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737 résultats pour « Caroline Causse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69c5d1d2cdc6046d471a11e7

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Adresse 1] Date d'ouverture : 17/12/2024 Juge-Commissaire : Monsieur LETT Marc Juge-Commissaire suppléant : Monsieur, [K], [F] Liquidateur judiciaire : la Selarl MJ ALPES, représentée par Maître Caroline

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69c5d1e3cdc6046d471a131e

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

1] Date d'ouverture : 25/03/2025 Juge-Commissaire : Monsieur TOURNOIS Roger Juge-Commissaire suppléant : Monsieur NOUVEAU, [W] Liquidateur judiciaire : la Selarl MJ ALPES, représentée par Maître Caroline

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TCOM

Trib. de Commerce

69c5d724cdc6046d471a6ccb

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Date d'ouverture : 15/10/2024 Juge-Commissaire : Monsieur SUIFFET Franck Juge-Commissaire suppléant : Monsieur NOUVEAU Georges Liquidateur judiciaire : la Selarl MJ ALPES, représentée par Maître Caroline

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TCOM

Trib. de Commerce

69c5ddf2cdc6046d471ae104

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Localité 1] Date d'ouverture : 12/12/2023 Juge-Commissaire : Monsieur SUIFFET Franck Juge-Commissaire suppléant : Monsieur, [V], [F] Liquidateur judiciaire : la Selarl MJ ALPES, représentée par Maître Caroline

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TCOM

Trib. de Commerce

69c5df2fcdc6046d471af64f

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

d'ouverture : 10/12/2024 Juge-Commissaire : Monsieur ROUX-MICHOLLET Yves Juge-Commissaire suppléant : Monsieur NOUVEAU Georges Liquidateur judiciaire : la Selarl MJ ALPES, représentée par Maître Caroline

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c5df4ccdc6046d471af84a

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

d'ouverture : 10/06/2025 Juge-Commissaire : Monsieur ROUX-MICHOLLET Yves Juge-Commissaire suppléant : Monsieur NOUVEAU Georges Liquidateur judiciaire : la Selarl MJ ALPES, représentée par Maître Caroline

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TCOM

Trib. de Commerce

69af0c55cdc6046d4710195c

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

effectuée le 24 mars 2025 par : la société RR GESTION [Adresse 1] en personne et représenté(e) par un avocat Maître Thibaut PLATEL - Avocat -[Adresse 2] Convocation lui a été adressée le 24 mars 2025 La cause

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TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

6a0b72accdc6046d471e52cd

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

en l'absence du représentant légal de la société SARL J3L, le Tribunal a renvoyé l'affaire à l'audience du 06/05/2026, Attendu que le débiteur n'a pas comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

6a0b72c3cdc6046d471e5483

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

représentant légal de la société SARL [R] PEINTURE PERE & FILS, le Tribunal a renvoyé l'affaire à l'audience du 06/05/2026, Attendu que le débiteur n'a pas comparu en chambre du conseil, devant : Mme Caroline

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TCOM

Délibéré par remise au Greffe chambre 4

69eb4407cdc6046d475d46b0

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Il appartient à la société ANJOU TP de procéder au nettoyer et le cas échéant de remplacer les bavettes amovibles. L'expert évalue la réfaction à 300 €.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f31d37cdc6046d47112a2a

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE ••••• HICEMENT 28/04/2026 DU VINGT-HUIT AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 19/02/2026 La cause a été entendue à

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TCOM

Trib. de Commerce

69aef598cdc6046d470e37d6

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

TRIBU NAL DE COMMERCE 28/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 27/12/2024 La cause a été entendue à l'audience

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TCOM

Trib. de Commerce

69aef5b4cdc6046d470e3992

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

TRIBU NAL DE COMMERCE 28/01/2025 JUGEMENT DU VINGT-HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 27/12/2024 La cause a été entendue à l'audience

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Trib. de Commerce

69c5e628cdc6046d471b6d25

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

représentée par son dirigeant de droit, Monsieur, [L] Monsieur, [L] est représentée à l'audience par un mandataire avec pouvoir, Monsieur, [H] Convocation lui a été adressée le 21 janvier 2026 La cause

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Contentieux - audience publique

69f32875cdc6046d47122115

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

A l'audience de ce jour, par RPVA, les parties ont demandé la jonction des instances n° 2025012534 et n° 2025019639 et ont demandé le renvoi de la cause.

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TCOM

REFERES

6a17fe0ccdc6046d4735506a

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

CONSTATER qu'il a été omis de statuer, dans l'ordonnance de référé du 10 février 2026, sur les demandes de la SAS COLAS FRANCE et de la SAS [P] tendant à la mise en cause de : la SAS [P], la SAS NASKEO

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TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab1752cdc6046d47c0e026

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Adresse 2] Activité : Maçonnerie générale - construction de piscines Siren : 817618887 DESIGNE Monsieur Philippe GAUDRIE, Juge commissaire et Monsieur Jérôme BESIERS, Juge commissaire suppléant ou, en cas

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TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab1767cdc6046d47c0e167

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

nautique, Commercialiser la location de bateaux type canoë et kayak Siren : 821359825 DESIGNE Monsieur Philippe GAUDRIE, Juge commissaire et Monsieur Jérôme BESIERS, Juge commissaire suppléant ou, en cas

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TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab1c6bcdc6046d47c14acc

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Siren : 903871937 DESIGNE Monsieur Philippe GAUDRIE, Juge commissaire et Monsieur Jérôme BESIERS, Juge commissaire suppléant ou, en cas d'empêchement, tout magistrat ayant la qualité pour être désigné

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TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab1c83cdc6046d47c14c28

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

: Sàrl [O] ET FILS [Adresse 2] Activité : Travaux de couverture Siren : 905401808 DESIGNE Monsieur Philippe GAUDRIE, Juge commissaire et Monsieur Jérôme BESIERS, Juge commissaire suppléant ou, en cas

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