Alors que COPERNIC avait augmenté le chiffre d'affaires entre 2021 et 2022 de plus de 6%, NET PLUS l'a diminué de 1,7% mais a surtout diminué la rentabilité de 41,3%.

TIMAC AGRO SAS * CONSTATER que la société COLAS FRANCE a la responsabilité de l'élimination des déchets litigieux, la responsabilité de la société TIMAC AGRO ne pouvant être engagée que pour les surcoûts

articles L.442-6 ancien et L.442-1 nouveau ; JUGER que l'obligation de fidélité prévue à l'article 2.2 du contrat d'approvisionnement constitue en réalité une obligation de quasi-exclusivité ; JUGER le surcoût

DEBOUTER Monsieur [Q] [J] du surplus de ses demandes.

réitèrent l'ensemble de leurs demandes énumérées dans l'assignation introductive d'instance et dans les conclusions en réponse, La société [L] [E] IMPREGNES demande au Tribunal de Commerce de Brive de sursoir

Au total, elle a dû supporter un surcoût qui s'élève à un montant de 452 518,70 euros dont elle demande réparation.

l'ensemble des préjudices subis par la SARL CHATEAU SAINT [Localité 1] du fait des dysfonctionnements allégués des matériels, en distinguant notamment : * Les pertes de récolte ou de production, * Les surcoûts

Pièce n°21 – Tableau des garanties HISCOX Le préjudice subi par la société SUPERWYZE est très sérieux et comprend notamment : * Développements payés en pure perte : 267.220 € HT (320.664 € TTC) * Surcoûts

ces demandes ne confèrent pas de droit à la partie qui les requiert, hormis les cas prévus par la loi ; Conformément aux dispositions de l'article 455 du Code de procédure civile, il renvoie pour le surplus

Les montants réclamés par le demandeur, qui évoluent d'une pièce adverse à l'autre, sont donc non seulement injustifiés mais surtout totalement incohérents entre eux.

celui soulevé par CAPUCINE PRODUCTIONS impose, pour une bonne administration de la justice, que tout le contentieux soit traité en même temps ; à défaut, il en résulterait un éparpillement du litige et surtout

Par courrier du 21 mars 2025, la société [I] répondait à la société WIGOS en déclarant qu'elle aurait aimé être avertie et surtout reconsultée, souhaitant être réglée de son Décompte Général Définitif

Toutefois, les requérants ne produisent qu'une copie du courrier et non un original, de sorte qu'à ce stade, il n'est pas possible de vérifier l'authenticité du document communiqué et surtout de la signature

délibération d'assemblée générale du 30 avril 2024, la société [D] [W] CONSULT a été révoquée de son mandat social de directeur général de la société STRATEGE PLUS & ASSOCIES, Les difficultés sont surtout

Une erreur informatique ne saurait entrainer les conséquences dont Monsieur [C] demande réparations, surtout que la banque a réagi dans le mois suivant informant Monsieur [C] qu'elle ne renonçait pas à

d'œuvre qui a validé le décompte et qu'il joint les copies des factures afférentes à ce décompte à son dossier, validant la somme de 119.478,02 euros ttc qui figure sur tous les arrêtés (14 juin 2021) et surtout

Le Tribunal constate aussi que la société M2I annonce à la société SEMIFIR par courriel le 6 septembre 2023 qu'elle a dû trouver « une solution d'urgence » et qu'elle a surtout annulé plus de 80 % des

Il affirme avoir toujours indiqué que la salle pouvait accueillir 350 personnes avec des tables rectangulaires ou 220 avec des tables rondes, en option avec un surcoût.