AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 01
69f307c1cdc6046d470f55a8
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Thibault QUERRY M. Guillaume de SEVERAC La Minute est signée électroniquement par M. Dominique MONVOISIN, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.
Source officielleChambre 20
69f52fabcdc6046d47450531
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Patrice GODEFROY,Président, [Adresse 2] comparant par Me Jean-Didier MEYNARD [Adresse 3]) et par SELAS JABERSON - Me Thibault BRENTI [Adresse 4] DEFENDEUR(S) : * SARL EXPERT AUTO [Adresse 5] Représentant
Source officielleChambre 20
69f52fd3cdc6046d47450802
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Patrice GODEFROY, Président, [Adresse 2] comparant par Me Jean-Didier MEYNARD [Adresse 3][Localité 1]) et par SELAS JABERSON - Me THIBAULT BRENTI [Adresse 4] DEFENDEUR(S) : * SARL EXPERT AUTO [Adresse
Source officielleTrib. de Commerce
69a1a73fcdc6046d47edef33
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Localité 1] Demandeur(s) : La SAS SUD PREVENTION SECURITE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant(s) : Maître Michel LAO, avocat au barreau de Marseille, substitué à l'audience par Maître Thibault
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a8191ccdc6046d4778e432
9 janvier 2025
9 janvier 2025
barreau de Toulouse ET PARTIE DÉFENDERESSE : SAS ELECTRISE en sa qualité de représentant légal de la SAS INGENIERIE SYSTEME ENERGETIQUE ayant son siège social [Adresse 2] représentée par : Maître Thibault
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE TCS
69a58ff8cdc6046d474038b3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
procédure les organes suivants : Juge-commissaire : Ahmed SERSERI ; Juge-commissaire suppléant : Madame Sandrine BRATIGNY ; Mandataires judiciaires : SELARL ASTEREN prise en la personne de Maître Thibaud
Source officielleTrib. de Commerce
69b9a149cdc6046d4701d470
15 janvier 2025
15 janvier 2025
contrôleur, du ministère public ou d'office, peut ordonner la cessation partielle de l'activité ou prononcer la liquidation judiciaire si le redressement est manifestement impossible, Commet la SELARL THIBAUT
Source officiellechambre 05
69bf2e61cdc6046d477def18
6 janvier 2026
6 janvier 2026
[Adresse 1] Registre du commerce et des sociétés de Marseille n° 440 941 888 (Avocat plaidant : Maître Thibaut DE BERNON de la SELARL ALAGY BRET & Associés, Avocat au barreau de Lyon Avocat postulant :
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F3
69f1dd08cdc6046d47f36149
15 avril 2026
15 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé le mercredi quinze avril deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Philippe MERCIER, Monsieur Olivier
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F3
69f1dda6cdc6046d47f36f06
15 avril 2026
15 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé le mercredi quinze avril deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Philippe MERCIER, Monsieur Fabrice
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F3
69e3449bcdc6046d47aaddc2
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Ainsi jugé et prononcé le mercredi vingt-et-un janvier deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Olivier HEMOND, Monsieur
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F3
69b1fe86cdc6046d47587370
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Ainsi jugé et prononcé le mercredi quinze octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Fabrice ORTET, Monsieur Pierre
Source officielleChambre 01
69f2c568cdc6046d47092fcd
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Thibault QUERRY La Minute est signée électroniquement par M. Michaël DAICI, Président et par M.
Source officielleChambre 01
69f2c936cdc6046d47096e9e
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Thibault QUERRY M. Guillaume de SEVERAC La Minute est signée électroniquement par M. Michaël DAICI, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.
Source officielleChambre 01
69f347c9cdc6046d4714e11f
14 avril 2026
14 avril 2026
Thibault QUERRY La Minute est signée électroniquement par M. André ZAGURY, Président et par M.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F3
69f1dd1bcdc6046d47f3631d
15 avril 2026
15 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé le mercredi quinze avril deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Philippe MERCIER, Monsieur Fabrice
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d53d86cdc6046d476c17ac
23 janvier 2026
23 janvier 2026
VERLY, GREFFIER, par mise à disposition RG 2025052010 10/10/2025 ENTRE : SAS CM-CIC LEASING SOLUTIONS, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 352862346 Partie demanderesse : comparant par Me Thibaut
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69a5acb2cdc6046d47433c1f
20 janvier 2026
20 janvier 2026
1] RCS n° 982 345 860 ; MET FIN à la période d'observation ; MAINTIENT en ses fonctions Juge-commissaire : [U] [P] ; NOMME Liquidateur : SELARL MJ & ASSOCIÉS, représentée par Maître Véronique THIEBAUT
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c0aa8ccdc6046d479a6133
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Adresse 1] RCS n° 505 308 528 ; MET FIN à la période d'observation ; MAINTIENT en ses fonctions Juge-commissaire : [S] [W] ; NOMME Liquidateur : SELARL MJ & ASSOCIÉS, représentée par Maître Véronique THIEBAUT
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F3
69f1dd94cdc6046d47f36d85
15 avril 2026
15 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé le mercredi quinze avril deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Pierre THIBAUD, Président, Monsieur Philippe MERCIER, Monsieur Olivier
Source officiellePage 16 sur 24
MENEU, Thibault, Jean, David
02/08/2026
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BIOCOOP ST THIBAULT DES VIGNES
02/08/2026
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LETEUIL, Thibault Thomas Matthieu
02/08/2026
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SANTOS, Maxime, Lionel, Thibault
02/08/2026
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Rezoug, Rezika, Thibault
02/08/2026
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