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1 057 résultats pour « bons d'achat »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

R E F E R E

69bfc8c2cdc6046d478879a5

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

par Me MACHTOU, avocate au Barreau de Paris, Et La société ABEILLE IARD et santé, prise en sa qualité d'assureur de la société TRESCO, SA, RCS NANTERRE 306 522 665, siège social sis [Adresse 3] à BOIS-COLOMBES

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18ac1cdc6046d474bb15a

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

La société AMLIFT a comme activité la fabrication, l'étude, la commercialisation, l'achat et la vente de chariots élévateurs et nacelles.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3c2bfcdc6046d4781e9a8

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

et en connaissance de cause de celleci, un créancier au préjudice des autres créanciers ; * 5° Avoir, en s'abstenant volontairement de coopérer avec les organes de la procédure, fait obstacle à son bon

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69f22f45cdc6046d47fb1123

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

DÉNOMMÉE ONUR BÂTIMENT (ci-après RGE), SAS immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le N° 837 710 094, ayant son siège social [Adresse 6], au titre des échéances d'un contrat de location avec option d'achat

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b929cdc6046d4738c3c9

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Suivant bon de commande du 26 juillet 2018, CQ ROUTE acquiert auprès de PAROT, dans le cadre d'un contrat de location avec option d'achat, un véhicule de marque FORD, modèle TRANSIT CONNECT, immatriculé

Source officielle
TCOM

CONTENTIEUX GENERAL

69a4d590cdc6046d47323ac5

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Le 10 janvier 2022, la société L'EMBARCADERE a émis le bon de commande n° CMDCLI486 auprès de la société NIPAHUT pour la fourniture d'un lit extérieur LUNA, d'une paillote bar KUBO 4 de 16 m2 - cuisine

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e87deecdc6046d471bb9a5

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Sur ce, le tribunal motive ainsi sa décision, L'article 1104 du code civil dispose que : « Les contrats doivent être négociés, formés et exécutés de bonne foi.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a5109ecdc6046d4735e567

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 777 320 011 RCS [Localité 2] Activité : Marchand de biens achat et vente de tous produits exploitation de panneaux publicitaires apporteur d'affaires

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a6b09bcdc6046d4757beb3

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

[D] [K] [Adresse 2] Lequel entrepreneur exerce une activité commerciale Maçonnerie achat revente de matériaux de batiment, ayant fait l'objet d'une inscription au R.C.S. sous le numéro 832 581 755.

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69ce2cadcdc6046d47d661d6

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

PRYBAL Gestion Services Conseils [Adresse 2] Laquelle entreprise exerce une activité commerciale Conseil en gestion et services divers de toutes natures aux entreprises ainsi qu'aux particuliers, achats

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0393dcdc6046d472a6069

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : La SARL [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 530 375 914 Activité : garage, entretien et réparation de véhicules automobiles, vente et achat

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b05ad3cdc6046d472df17a

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Achat, vente, administration, location et exploitation de ses biens immobiliers. Apporteur d'affaires.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b0846acdc6046d4731f007

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

2025F746 Numéro de Procédure collective : 2025RJ152 JUGEMENT PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS METINOX HOLDING [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 407 953 249 Activité : l'achat

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7ba8acdc6046d470d4f97

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

une demande de liquidation judiciaire : SAS [Adresse 1] [Adresse 2] Laquelle entreprise est immatriculée au R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro 821702800 et exerce une activité de coiffure mixte, achat-vente

Source officielle
TCOM

2è chambre

69e7bb55cdc6046d470d60e3

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

SARL RENAISENS AUTO [Adresse 1] Laquelle entreprise est immatriculée au R.C.S. de [Localité 1] sous le numéro 980445373 et exerce une activité de réparation mécanique et électrique ; accessoirement achat

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69e884f9cdc6046d471c486b

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

juillet 2025 ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de l'EURL LYS MATIT FLEURS, [Adresse 1] immatriculée au R.C.S. sous le numéro 830381034, 830381034, Activité : Fleuriste, achat

Source officielle
TCOM

.

69b765a1cdc6046d47cf47af

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

janvier 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire concernant la SAS ETUDES CONSEILS TRAVAUX SERVICES POUR LE BTP - exerçant une activité de Etudes, conseils, services et travaux publics achat

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a2d3cdc6046d4701f878

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE [Numéro identifiant 1]/01/2025JUGEMENT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : La société APR Decoration [Adresse 1] Activité : Achat

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b9a326cdc6046d4701fd6d

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

identifiant 1]/01/2025JUGEMENT DU QUINZE JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : La société BERLIN PREMIUM [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Activité : Achat

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TCOM

Trib. de Commerce

6a1176cacdc6046d47aa7581

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Procédure collective : 2026RJ8 JUGEMENT DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : Monsieur [E] [L] [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 521 107 490 RCS [Localité 1] Activité : achat

Source officielle

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