT, avocat au barreau de Rennes, substitué

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae5283cdc6046d47006ce9

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

REDRESSEMENT ET PRONONCE L'OUVERTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE Monsieur [W] [N] [Adresse 3] [Localité 3] [Localité 3] Rénovation, peinture en intérieur et extérieur, ravalement

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69e73975cdc6046d47fe02b0

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

SUR CE, LE TRIBUNAL La SARLu A.K a déclaré exercer l'activité suivante : ravalement de façades, enduits sur tous supports verticaux.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b9a17fcdc6046d4701d7cf

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

William DIOGO, Juge, Jean-François KER RAULT, Juge. Assistés lors des débats de : Valérie PACAREAU, Greffier.

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TCOM

Trib. de Commerce

69b9a26ccdc6046d4701f1c9

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

William DIOGO, Juge Jean-François KER RAULT, Juge. Assistés lors des débats de : Valérie PACAREAU, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a2bfcdc6046d4701f745

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

William DIOGO, Juge Jean-François KER RAULT, Juge. Assistés lors des débats de : Valérie PACAREAU, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a2d3cdc6046d4701f878

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

William DIOGO, Juge Jean-François KER RAULT, Juge. Assistés lors des débats de : Valérie PACAREAU, Greffier.

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