pharmacie et de l'agroalimentaire en particulier est spécialisée dans la conception, la fabrication et l'installation de machines spéciales, d'ensembles chaudronnés inox, de systèmes de tuyauterie et boucles

Pierre Bosche et M. Claude Pépin de Bonnerive. Délibéré le 17 décembre 2024 par les mêmes juges.

Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : THOMAS Emmanuel Juges : PARISOT Sylvie, BOUCQ Silvère, SCHILDKNECHT Stéphane MEUNIER Sébastien Assistés lors des débats par Me Valérie

d'articles de bijouterie (fantaisie) en métaux précieux et non précieux, pierres précieuses, pierres fines et non précieuses et tous accessoires de mode (tels que foulards et sacs) la vente et la pose de boucles

LES FAITS La société L'Etoile de Vauréal, ci-après [Adresse 5]Etoile, qui exerce l'activité de boucherie a conclu avec la société Realease un contrat de location d'une vitrine réfrigérée.

Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par Monsieur Nicolas LAINÉ, président d'audience, et Madame Alexia BOUCHER, greffière d'audience présente lors du prononcé.

agissant par Maître Nicolas DUVAL Avocat (P493) APRES EN AVOIR DELIBERE Les faits La SAS VANDEVILLE MICHEL (ci-après VANDEVILLE) a pour activité la transformation et la conservation de viande de boucherie

DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 29/01/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2023J408 DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER ALLIANZ IARD [Adresse 1] représenté(e) par Maître Alexandre BOUCHER

Pierre Bosche, juge chargé d'instruire l'affaire, les représentants des parties ne s'y étant pas opposés.

Pierre Bosche et Mme Anne-Pascale Guédon. Délibéré le 04 mars 2025 par les mêmes juges.

Le fourreau a été bouché des deux côtés afin de prévenir toute nouvelle infiltration. L'un des techniciens lors de leurs venues a indiqué qu'il y aurait de l'eau dans le réseau FRANCE TÉLÉCOM.

nullité relative du contrat. » ; Attendu que la société KONQUET FRANCE est un fournisseur de site WEB, que la société [Q] est un spécialiste du financement et que la société [K] [D] a une activité de boucherie

Signée par Monsieur Patrick EVRARD, vice-président, et Madame Alexia BOUCHER, greffière d'audience présente lors du prononcé.

de caisse, * 4 Employé commercial * 1 Manager de rayon * 1 Responsable boulangerie * 1 Employé principal * 2, [L] * 1 Responsable administratif * 1 Manager fruits et légumes * 1 Responsable boucher

Antonio BALLONE, Mme Céline BOUCHER-MARTIN, Assesseurs, Assistés de MIle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats. La minute a été signée par M.

Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : THOMAS Emmanuel Juges : MEUNIER Sébastien, SCHILDKNEHT Stéphane, BOUCQ Silvère, CLAUS Patrick Assistés lors des débats par Me Valérie

ROLE : [Immatriculation 1] JUGEMENT du 04 juillet 2025 ENTRE : La SARL CONSTRUCTIONS METALLIQUES BOSCHE ci-après dénommée [Adresse 1] [Adresse 2] DEMANDERESSE comparant par Maître Virgile RENAUDIE

Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président: THOMAS EmmanuelJuges: SCHILDKNECHT Stéphane, DUCHEINE Rémi, MEUNIER Sébastien, BOUCQ Silvère Assistés lors des débats par Me Valérie

unipersonnelle à responsabilité limitée FG Restauration - assurée auprès de la société anonyme Allianz IARD (« Allianz ») - exploite un restaurant « Au Relais Louis Blanc » (précédemment dénommé « Le Bistrot du Boucher

suivant pour comparution et audition contradictoire des parties au litige, A cette audience à laquelle siégeaient Madame Maryline MACQUET, Présidente, Monsieur Gilles CROIZAT et Madame Valérie PATEAU BOUCHER