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582 résultats pour « Quintin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

3ème chambre

6a197761cdc6046d475b8ae8

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

[S] livrait ou faisait livrer [J], remettait à [J] un bordereau détaillé lui permettant de contrôler les quantités reçues. [J] avait l'obligation de procéder au retour des invendus.

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE 01

SSOCIATION CONGÉS INTEMPÉRIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCEc/SARL B

69dfcc9ccdc6046d475c9201

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69dfce1ecdc6046d475cae5c

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

69a4391fcdc6046d47241ff6

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Ordonnance de référé du 1 juillet 2025 N° RG: 2025R00083 Monsieur [D] [U] Né le [Date naissance 1] 1987 à [Localité 1] [Adresse 1] (Maître Quentin MOTEMPS

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TCOM

chambre 1-9

69ce8f53cdc6046d47df5a44

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

assistée du cabinet REINHART MARVILLE TORRE – Me Gaspard LUNDWALL Avocat (K30) et comparant par Me Denis GANTELME Avocat (R32) ET : 1) INITIATIVE ET FINANCE FCPR I, dont le siège social est 20 rue Quentin

Source officielle
TCOM

DELIBERE REFERE

69bebf7bcdc6046d477328f2

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

prononcée par sa mise à disposition au greffe le 27/10/2025 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE [B] [H] FRANCE OPERATING (SAS) [Adresse 1]" [Localité 1] Comparant par Maître Quentin

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TCOM

Trib. de Commerce

69c1730dcdc6046d47ab41ac

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

DE CHARTRES 09/07/2025 JUGEMENT DU NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : * SAS LEASECOM [Adresse 1], RCS PARIS, DEMANDEUR - représentée par SELARL SIGRIST & ASSOCIES – Maître Quentin

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

6a111e30cdc6046d47a3c2f2

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

6a111e4acdc6046d47a3c476

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

6a111eb3cdc6046d47a3cadc

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

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TCOM

CHAMBRE 01

6a111e64cdc6046d47a3c60c

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

6a111e7fcdc6046d47a3c7c0

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

6a111e99cdc6046d47a3c945

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Quentin BOUTFOL, Greffier d'audience.

Source officielle
TCOM

.

69b782facdc6046d47d11ddf

Commerce

7 mai 2025

7 mai 2025

[M] [Y], Président de la société, assisté de Me Marie ALDAMA, avocate au Barreau de SAINT-QUENTIN, Vu la communication au Ministère Public, Il résulte des déclarations à l'audience que la société est

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TCOM

Trib. de Commerce

69aee40acdc6046d470c37e0

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

facturées seront celles produites ; * Que toutes les quantités facturées sont identiques à celles figurant sur ces bons de livraison, et les prix unitaires employés sont conformes au devis ; * Que la

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TCOM

chambre 1-11

69d15432cdc6046d4720f05b

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

La demande de réparation de la société EMKI POP consistant à se faire indemniser de sa perte de marge sur la quantité de bâtonnets qui aurait dû être commandée par la société LES GLACIERS PARISIENS est

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TCOM

1ère chambre

69e96aa2cdc6046d4732ba81

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Les frais de résiliation, d'un montant forfaitaire et définitif correspondent au maximum entre : * 25% du prix de la quantité totale de fourniture du client calculées au pro rata temporis à compter du

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69a73c2ecdc6046d47680cc8

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

les parties dont les travaux supplémentaires réalisés par la société [Z] et ceux non réalisés par la société [Z], sur les espaces HOTEL, RESTAURANT, BIEN ETRE (travaux non exécutés, diminution de quantité

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TCOM

CCC

69fb1377cdc6046d47c7de8d

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

La lecture des relevés de comptes bancaires versés aux débats fait ressortir une importante quantité d'opérations financières anormales dans les sociétés MCE SERVICE PRO et MCE SERVICES, dont un nombre

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TCOM

6ème chambre

69e8c0f7cdc6046d4721455d

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

marchandises que cette dernière lui avait commandées, ont été retirés par P.A.C dans son magasin de l'[Adresse 8] à [Localité 1] et non dans un'point-relais'; * il est étonnant que, eu égard aux quantités

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