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351 résultats pour « Boit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 07

69f19487cdc6046d47ed53ab

Commerce

4 février 2025

4 février 2025

La société « L'ATELIER DU GAULOIS » expose qu'elle a pour activité la commercialisation, auprès de ses clients professionnels et particuliers, de mobilier sur-mesure en bois, en métal et/ou en résine époxy

Source officielle

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Annonces BODACC14 757 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

LA BOITE A CHEMISE

SIREN 453072985Greffe du Tribunal de Commerce de lisieux

31/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LA BOITE X TRANSPORTS

SIREN 922517156Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

31/08/2026

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Dépôts des comptes

MIL ET UNE BOITES

SIREN 794141077Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

31/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

La boite au carré

SIREN 850910241Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'avignon

31/08/2026

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Dépôts des comptes

SARL LA BOITE A FROMAGES

SIREN 511885154Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

31/08/2026

Voir →

TCOM

Trib. de Commerce

69eb4732cdc6046d475d8862

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

titre des travaux, mais plafonnée à la discrétion des époux [V] à hauteur de 3 500 € TTC ; aussi elle reconnaît implicitement que les travaux de forage du puits ont été dûment effectués, pour autant, au bout

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c8a13cdc6046d4733b403

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

L'outillage Deceuninck pour atelier [Etablissement 1] réf.70010789 comprenant notamment les cales de soudage pour ébavureuse EV834, les fraises pour grugeuse en bout AF222, les trains de fraises pour ébavureuse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b03bc6cdc6046d472a915d

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

: 310880315 94 [Adresse 1] [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître TROMBETTA Michel -SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE Case n° [Adresse 2] ET * SARL LA FAIM [Localité 2] (enseigne LA MER A BOIRE

Source officielle
TCOM

ASSIGNATION EN RJ/LJ 14H00 (Audience publique)

69e718f5cdc6046d47fb53b3

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Attendu que la SAS [V] est spécialisée dans le secteur d'activité de de l'exploitation forestière, négoce de bois, transport de bois, import-export de bois, matériel agricole et forestier, intermédiaire

Source officielle
TCOM

Fond

69a51cc2cdc6046d4736a617

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

In fine, la livraison a eu lieu le 22 février 2019, elle a été assortie de réserves dont une réserve générale sur les extérieurs : « voiries, espaces verts, boîtes aux lettres, nettoyage » en raison de

Source officielle
TCOM

Chambre 1

69e6152fcdc6046d47e49044

Commerce

4 mars 2025

4 mars 2025

en vue d'en assurer les services administratifs ; Elle était l'associé unique de la Société GROUPE CSH, laquelle avait notamment pour activité la réalisation de travaux d'isolation, traitement des bois

Source officielle
TCOM

Référé prononcé jeudi

6a0f2e86cdc6046d477437d5

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

social est [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] - RCS [Localité 2] 497498808 Partie demanderesse : comparant par Me Sarah SALESSE membre de la SELAS LEGICOOP, Avocat (C1884) substituant Me Nicolas BOIS

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TCOM

Chambre 07

69f192cccdc6046d47ed0ae9

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

* La remise d'une seul des clés délivrées, en état de disfonctionnement et dont le boitier est cassé Attendu que la SAS GCS INGENERIE n'a pas honoré ses obligations contractuelles d'entretien, conformément

Source officielle
TCOM

AFFAIRES MISES EN DELIBERE

69e701f9cdc6046d47f99094

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

L'EURL [G] [R] aurait dû s'inquiéter de voir un inconnu présenter un chèque à l'encaissement dans une agence à l'autre bout de la France et de voir créditer sur son compte un chèque qu'elle n'avait pas

Source officielle
TCOM

chambre 1-3

6a180e0acdc6046d4737b7e5

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

délai, VOLAILLES CLUGNET en demande la nullité ; Les prestations de maintenance listées à l'article 4 du contrat n'ont pas été réalisées par COMETIK, raison pour laquelle VOLAILLES CLUGNET a décidé au bout

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TCOM

1ère chambre

69e8b5a1cdc6046d47206453

Commerce

12 mars 2025

12 mars 2025

quelconque préjudice à la suite de la rétractation d'une petite blanchisserie parisienne sur un seul contrat de fourniture pour un volume anecdotique pour elle alors que le gaz ne devait être livré qu'au bout

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TCOM

chambre 1-11

69d91cdccdc6046d47c73222

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

COLOM l'accomplissement d'actes de concurrence déloyale ; sur ce point, un constat établi par Commissaire de justice le 10/05/2023 (pièce 8) fait état d'un email du 31/03/2023 présent au sein de la boîte

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abb536cdc6046d47ccb102

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

l'occurrence, l'huissier de justice à indiquer sur son procès-verbal de recherches infructueuses que le nom de Monsieur [O] [F] ne figure sur aucun élément matériel, que son nom n'apparait pas sur la boite

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69a35198cdc6046d47135fea

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Les faits et procédures : Le 9 avril 2021, la société en voie de formation BLEUE GESTION a signé avec la société ADEXO un contrat portant sur la création d'un site internet, le nom de domaine, la boite

Source officielle
TCOM

.

69c92e8bcdc6046d4766e4ab

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Le fait de rechercher dans sa boite mail personnelle des mots clés contenant le nom et prénom des mandataires sociaux ou salariés desdits clients porte donc nécessairement atteinte à son droit à la vie

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TCOM

CHAMBRE 05

6a1aad96cdc6046d4778bebb

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

PV de réception, signé le 21 avril 2022, fait état de réserves de la part de la société Jardin Service concernant la conformité de l'installation électrique réalisée par le client et précise que le boitier

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TCOM

chambre 1-6

6a1960dacdc6046d47594a71

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

* la Traçabilité des organes sérialisés : PV de réception et contrôle, distributeur pneumatique, essieux notamment, * l'intégralité de la documentation relative aux modifications : tare ; plancher bois

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b213cacdc6046d4759e4a5

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

Les faits présentés dans le rapport font apparaître que la source des dysfonctionnements provenait des boitiers acquis auprès de la société CARTADIS.

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TCOM

6ème chambre

69e82f8dcdc6046d471576d6

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

deuxième facture de Zdito en date du 15 avril 2019 correspondrait à des travaux de reprise réalisés dans la salle de cinéma, en l'occurrence, le passage de câble sono, la pose de prise de courant et boîte

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