Des opérations d'expertise ont été diligentées, aux termes desquelles le montant du préjudice total était fixé à la somme de 607.814,43 €.

de laboratoire, d'une cellule de refroidissement rapide, d'une armoire de séchage, d'un fumoir isolé, d'un batteur mélangeur, d'un lave-vaisselle et d'une armoire réfrigérée positive, pour un montant total

* Les factures METRO indiquées dans la DCP pour un total de 82,07 €uros. * Le stock de matières premières au 31/03/2026.

Au fil de l'exécution, la société MA SOLUTION GESTION a facturé un montant total de 62 319,66 €. La société GHT9 expose que le logiciel livré est incompatible avec son fonctionnement opérationnel.

Etienne RECOULES, Avocat au Barreau de la Charente, membre de la société LAVALETTE Avocats conseils, [Adresse 2] DEFENDEURS Monsieur [X] [F], [Adresse 3] Bénéficiaire de l'aide juridictionnelle totale

Le 13 décembre 2023, ALVAREZ met en demeure BARROTE par LRAR reçue le 14 décembre 2023, et confirmée par mail, lui demandant de payer la somme des 3 factures pour un total de 8 177,60 €.

euros au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; A titre subsidiaire, LIMITER la condamnation de la société AIR FRANCE à verser à la société UPCLAIM, en quittance ou deniers, la somme totale

A la fin de l'année 2020, il a conclu un contrat avec la société précitée visant à la construction d'une piscine ainsi que d'une terrasse pour un montant total de 44.900,00 € TTC.

Dix factures, émises au titre des prestations réalisées au cours de l'année 2022, demeurent impayées à ce jour, pour un montant total de 61 279,20 euros TTC.

tenus dans l'ignorance de l'importance de ses difficultés financières ; * Le débiteur, sur une période allant du 12/10/2023 au 24/06/2025, a fait l'objet de trois injonctions de payer pour un montant total

créanciers, tenus dans l'ignorance de l'importance de ses difficultés financières ; * Le débiteur, sur une période allant du 23/10/2025 au 16/03/2026 a fait l'objet de 2 injonctions de payer pour un montant total

Par ordonnance du 31 octobre 2024, le juge délégué du tribunal de commerce de Rouen a enjoint à la société HABITAT RENOV de payer à la société EMTP 76 un montant total de 4.482,47 €, soit un principal

La société [D] [V] affirme que la société FRANCE IMPRIMERIE n'a pas réglé plusieurs factures émises en 2017, 2018 et 2019 pour un montant total de 43.435,20 €.

Le prévisionnel fait ressortir les chiffres suivants : […] Le passif déposé s'élève à un total de 147.488,47 euros dont 38.734,62 euros à titre privilégié.

A l'audience, Monsieur [B] [S] ne conteste pas le montant des factures dues pour un total de 2.069,98 euros mais souhaite obtenir la déduction d'un avoir à la suite d'un doublon de facture pour la somme

intérêts au taux contractuel de 6,25% à compter du 31 décembre 2025, au titre de la caution solidaire, * La somme de 4.035,31 euros, à titre du solde des intérêts, Le tout représentant une créance totale

résiliation du contrat de crédit-bail n° 0001097734 est intervenue de plein droit le 21 novembre 2025 ; CONDAMNER Monsieur [Q] [X] à payer à titre provisionnel à la société SOGELEASE FRANCE la somme totale

* Capitalisation des intérêts par année entière, II – FRAIS : * Article 700 du code de procédure civile : 1 500 euros * Signification assignation : 56,08 euros * Frais de greffe : 69,59 euros TOTAL

La Banque Populaire Rives de [Localité 1] a déclaré une créance totale de 138 144,28 euros, dont 39 689,61 euros au titre d'un découvert et 98 454,67 euros correspondant au solde d'un prêt garanti par

estivale qui sont plus favorables à l'activité ; A la clôture de l'exercice clos au 30/09/2025, la société enregistre un résultat net de 5 698 € ; Le passif déclaré au jour de l'audience s'élève à un total