CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

14 225 résultats pour « Jean-Alexandre »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 06

69f29843cdc6046d47064cf6

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Dominique MONVOISIN M. Patrick PETIT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle

Page 18 sur 712

← PrécédentSuivant →
TCOM

Chambre 06

69f41aa4cdc6046d4729f4a5

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Dominique MONVOISIN M. Patrick PETIT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f41adecdc6046d4729f828

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Jean-Luc GAILHAC * Juges : M. Dominique MONVOISIN M. Patrick PETIT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f42890cdc6046d472bb309

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Dominique MONVOISIN M. Patrick PETIT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f44b95cdc6046d472f31b8

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Jean-Luc GAILHAC Juges : M. Dominique MONVOISIN M. Patrick PETIT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d3a7f2cdc6046d474b5bae

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Jean-François Poncet, juge-commissaire. Désigne la SELARL ASTEREN en la personne de Me [J] [E], [Adresse 4], mandataire judiciaire liquidateur.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69d78447cdc6046d47a1f93c

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Signé par Monsieur Pascal DESREUMAUX, Président de Chambre et par Monsieur Jean-Marc PARMENTIER, Greffier en chef de la Juridiction.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69eb2e91cdc6046d475b83d7

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 14/04/2026 devant Monsieur Laurent LESDOS, président, Monsieur Jean POUJADE, Monsieur Lionel FABRE, juges, assistés de Monsieur Christian SIMON

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69ef4e44cdc6046d47b4e77d

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

2026J00358 JUGEMENT MAINTENANT LA CONTINUATION D'EXPLOITATION DE MONSIEUR [B] [K] 1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX 5 ème CHAMBRE Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : Jean-Claude

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (3ieme CHAMBRE)

69f08644cdc6046d47d23f29

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

MASSIE Jean-François-M. COLIN Claude Greffier d'audience : Myriam MEZIANE Présents lors du délibéré : M.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c05bcdc6046d47bfad06

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Après que la cause a été débattue en chambre du conseil le 31/03/2026 devant Monsieur Laurent LESDOS, président, Monsieur Jean-François BRUNENGO, Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, juges, assistés de Monsieur

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69d8c4eecdc6046d47c00c4f

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

JUGEMENT DU 09 avril 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE Monsieur [U] [G] Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe FREY, président, et Monsieur Jean-Charles

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a10e23ecdc6046d47a008b5

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

RENOUVELLEMENT DE LA PERIODE D'OBSERVATION POUR SIX MOIS Redressement judiciaire: [Localité 1] (SARL) - [Adresse 2] Présents aux débats en chambre du Conseil et ayant délibéré de l'affaire Président : Jean-Charles

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a16afa7cdc6046d471568e9

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

JUGEMENT DU 26 mai 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SAS PAPILLES Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Madame Surmiyé GUMUS, présidente, et Monsieur Jean-Charles

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

69df2f5ccdc6046d47495e04

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Chambre N° PCL : 2025J01022 SARL ECHAFAUDAGE 95 N° RG: 2025L02072 DEBITEUR SARL ECHAFAUDAGE [Adresse 1] RCS [Localité 1] : 390704799 - 1993 B 670 Enseigne : ECHAFFAUDAGE 95 Représentant légal : Alexandre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fb4dfbcdc6046d47cce3f2

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Martinique Madame [C] [Q] [Adresse 3], Représenté par Maître Joël CATOL, avocat au Barreau de Martinique Madame [H] [Q] [Adresse 4], Représentée par la SELARL AKI CONSEIL prise en la personne de Maître Alexandre

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd3e4fcdc6046d471f71c8

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Alexandre DEHE M. Pierre-Jean CLERVAL Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Etienne GAUDICHEAU, Greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd400dcdc6046d471f91ce

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Alexandre DEHE M. Pierre-Jean CLERVAL Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de Me Etienne GAUDICHEAU, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bc8e6fcdc6046d4743fa6b

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Défendeur(s) : La SAS GROUPE CYBERTEK [Adresse 2] * Représentant(s) : Maître [P] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Aline DAVY-RANCURELJuges : Monsieur Alexandre

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc51c8cdc6046d47e71835

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle