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333 résultats pour « Bastiani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre du Conseil - SALLE N° 7 - TCS

69e6921dcdc6046d47f19a53

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

que le Tribunal pourra à cette occasion statuer sur la conversion éventuelle de la procédure de redressement judiciaire en liquidation judiciaire ; NOMME en qualité de juge-commissaire : Monsieur Bastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e42105cdc6046d47bdef7e

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

pièces versées aux débats, REÇOIT Monsieur [Z] [B] en sa demande de désignation d'un expert, ORDONNE une expertise et NOMME à cet effet : Madame [P] [I] Expert judiciaire près la Cour d'appel de BASTIA

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES DELIBERES - CONTENTIEUX

SARL C'NET SERVICES PROc/SASU MPH - CUISINE AVIVA

69ab08cecdc6046d47bf2951

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

: 2023002671 JUGEMENT DU 17 JANVIER 2025 AFFAIRE : SARL C'NET SERVICES PRO c/ SASU MPH - CUISINE AVIVA COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS : Président : Madame Martine LERM Juges : Monsieur Bastien

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69d78342cdc6046d47a1e2ff

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Une extension de garantie a été souscrite auprès de la compagnie Bastien Insurance Company Limited, pour une durée d'une année, moyennant une adhésion au prix de 1.255,75 € payable par prélèvement mensuel

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69d91cdccdc6046d47c73222

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

J2024000789 AFFAIRE 2023049215 ENTRE : SAS à associé unique BY [X], RCS de Paris B 903 856 664, dont le siège social est 102 avenue des Champs-Élysées 75008 Paris Partie demanderesse : assistée de Me Bastien

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX DU MARDI

69a33665cdc6046d4711841e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

D'EPARGNE DE MIDI PYRENEES (SA) [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : SELARL OUTRE DROIT - Maître Christophe BRINGER DEFENDEUR(S) : [U] [K] [Adresse 2] ASSIGNE LE : 25/03/2024 REPRESENTANT(S) : SCP [M] [N] & Bastien

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE : PROCEDURES COLLECTIVES

69a3384ccdc6046d4711a95a

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Localité 1] REPRESENTANT (S) : SELARL COUTURIER-BESSIERE - Maître Maxime BESSIERE Comparante * DEFENDEUR(S) : [T] [A] [Adresse 2] * REPRESENTANT(S) : Cabinet d'Avocats Arnaud CLARAC SCP Hubert AOUST & Bastien

Source officielle
TCOM

AUDIENCE CONTENTIEUX Salle N°5

69e65843cdc6046d47ea6296

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

limitée immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 914 077 664 [Adresse 4] Représentée par Maître Pierre CASTERA, avocat au barreau de Bordeaux, AARPI CASTERA SASSOUST, avocat plaidant Et Maître Bastien

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69a39e07cdc6046d4718d48c

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

indique que la décision sera prononcée par sa mise à disposition au greffe le 07/07/2025 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE GAMAQUE (SC) [Adresse 1] Comparant par Maître BASTIANELLI

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69f1d2c7cdc6046d47f281bb

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

DE CONFUSION DES PATRIMOINES DU 27 AVRIL 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Présidente de chambre : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Monsieur Stephen PAYAN et Monsieur Bastien

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69cff291cdc6046d4700ac9b

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Paris, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Partie défenderesse : représentée par sa présidente Mme [N] [L] et comparant par Maître Julie BARIANI

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e77c64cdc6046d47044966

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

numéro 931 128 722, prise en la personne de son représentant légal, la société CAMA, * La SAS CAMA, au capital de 1 032 000 €, dont le siège est situé [Adresse 4] à [Localité 2], immatriculée au RCS de BASTIA

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

6a19676dcdc6046d475a27b2

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

OAKLEN CONSULTING, [Adresse 6], représentée par [G] [M], [Adresse 7], président de la SAS FOALKS GROUP elle-même présidente de la société OAKLEN CONSULTING, présent, assisté de Mes Coralie Oger et Bastien

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

BASTIANI, Rémy, Joseph

SIREN 932119308Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

18/09/2026

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Immatriculations

BASTIANI, MICHEL, VAZELLA, MARIE

SIREN 528680416Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

Fonds reçu en location gérance.

26/07/2026

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Dépôts des comptes

BASTIANI

SIREN 921296034Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

26/07/2026

Voir →

Radiations

BASTIANI, Michel, BASTIANI

SIREN 528680416Greffe du Tribunal de Commerce de Bastia

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BASTIANI MECANIQUE NAUTIQUE

SIREN 985150648Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

18/06/2026

Voir →