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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 06
69f44031cdc6046d472e4eb0
1 avril 2025
1 avril 2025
sous le numéro 921813143 (N° de Gestion : 2022 B 13483), a pour activité : fabrication à caractère artisanale et vente de pâtisserie, viennoiserie et de tous produits alimentaires non alcoolisées - traiteur
Source officielleChambre 2-4
69d27ca4cdc6046d4734df9a
29 janvier 2025
29 janvier 2025
L'association UN MONDE GOURMAND est inscrite au répertoire sirene sous le numéro 487 527 657 et exerce une activité de services des traiteurs sous la forme d'association.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69da16c8cdc6046d47dd19ee
9 avril 2026
9 avril 2026
directe ou par tous moyens de tous commerces de restauration rapide, crêperie, sandwicherie, détail, boissons sans alcool, cafés, salon de thé, snacks, ventes à emporter ou sur place, activités de traiteur
Source officielleREFERES EN DELIBERE
69db1894cdc6046d47f1f62f
7 janvier 2026
7 janvier 2026
La société LE COURRIER CAUCHOIS, refusant de décharger les sociétés [T] [Q] et [T] EQUIPEMENTS de leurs obligations contractuelles, les a néanmoins autorisées à sous-traiter l'achèvement des lots « électricité
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69b1bd31cdc6046d4752dfc2
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Greffe le 20 janvier 2025 par : SARL [S] [Adresse 1] Activité : L'entretien de tous locaux (bureaux, locaux commerciaux, parties communes d'immeubles, syndics professionnels, administration), traitements
Source officielleAUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00
69b2569fcdc6046d475f4bfe
11 avril 2025
11 avril 2025
(SAS) [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Traiteur vente à emporter RCS CHERBOURG : 933 377 699 (2024 B 364) Représentant légal : M.
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5813dcdc6046d47d964fc
2 avril 2025
2 avril 2025
ROCHE-SUR-YON, par jugement en date du 05 octobre 2022, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SARL SOURCES ET SAVEURS [Adresse 1] Activité : Charcuterie, traiteur
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)
69e6e510cdc6046d47f7316b
7 janvier 2026
7 janvier 2026
demande d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire déposée au greffe le 30 décembre 2025 concernant : [Y] RESTAURATION [Adresse 1] Activité : Restaurant, pizzeria, plats à emporter, traiteur
Source officielle2è chambre
69e7a2c5cdc6046d470750ca
15 avril 2025
15 avril 2025
judiciaire : SAS SAS [H] BERNECOLI [Adresse 1] Laquelle entreprise est immatriculée au R.C.S. de SENS sous le numéro [Numéro identifiant 1] et exerce une activité de boulangerie, pâtisserie, confiserie, traiteur
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
69c7326acdc6046d473d5af5
2 avril 2025
2 avril 2025
connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 26 mars 2025 par : SARL L'OR SUCRE , [Adresse 1] Activité : Boulangerie, pâtisserie, confiserie, traiteur
Source officielleChambre 2-3
69d64d47cdc6046d47844966
7 octobre 2025
7 octobre 2025
La SAS à associé unique FROMAGERIE [O] est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 884628413 et exerce une activité de fromagerie traiteur épicerie fine sous la forme de
Source officielleAUDIENCE SPECIALE
69b94781cdc6046d47f76d15
27 janvier 2026
27 janvier 2026
d'avoir tenu une comptabilité fictive, manifestement incompatible ou irrégulière au regard des dispositions applicables Le dirigeant n'a produit aucun bilan comptable, aucun relevé bancaire, ni aucune trace
Source officielleContentieux Général
69db45edcdc6046d47f56265
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Les mâts présentent un défaut de traitement de surface, traitement qui s'écaille et rendent les mâts inutilisables.
Source officielleDELIBERE 3EME CHAMBRE
69ace42bcdc6046d47e61a4f
22 janvier 2026
22 janvier 2026
personnel : 57 382 € * Intéressement et participation : 11 000 € * Achat de matériel et outil : 25 000 € * Perte indirecte de chiffre d'affaires par sous-traitance : 312 216 € TTC * Dossiers non traités
Source officielleDELIBERE 3EME CHAMBRE
69c4983ecdc6046d47fa4268
9 octobre 2025
9 octobre 2025
TELECOM se sont engagées dans un processus de discussions afin de rétablir le niveau des transactions traitées notamment par le développement de nouveaux projets.
Source officielleChambre 2-4
69d49178cdc6046d475e5565
10 juillet 2025
10 juillet 2025
L'ANNEXE ne remplissait pas les conditions pour bénéficier d'une procédure de traitement de sortie de crise.
Source officiellePREMIERE CHAMBRE AUDIENCE PUBLIQUE
69e219a6cdc6046d478fc4ef
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Procédure Civile et dans l'intérêt d'une bonne Justice d'ordonner la jonction de la présente affaire avec l'affaire principale inscrite sous le numéro de Répertoire Général 2024000153 Opposant : SERVICE TRACTO
Source officielleréférés - première chambre
69a1ef36cdc6046d47f65be0
22 janvier 2026
22 janvier 2026
* APPARTEMENT RDC DROITE : Odeur d'humidité persistante ; traces de champignons ; matériaux dégradés.
Source officielleTrib. de Commerce
69a0e5f5cdc6046d47dcfc36
15 janvier 2025
15 janvier 2025
de rôle : 2024F443 Numéro de PC : 2025RJ1 Date d'audience : 10 janvier 2025 Procédure : Monsieur [E] [Y] [Adresse 1] [Localité 2] SIREN : 900723339 Activité : Alimentation générale, point chaud, traiteur
Source officielleTrib. de Commerce
69a112b8cdc6046d47dfc982
16 juillet 2025
16 juillet 2025
VIS'O [Adresse 1] [Localité 2] SIREN : 851802165 Activité : Toute activité touchant à la restauration sous toutes ses formes, exploitation de tous fonds de commerce à activité de restaurant, snack, traiteur
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