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1 303 résultats pour « Danielou »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

ASSIGNATIONS EN REDRESSEMENT / LIQUIDATION JUDICIAIRE - 10 H 00

69adb7edcdc6046d47f5b211

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

ce Tribunal du 08/01/2025 à 10H00, Vu le jugement de ce Tribunal du 04/12/2024 ayant ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la SARL KJ2B, Vu le courrier adressé par Maître Daniel

Source officielle
TCOM

Audience des référés

69e4cb39cdc6046d47c9656e

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

CABINET TROLLIET-MALINCONI)/[Localité 2] Me Christelle MARQUIS/[Localité 3] Défendeur(s) : FRANCE HABITAT (SAS) [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentant(s) : (N'a plus charge) Me Jean-Philippe DANIEL

Source officielle
TCOM

Contentieux - audience publique

69b690e7cdc6046d47be35aa

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Président de chambre, Monsieur Yvan MASURE, Monsieur Nicolas WATINE, Juges, Maître Elisa PROT, Greffier. 2025024394 - ENTRE - La société 3D AFFICHAGE, [Adresse 1], demanderesse ayant pour conseil Maître Daniel

Source officielle
TCOM

PREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE

69e21e8ccdc6046d4790262d

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

COMMERCE DE CASTRES PREMIERE CHAMBRE JUGEMENT DU 19 JANVIER 2026 Le Tribunal de Commerce de CASTRES, après que la cause ait été débattue en audience publique le 17 novembre 2025 par-devant Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

chambre 1-1

69d2c5c1cdc6046d473c4a7c

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Retenu, délibéré et prononcé à l'audience publique du 24 mars 2025 où siégeaient Mme Danièle Brunol juge présidant l'audience, M. Jacques Bailet président et M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1a2e2cdc6046d47ed3c7a

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

SALLES Sebastien * Défendeur(s) : La SAS [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 1] * Représentant(s) : non comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Juges : Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

Injonction de dépôt des comptes

69b1d7f3cdc6046d4755231a

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DE ORLÉANS [Adresse 1] ORDONNANCE DE LIQUIDATION D'ASTREINTE N° 2025002047 du 09 octobre 2025 Nous, Monsieur Christian ADAM, Président du Tribunal de Commerce d'Orléans, Assisté de Maître Pascal DANIEL

Source officielle
TCOM

Injonction de dépôt des comptes

69b1d8f5cdc6046d475537b0

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DE ORLÉANS [Adresse 1] ORDONNANCE DE LIQUIDATION D'ASTREINTE N° 2025002058 du 09 octobre 2025 Nous, Monsieur Christian ADAM, Président du Tribunal de Commerce d'Orléans, Assisté de Maître Pascal DANIEL

Source officielle
TCOM

REFERE

69b2005bcdc6046d4758984d

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

6 Rôle n° 2025004663 Nous, Patrick RENARD, Président de Chambre, statuant en matière de référé par délégation de Monsieur le Président du Tribunal de Commerce d'Orléans, Assisté de Maître Thierry DANIEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e38b64cdc6046d47af819c

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

AM2B [Adresse 1], RCS 843008020 DEMANDEUR - représenté(e) par Maître [U] [S] - [Adresse 2] PARTIE(S) EN DEFENSE * Monsieur [F] [A] [Adresse 3], RCS DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître BARRIONUEVO Daniel

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

69e50492cdc6046d47cdb3f7

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

LE BUZULLIER Yoan, président présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Daniel HATTON Juges : Michel MARIDET Vincent ESTIENNE Greffier lors des débats et du prononcé

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

69e522bccdc6046d47d2e335

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Mireille DAUDIER Juges : Daniel GUYON Grégory HERBET Greffier lors des débats et du prononcé : Noémie ZEITOUN Ministère public auquel le dossier

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

69e524b9cdc6046d47d302e5

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Mireille DAUDIER Juges : Daniel GUYON Grégory HERBET Greffier lors des débats et du prononcé : Noémie ZEITOUN Ministère public auquel le dossier

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

69e53fb1cdc6046d47d4d63d

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Mireille DAUDIER Juges : Daniel GUYON Grégory HERBET Greffier lors des débats et du prononcé : Noémie ZEITOUN Ministère public auquel le dossier

Source officielle
TCOM

Audience d'ouvertures de procédures collectives

69e5439dcdc6046d47d51fb9

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Composition du tribunal lors du délibéré : Président : Juges : Mireille DAUDIER Daniel GUYON Grégory HERBET Greffier lors des débats et du prononcé : Noémie ZEITOUN Ministère public auquel le dossier

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7813bcdc6046d4704ba71

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Daniel VERNET et M. David MARTIN, Juges, assistés de Me Corinne FAYON-MODAT, greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ, à l'audience publique du Tribunal de Commerce de SENS du même jour, où siègeaient M.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e79f73cdc6046d470719f3

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

privilégiés de liquidation judiciaire, RETENU à l'audience du 1 Avril 2025, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, Président de l'audience, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Alexandre DENIS, Madame Danielle

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e79ff0cdc6046d47072204

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

l'emploi des dépens en frais privilégiés de liquidation judiciaire, RETENU en Chambre du Conseil à l'audience du 15 Avril 2025, où siègeaient Monsieur Marc BELBENOIT, Président de l'audience, Monsieur Daniel

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7a1e3cdc6046d47074266

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

privilégiés de liquidation judiciaire, RETENU à l'audience du 1 Avril 2025, où siègeaient Monsieur Stéphane KUBIK, Président de l'audience, Monsieur Fabrice BOUGREAU, Monsieur Alexandre DENIS, Madame Danielle

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7a2b3cdc6046d47074fa2

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

l'emploi des dépens en frais privilégiés de redressement judiciaire, RETENU en Chambre du Conseil à l'audience du 15 Avril 2025, où siègeaient Monsieur Marc BELBENOIT, Président de l'audience, Monsieur Daniel

Source officielle

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