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1 557 résultats pour « Marie Christiane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69c4a0ffcdc6046d47fadef5

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Bertrand VAZ et Mme Christine ROBIN, Juges, qui en ont délibéré et jugé, assistés de Me Emeric VETILLARD, Greffier Associé, le 8 Janvier 2025, Attendu que le Ministère public a été régulièrement informé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a04836bcdc6046d479858ef

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC 12/05/2026 JUGEMENT DU DOUZE MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Affaire : SARL [Localité 1] Audience de chambre du conseil du 05 mai 2026 à laquelle siégeaientPrésident: - Madame

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54d1fcdc6046d4746ee07

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54da6cdc6046d4746f6b0

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54dd8cdc6046d4746f9df

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54e7bcdc6046d47470475

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54eb9cdc6046d47470840

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54f25cdc6046d47470f2e

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54fa8cdc6046d4747176b

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Christian LAPLANE M. Philippe CHIORRA Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a9017bcdc6046d478cdf59

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Chambre - N° RG : 2023F01916 SAS PREFILOC CAPITAL C/ SARL [Adresse 1] DEMANDERESSE SAS PREFILOC CAPITAL, [Adresse 2] comparaissant par Maître Manon LAILLER, Avocat à la Cour, à la décharge de Maître Marie

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fd9ed7cdc6046d47068037

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Numéro de rôle : 2026001742 PC : 2026/111 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 07 mai 2026 MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION DE la SARL DOLCE

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e58dc1cdc6046d47da2b70

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

VINGT CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SAS FORMUL Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Christian

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c603abcdc6046d471d69c5

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Christian CROUZET, juge faisant fonction de président JUGES : Mme Laurence ETCHEBERRY M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d39370cdc6046d474a0c2e

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Franck Meynaud, juge présidant l'audience, Mme Marie-Claire Bizot, juge, Mme Nathalie Buquen, juge, assistés de Mme Christine Gougelet, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69aca6c7cdc6046d47e21bf5

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Demandeur (s) : Me Christine DAUVERCHAIN [Adresse 1] Défendeur (s) : LA LUNE (SAS) [Adresse 2] [Localité 1] N° SIREN : 810 008 664 Représentant(s) : NON COMPARANT Composition du Tribunal lors du débat

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TCOM

Chambre 2-6

69d83b41cdc6046d47b4217e

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Autorise le maintien d'activité de la société jusqu'au 31 mars 2026. Maintient M. Guillaume Simon, juge-commissaire.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux général Mise en état

6a0c0374cdc6046d4728db7a

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

JUGEMENT DU 5 mai 2026 2ème CHAMBRE N° de Rôle : 2024F01157 DEMANDEUR EURL [W] [Adresse 1] RCS EVRY représenté par M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d34372cdc6046d4744eb62

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Par jugement en date du 11 Mai 2021 le tribunal a réouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la SCI LES IMPRESSIONNISTES devant être clôturée le 10 novembre 2021.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture (Simplifiée)2-4 à 14 heures 00

69d71fc8cdc6046d4797a38e

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

*1DE/06/51/79/88* Copies : -SARL [Localité 1] BEAUTÉ -SELARL ARGOS en la personne de Me Véronique Manié -Parquet R.G. : 2025089313 P.C. : P202502758 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e92e6bcdc6046d472e56bc

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

2024 ; * Un décompte de créance au titre du crédit d'équipement ; * Une lettre en RAR de mise en demeure du 21 mars 2024.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

SANTIN, Annie, Christiane, Marie

SIREN 105235980Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

03/09/2026

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Créations

Chanussot, Gladys, Christiane, Marie-Josée

SIREN 853858991Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

31/08/2026

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Radiations

SAVE DE BEAURECUEIL, Annick, Christiane, Bernadette, Marie

SIREN 892841081Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

31/08/2026

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Créations

Graffion, Manon Marie Christiane

SIREN 108806068Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

30/08/2026

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Créations

PARIS, Pauline, Christiane, Béatrice, Marie

SIREN 992779520Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

25/08/2026

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