Les garanties couvent l'exécution de travaux de bâtiment, dans le domaine du gros œuvre notamment.

Le Cabinet EVALYS est intervenu le 3 mai 2021 et a évalué le coût des travaux de reprise à la somme de 1 902,75 €.

Impose aux autres créanciers ayant refusé expressément le projet de plan un délai de 9 ans correspondant au projet de plan.

Pour sa défense BIG OPIUM expose, Sur le refus de paiement des honoraires Le 26 juillet et le 15 septembre 2023 son cabinet d'expertise comptable lui a indiqué que Madame [V] n'était pas en mesure de

Indiquer l'importance, la nature, le coût et la durée des travaux de remise en état du véhicule.

seront poursuivis conformément aux dispositions de l'article 1224-1 du Code du travail.

Le 03/12/2020, la Société SAPISO chargée du lot faux plafond était en train d'exécuter des travaux à l'aide d'une nacelle motorisée de plus de 15 tonnes.

Le 03/12/2020, la Société SAPISO chargée du lot faux plafond était en train d'exécuter des travaux à l'aide d'une nacelle motorisée de plus de 15 tonnes.

sur la législation relative aux congés payés Vu les articles L5424-6 et suivants et D5424-7 du code du travail relatifs au chômage intempérie Vu l'absence de conciliation Vu les pièces versées aux

C'est donc en toute mauvaise foi que GCC a refusé de procéder au paiement des deux factures.

Elle a par ailleurs, à la demande de sa cliente, fait intégrer une liste de travaux supplémentaires.

Sur la preuve par la société TRAVAUX DU MIDI : La société SOCODIS dit que la société TRAVAUX DU MIDI n'apporte pas la preuve de la convocation.

Sur la preuve par la société TRAVAUX DU MIDI : La société SOCODIS dit que la société TRAVAUX DU MIDI n'apporte pas la preuve de la convocation.

Sur la preuve par la société TRAVAUX DU MIDI : La société SOCODIS dit que la société TRAVAUX DU MIDI n'apporte pas la preuve de la convocation.

dès le 13 février 2023 mais n'avoir jamais reçu de réponse à ses demandes de précision.

Très rapidement, la société DLV CONCEPT a constaté que la machine AGIMPEX MT [Cadastre 1] Compact Automatique d'occasion fonctionnait anormalement et causait des malfaçons lors de l'exécution des travaux

Par ailleurs, les devis de la société CASTANER qui sont produits semblent inclure plus de travaux que ceux prévus au devis du 23 février 2024 ; la société [U] [B] SARL ne justifie pas que les travaux correspondants

Il a été indiqué à Mme, [C] que le coût des travaux réparatoires ne pouvait être chiffré en l'absence de démontage et contrôle de la culasse moteur.

[C] [Z], employé, qui a déclaré être habilité à en recevoir la copie et l'a acceptée, ladite assignation ayant été reçue au greffe du tribunal mixte de commerce de Fort-de-France le 02 décembre 2025 et

Elle ne fournit pas d'avantage de document justifiant de la réception des travaux.