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456 résultats pour « Chaumaz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a77c37cdc6046d476cb5cf

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

A.T.M.2 est inscrite au RCS de [Localité 1] depuis le 18/04/2006, sous le numéro 489 465 898, pour l'activité d'achat vente pose, la maintenance et l'assemblage de tous appareils frigorifiques et de chauffages

Source officielle

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TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a85c18cdc6046d47806ab9

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

débitrice est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 853 633 576 et a déclaré exercer l'activité suivante : vente de pompes à chaleur, de tout matériel de chauffage

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a871f2cdc6046d4782c6b0

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro 839 889 557 et a déclaré exercer l'activité suivante : négoce de matériaux de construction ; installation matériel de chauffage

Source officielle
TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69da144ccdc6046d47dcf01b

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

judiciaire conformément aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : SAS Bati-Connexion [Adresse 2] Activité : Gros œuvre, couverture, bardage, électricité, plomberie, chauffage

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6642cdc6046d47f77648

Commerce

6 janvier 2025

6 janvier 2025

OUVRE une procédure de liquidation judiciaire simplifiée prévue par les articles L.641-2 et suivants du code de commerce à l'égard de : Sté [W] BOIS [Adresse 2] Activité : Achat vente de bois de chauffage

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab8100cdc6046d47c926fc

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

David DURAND, Procureur de la République adjoint près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE 2025 003924 DEFENDEUR : DM CONCEPTION (SAS) [Adresse 1] Plomberie, chauffage, sanitaire ; vente carrelage

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69e37439cdc6046d47adf7ba

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

OUVRE une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : Sàrl AC TECHNIQUE [Adresse 2] Activité : Climatisation, Plomberie, Chauffage, Électricité. - Achat vente de tous véhicules RCS

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1d2cecdc6046d47b5eadf

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

OCCITANIE ENERGIES est Inscrit au RCS de, [Localité 3] sous le numéro 898 984 919 depuis le 05/05/2021 pour l'activité de travaux d'installation et de réparation en climatisation, pompes à chaleur, chauffages

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c27b64cdc6046d47c362ea

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

de liquidation judiciaire de : la SARL AB MULTISERVICES,, [Adresse 3], N° siren : 893 968 107 - N° gestion : 2021B00797 « Tous travaux d'électricité, plomberie, énergies renouvelables, sanitaire, chauffage

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c2fdcdc6046d47e47726

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

MET FIN à la période d'observation de la Sàrl, [B], [S] ; PRONONCE la liquidation judiciaire de la : Sàrl, [B], [S] , [Adresse 3], [Localité 3], [Adresse 4] Activité : Tous travaux de plomberie Chauffagerie

Source officielle
TCOM

Chambre 05

6a1abe5fcdc6046d4779e59e

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de plomberie, travaux d'installation d'eau et gaz en tous locaux, chauffage, ventilation et climatisation pratiquée sous la forme d'une SARLU, dont le siège

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69cbf13ccdc6046d47a1440a

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

par mise à disposition au greffe (art. 450 du code de procédure civile), LES FAITS : La SAS REGE [U] est une société spécialisée dans les prestations de désembouage et de détartrage de circuits de chauffage

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f21ebbcdc6046d47f9a6b3

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

FAITS La société ECO CONCEPT (RCS [Localité 2] n° 897 890 679), dont l'activité et notamment l'installation d'équipement de chauffage, a établi en mars et avril 2024 deux factures pour la société ECO

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ef3451cdc6046d47b27492

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

contraire, le président du tribunal statue au vu d'un rapport sur la situation du débiteur établi par le liquidateur dans le mois de sa désignation. » La société exerce une activité de plomberie et chauffage

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a78ff8cdc6046d476dcc77

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Attendu que la SAS EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS GIBERT & MULA est inscrite au RCS de [Localité 2] depuis le 05/01/1970, sous le numéro 307 020 024 pour l'activité d'installations de chauffage, plomberie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7c143cdc6046d4770f0b0

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Revêtements durs et souples, charpentes, couvertures, installations de systèmes de chauffage et de climatisation.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69ab7e7bcdc6046d47c901f0

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

, de la plomberie, de la pose de Placoplatre et cloisons sèches, de la peinture, de la pose de carrelage, de revêtements, de l'installation de charpente, ou encore de l'installation de systèmes de chauffage

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69adf840cdc6046d47fadb59

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

ATTENDU que le débiteur était inscrit au registre du Commerce et des Sociétés tenu au greffe du tribunal de commerce de Tours sous le numéro : B 501889414 (2008B00035), ayant comme activité : plomberie chauffage

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69e3771fcdc6046d47ae2899

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

ministère public, [L] une procédure de redressement judiciaire conformément aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : Sté PRO DM [Adresse 2] Activité : Plomberie chauffage

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TCOM

Trib. de Commerce

69e407d8cdc6046d47bc46fd

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

sous le numéro 883 757 155 RCS [Localité 3] et exerce une activité de Rénovation et aménagement intérieurs, tous travaux d'installation électrique, dépannage électrique, installation des systèmes de chauffage

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